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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 11/09/2026

SCEA COMPAGNET

350 864 096 · Active
Adresse : CHATEAU DE PEY, 33340 BEGADAN
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2022)
Création : 01/05/1989
Dirigeants : Compagnet Olivier , COMPAGNET Francoise , Compagnet Claude Jean Pierre

Voir les statuts

Informations juridiques de SCEA COMPAGNET

SIREN : 350 864 096
SIRET (siège) : 350 864 096 00010
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Numéro de TVA : FR01350864096
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 15/06/1989 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/06/1989)
Numéro RCS : 350 864 096 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 15 300,00 €

Extrait INPI

Activité de SCEA COMPAGNET

Activité principale déclarée : viticulture, acquisition, prise à bail, exploitation
Autres activités : Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise SCEA COMPAGNET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    350 864 096 00010
    Adresse : CHATEAU DE PEY 33340 BEGADAN
    Date de création : 01/05/1989
    Nom commercial : SCEA COMPAGNET

Etablissements de l'entreprise SCEA COMPAGNET

Finances de SCEA COMPAGNET

Dirigeants et représentants de SCEA COMPAGNET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA COMPAGNET

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SCEA COMPAGNET

    • Acte sous seing privé
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donateurs Claude COMPAGNET et Françoise BIBEY Donataires Olivier COMPAGNET Pierre COMPAGNET
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donateurs Claude COMPAGNET et Françoise BIBEY Donataires Olivier COMPAGNET Pierre COMPAGNET
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donateurs Claude COMPAGNET et Françoise BIBEY Donataires Olivier COMPAGNET Pierre COMPAGNET
      • Donateurs Claude COMPAGNET et Françoise BIBEY Donataires Olivier COMPAGNET Pierre COMPAGNET
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donateurs Claude COMPAGNET et Françoise BIBEY Donataires Olivier COMPAGNET Pierre COMPAGNET
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Hervé COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
      • Cédant Pierre COMPAGNET Cessionnaire Olivier COMPAGNET
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donateurs Claude COMPAGNET et Françoise BIBEY Donataires Olivier COMPAGNET Pierre COMPAGNET
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    09/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Délégation de pouvoir
    23/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • 31-10
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
      • 31-10
    • Statuts mis à jour
    08/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Délégation de pouvoir
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/03/2002
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION ARTICLE 11 DES STATUTS - MODIFICATION ARTICLE 25-26 - POUVOIRS
      • MODIFICATION ARTICLE 11 DES STATUTS - MODIFICATION ARTICLE 25-26 - POUVOIRS
    05/12/1995
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • 4
      • 4
    30/11/1995
    • Document inconnu
    17/07/1995

Comptes annuels de SCEA COMPAGNET

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Conformité de SCEA COMPAGNET

1 procédure collective
En savoir plus
 2 contentieux
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0 sanction
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Alertes de SCEA COMPAGNET

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Procédures collectives de SCEA COMPAGNET

Contentieux de SCEA COMPAGNET

  • Cour d'appel de Bordeaux, 31/08/2020, 17/04623
    Début du contentieux : 09/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : NATIOCREDIMURS, SELARL MALMEZAT-PRAT-LUCAS-DABABIE
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Bordeaux, 25/03/2015, 13/04250
    Début du contentieux : 23/04/2013
    Position : Demandeur
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Annonces BODACC de SCEA COMPAGNET

