Société VAUTE-SCHERMESSER : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	10 A, 10 A RUE MIDOL, 25000 BESANCON
Activité :	Ingénierie, études techniques
Effectif :	Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création :	23/07/1988
Dirigeants :	Schermesser Jean-Pierre , SCHERMESSER Marie-Claude

Informations juridiques de VAUTE-SCHERMESSER

SIREN :	347 802 084
SIRET (siège) :	347 802 084 00033
Forme juridique :	SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA :	FR59347802084
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 26/08/1988 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 26/08/1988)
Numéro RCS :	347 802 084 R.C.S. Besancon
Capital social :	76 224,51 €

Extrait INPI

Activité de VAUTE-SCHERMESSER

Activité principale déclarée :	Toutes études d'installations techniques d'électricité et de courant faible
Code NAF ou APE :	71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

Etablissements de l'entreprise VAUTE-SCHERMESSER

Siège et établissement principal
En activité

347 802 084 00033

Adresse : 10 A 10 A RUE MIDOL 25000 BESANCON

Voir sur la carte

Date de création : 14/12/1992
Établissement secondaire
Fermé

347 802 084 00025

Adresse : ESPACE VALENTIN 9 ROUTE DE CHATILLON 25870 CHATILLON-LE-DUC

Voir sur la carte

Date de création : 01/10/1990

Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement

Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise VAUTE-SCHERMESSER

Dirigeants et représentants de VAUTE-SCHERMESSER

Schermesser Jean-Pierre

Président

77 ans - 01/1949

Depuis le 10/04/2017

SCHERMESSER Marie-Claude (Melenotte) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant

Directeur général

71 ans - 12/1954

Depuis le 10/04/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VAUTE-SCHERMESSER

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de VAUTE-SCHERMESSER

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  - Changement de la dénomination sociale
- Statuts mis à jour
11/03/2019
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Statuts mis à jour
20/09/2012
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Statuts mis à jour
20/09/2012
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- Statuts mis à jour
20/09/2012
- Lettre de démission
  - DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
01/07/2011
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement de président
  - Transformation en SAS
- Statuts mis à jour
03/12/2009
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2009
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement de président
  - Transformation en SAS
- Statuts mis à jour
03/12/2009
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2008
- Procès-verbal d'assemblée
  - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/02/2002
- Divers
  - NOMINATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- Procès-verbal d'assemblée
  - Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- Procès-verbal du conseil d'administration
  - Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
- Statuts mis à jour
  - Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital
17/10/1997
- Divers
  - RAPPORT SPECIAL EN DATE DU 10 JUIN 1997, EN VUE DE LATRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME.
18/06/1997
- Acte sous seing privé
  - Cession de parts
- Procès-verbal d'assemblée
  - Cession de parts
19/02/1997
- Déclaration de conformité
- Procès-verbal d'assemblée
  - Transfert du siège BESANCON 10 A RUE MIDOL
- Statuts mis à jour
10/02/1993

Comptes annuels de VAUTE-SCHERMESSER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2016 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus

Comptes sociaux 2016 09/08/2018
Comptes sociaux 2015 10/04/2017

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Conformité de VAUTE-SCHERMESSER

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Annonces BODACC de VAUTE-SCHERMESSER

MODIFICATION 13/03/2019
RCS de Besançon

Dénomination : VAUTE-SCHERMESSER

Adresse : 10a rue Midol 25000 Besançon

Description : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Bodacc B n°20190051, annonce n°361
DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 10A rue Midol 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20180152, annonce n°4298
DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2017
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 10A rue Midol 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20170038, annonce n°1888
DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2015
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 10A rue Midol 25000 Besançon

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Bodacc C n°20150105, annonce n°2962
MODIFICATION 27/07/2011
RCS de Besançon

Dénomination : SOCIETE P.S.E.E.

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général : SCHERMESSER Marie-Claude né(e) MELENOTTE

Bodacc B n°20110144, annonce n°654
DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/09/2010

Adresse : 10A rue Midol 25000 Besançon

Bodacc C n°20110025, annonce n°2375
DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/09/2009

Adresse : 10A rue Midol 25000 Besançon

Bodacc C n°20100033, annonce n°2648
MODIFICATION 31/12/2009
RCS de Besançon

Dénomination : SOCIETE P.S.E.E.

Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Administration : Président : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général : SCHERMESSER Marie-Claude né(e) MELENOTTE Directeur général : PETIN Claude

Bodacc B n°20090252, annonce n°575
MODIFICATION 31/12/2009
RCS de Besançon

Dénomination : SOCIETE P.S.E.E.

