VALAT (L OPERA)

Informations juridiques de VALAT

SIREN :	378 684 765
SIRET (siège) :	378 684 765 00019
Forme juridique :	SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR07378684765
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 16/12/1987)

Extrait INPI

Activité de VALAT

Activité principale déclarée :	Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Code NAF ou APE :	10.71C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie)
Domaine d’activité :	Industries alimentaires
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que VALAT applique soit différente. :	Boulangerie-pâtisserie artisanales - IDCC 843

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Etablissements de l'entreprise VALAT

• Siège et établissement principal

  En activité

  378 684 765 00019
  Adresse : L'OPERA 50 AVENUE DE LA BORNALA 06200 NICE

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  Date de création : 16/12/1987

Etablissements de l'entreprise VALAT

Finances de VALAT

Dirigeants et représentants de VALAT

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VALAT

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Documents juridiques de VALAT

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Procédures collectives de VALAT

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Contentieux de VALAT

• Cour de cassation, 12/07/2000, 98-45.567
  Début du contentieux : 25/10/1994
  Position : Demandeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Rejet
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• Cour de cassation, 04/07/1995, 95-42.295
  Début du contentieux : 25/10/1994
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Rectification d'erreur matérielle
  Lire sur Pappers Justice

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Annonces de VALAT

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Entreprises citées de VALAT

• VAIAT (343 192 860) Cité 2 fois en 2009
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALAT et VAIAT de la relation : Actionnariat

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Propriétés intellectuelles de VALAT

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Aides perçues par VALAT

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