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/08/2026
    RCS de Non précisé
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - L’état des créances a été déposé au greffe le 05 juin 2025 où tout intéressé peut présenter des réclamations devant le juge commissaire dans le délai d’un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 18/10922
    Bodacc A n°20260163, annonce n°2220
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/05/2024
    RCS de Bordeaux
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Jugement de résolution du plan de redressement adopté le 5 février 2021 et d’ouverture de la procédure de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 8 décembre 2023. Liquidateur : Maître LUCAS-DABADIE de la SELARL PHILAE, 23, rue Margaux, 33100 Bordeaux. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse http://www.creditors-services.com. Fixe à douze mois le délai dans lequel le mandataire devra établir la liste des créances déclarées. N° RG : 18/10922
    Bodacc A n°20240094, annonce n°1850
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 31/10/2023
    RCS de Bordeaux
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement modifiant le plan de redressement judiciaire par apurement du passif et continuation d’activité du 5 février 2021- Commissaire à l’exécution du plan : SELARL PHILAE, 123 avenue Thiers, 33100 Bordeaux : Dans les conditions suivantes : Concernant la 2è amiuité, le montant au règlement au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 104 574,36 euros, soit un pourcentage de 3,50%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 19 991, 63 euros, soit un pourcentage de 0,66 % ; Concernant la 3è annuité, le montant du règlement au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 119 513,55 euros, soit un pourcentage de 4%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 84 582, 71 euros, soit un pourcentage de 2,83% ; Concernant la 4è annuité, le montant du règlement : au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 1 792 703,16 euros, soit un pourcentage de 60%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 119 513,55 euros, soit un pourcentage de 4% ; Concernant la 5è annuité, le inontant du règlement au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros soit un pourcentage de 5% ; Concernant la 6è annuité, le montant du règlement : au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3, 75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391 94 euros soit un pourcenta e de 5% ; Concernant la 7è annuité, le montant du règlement : au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros, soit un pourcentage de 5% ; Concernant la 8è annuité, le montant du règlement au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 1 344 527,35 euros, soit un pourcentage de 45% ; Concernant la 9é annuité, le montant du règlement : au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros, soit un pourcentage de 5% ; Concernant la l0è annuité, le montant du règlement : au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros, soit un pourcentage de 5% ; Concernant la 11è annuité, le montant du règlement : -au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3, 75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros, soit un pourcentage de 5% ; Concernant la 12è annuité, le montant du règlement au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,96 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros, soit un pourcentage de 5% ; Concernant la 13è annuité, le montant du règlement au titre du plan arrêté le 5 février 2021, était de 112 043,79 euros, soit un pourcentage de 3,75%, au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,94 euros, soit un pourcentage de 5% ; Création d'une 14è annuité, le montant du règlèment : au titre de la modification acceptée, est fixé à 149 391,82 euros, soit un pourcentage de 5% - Maintient les autres modalités du plan de redressement - N° RG : 18/10922
    Bodacc A n°20230210, annonce n°2890
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 03/03/2021
    RCS de Bordeaux
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire par apurement du passif et continuation d’activité dans les conditions suivantes : paiement des créances inférieures ou égales à 500 euros dès l’adoption du plan, paiement de l’intégralité du passif échu et à échoir en douze annuités, respectivement de 2,50% la première année, 3,50% la deuxième année, 4% la troisième année, 60% la quatrième année, 3,75% de la cinquième année à la 12ème année, étant précisé que le paiement du quatrième pacte sera assuré par le produit de la restructuration à intervenir au terme du 31 juillet 2024 et paiement de la première annuité au plus tard le 5 février 2022 et chacune des annuités suivantes à chacune des dates anniversaire de l’adoption du plan, obligation pour le gérant de la société de justifier auprès du commissaire à l’exécution du plan de la communication des pièces comptables dans les six mois de la date de clôture de la comptabilité, puis au 31 mars de chaque année, engagement du gérant de droit, Monsieur Olivier Compagnet, à limiter sa rémunération nette annuelle à percevoir de la société débitrice la somme de 25 000 euros (référence 2021) sous le bénéfice d’une indexation pour les années suivantes en considération du taux de l’inflation publié par l’INSEE ou tout indice qui viendrait à le substituer, invite la société débitrice à justifier dans les meilleurs délais, le cas échéant, auprès du commissaire à l’exécution du plan, du règlement du solde de l’instance prud’hommale concernant Mr VERDIER. Commissaire à l’exécution du plan : Me LUCAS-DEBADIE de la SELARL PHILAE - 123 avenue Thiers - 33100 BORDEAUX. N° RG : 18/10922
    Bodacc A n°20210061, annonce n°992
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 18/08/2020
    RCS de Bordeaux
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : Avis de dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Bordeaux où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication. N° RG : 18/10922.
    Bodacc A n°20200159, annonce n°2796
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/06/2020
    RCS de Bordeaux
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Jugement de prorogation exceptionnelle de la période d’observation. Mandataire judiciaire : LUCAS-DABADIE de la SCP MALMEZAT-PRAT-LUCAS-DABADIE 123, avenue Thiers 33100 BORDEAUX BASTIDE. Durée de la prolongation : jusqu’au 30 novembre 2020. N° RG : 18/10922
    Bodacc A n°20200115, annonce n°3686
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/03/2019
    RCS de de Bordeaux
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : jugement d’ouverture d’une procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 30 novembre 2018. Représentant des créances: LUCAS-DABADIE, SCP MALMEZAT-PRAT-LUCAS-DABADIE, 123, avenue Thiers, 33100 Bordeaux Bastide. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire ou sur le portail électronique à l’adresse http://www.creditors-services.com. Fixe à 12 mois le délai dans lequel le mandataire devra établir la liste des créances déclarée. RG N° : 18/10922
    Bodacc A n°20190047, annonce n°1596
  • MODIFICATION 03/08/2010
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SCEA COMPAGNET
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Associé : COMPAGNET CLAUDE JEAN PIERRE modification le 23 Juillet 2010 Associé gérant : COMPAGNET OLIVIER modification le 23 Juillet 2010 Associé : COMPAGNET Hervé en fonction le 23 Juillet 2010 Associé : COMPAGNET Pierre en fonction le 23 Juillet 2010 Associé : BIBEY Françoise en fonction le 23 Juillet 2010
    Bodacc B n°20100148, annonce n°563

Cartographie de SCEA COMPAGNET

Comment contacter SCEA COMPAGNET ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHATEAU DE PEY
33340 BEGADAN

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Marques déposées par SCEA COMPAGNET

  • CHATEAU LE BARRAIL
    Enregistrée le 13/06/2012
    Expire le 13/06/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3926802
    Marque renouvelée
  • Elise
    Enregistrée le 05/01/2007
    Expire le 05/01/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3472881
    Marque renouvelée
  • CHATEAU LE PEY
    Enregistrée le 25/10/1996
    Expire le 25/10/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR96648640
    Marque renouvelée

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