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : SCHERMESSER Jean-Pierre, Hubert Directeur général et administrateur : PETIN Claude Directeur général et administrateur : VAUTE Marie-Claude né(e) MELENOTTE Commissaire aux comptes titulaire : DUBOURGEOIS Pascale

Bodacc B n°20090252, annonce n°574
DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/09/2008

Adresse : 10 à rue Midol 25000 Besançon

Bodacc C n°20090042, annonce n°3102
DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
RCS de Besançon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/09/2007

Adresse : 10 à rue Midol 25000 Besançon

Bodacc C n°20080074, annonce n°2013
MODIFICATION 29/07/2008
RCS de Besançon

Dénomination : SOCIETE P.S.E.E.

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Conseil d'Administration : SCHERMESSER Jean-Pierre, HubertDirecteur général et administrateur : PETIN Claude. Directeur général et administrateur : VAUTE Marie-Claude né(e) MELENOTTE. Commissaire aux comptes titulaire : ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain. Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel.

Bodacc B n°20080132, annonce n°283

Cartographie de VAUTE-SCHERMESSER

Comment contacter VAUTE-SCHERMESSER ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	10 A 10 A RUE MIDOL 25000 BESANCON

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ORCOM BESANCON (722 821 535) Cité 1 fois en 1997

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VAUTE-SCHERMESSER et ORCOM BESANCON de la relation : Commissaire aux comptes

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Appels d'offres gagnés par VAUTE-SCHERMESSER

Objet : Mission de maitrise dâoeuvre dans le cadre de la rénovation de 2 hôtels et la création d’un espace spa à luxeuil-les-bains (70300). Visite obligatoire jeudi 9 avril 2026 à 10h00, 4 avenue des thermes à luxeuil-les-bains

Montant : 176 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : IDEHA
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Objet : AMELIORATION ENERGETIQUE GENDARMERIE MAITRISE D’OEUVRE

Montant : 59 117,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
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Objet : Marché subséquent n°2 - FRICHE ARTISTIQUE - Mise en sécurité et aménagement de la grande halle

Montant : 179 944,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE OUVRE LIVING LAB _TRANCHE FERME

Montant : 80 830,00 € · Notifié le : 18/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BADEVEL (MAIRIE)
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Objet : REHABILITATION ET EXTENSION CRECHE LE P’TIT NID DU CHANOIS A VELLEFAUX

Montant : 89 140,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre concernant la réhabilitation et extension de la crèche " Le p’tit nid du Chanois " à Vellefaux

Montant : 89 139,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS
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Objet : Marché de maîtrise duvre construction dun accueil périscolaire et aménagements despaces publics à Pouligney-Lusans

Montant : 169 233,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU DOUBS BAUMOIS
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Objet : 239010M - SAINT LOTHAIN - Extension et rénovation de la mairie - Maitrise d’oeuvre

Montant : 65 250,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : 239010M - SAINT LOTHAIN - Extension et rénovation de la mairie - Maitrise d’oeuvre

Montant : 65 250,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : MOE DECONST/RECONSTR CRECHE ORCHAMPS

Montant : 413 117,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : Renovation logement mairie Archi Vuillemin

Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CESSEY (MAIRIE)
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Objet : 25148-3 MARCHE DE MO POUR RESTRUCTURATION DU BATIMENT MAIRIE ET DE SON LOGEMENT

Montant : 111 690,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE LA CHENALOTTE (MAIRIE)
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Objet : Réhabilitation et extention du bâtiment de l’Hôtel de ville à Charquemont

Montant : 208 928,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CHARQUEMONT (MAIRIE)
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Objet : MOE ADAP GS ARENES 2EME M SUBSEQUENT

Montant : 109 850,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE

Montant : 65 250,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : MAITRISE D OEUVRE

Montant : 65 250,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : MOE ADAP GS ARENES 2EME M SUBSEQUENT

Montant : 66 619,00 € · Notifié le : 27/11/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE

Montant : 124 300,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : MOE DECONST/RECONSTR CRECHE ORCHAMPS

Montant : 367 910,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MOE REHAB CRECHE ST FERJEUX

Montant : 190 882,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : Amélioration énergétique de la gendarmerie de Frasne et de la Maison du Fontainier à la Rivière Drugeon

Montant : 52 560,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
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Objet : Amélioration énergétique de la gendarmerie de Frasne et de la Maison du Fontainier à la Rivière Drugeon

Montant : 52 560,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
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Objet : Concours - restreint _ Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de 23 logements environ Rue de Chaillot à Besançon

Montant : 243 100,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 5 ans

Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

Acheteur : LOGE.GBM
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Objet : MOE REHAB CRECHE ST FERJEUX

Montant : 129 000,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : Maîtrise d’ouvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire

Montant : 127 418,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNE DE MONTLEBON (MAIRIE)
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Objet : MS N°2 MISSIONS AVP-PRO/DCE-AMT-DET-EXE-AOR-OPC

Montant : 68 800,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : M.S n°2 MOE Ad’Ap école Helvétie

Montant : 43 400,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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