| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 18.14Z |
| Domaine d’activité : | Imprimerie et reproduction d'enregistrements |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de L'ATELIER DU PATRIMOINE
| SIREN : | 382 027 340 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 382 027 340 00035 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 11/06/1991 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 11/06/1991) |
| Numéro RCS : | 382 027 340 R.C.S. Bordeaux |
| Capital social : | 650 000,00 € |
Activité de L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Etablissements de l'entreprise L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Adresse : 17 CHEMIN DE LA HOUN DE CASTETS 33320 LE TAILLAN-MEDOCDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 01/07/2006 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Reliure (22.2E)
-
Adresse : 9 ALLEE LABARTHE 33110 LE BOUSCATDate de création : 15/05/1991Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Traitement de données (72.3Z)
Etablissements de l'entreprise L'ATELIER DU PATRIMOINE
Dirigeants et représentants de L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Gérant
68 ans - 04/1958Depuis le 14/01/2024
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Gérant
Depuis le 24/08/2006
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ATELIER DU PATRIMOINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Contrat
- CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SA LA RELIURE ADMINISTRATIVE A LA SARL BRUNET MICROGRAPHIE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Délégation de pouvoir
- Changement relatif à l'objet social
- NOUVEAU SIEGE : 17, CHEMIN DE LA HOUN DE CASTET 33320 LE TAILLAN MEDOC
- NOUVELLE DENOMINATION : L'ATELIER DU PATRIMOINE
- APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE LA RELIURE ADMINISTRATI VE A LA SOCIETE BRUNET MICROGRAPHIE
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
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Contrat
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Contrat
- CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SA LA RELIEURE ADMINISTRATIVE A LA SARL BRUNET MICROGRAPHIE
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Contrat
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Rapport du commissaire aux apports
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERNANT L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SA RELIURE ADMINISTRATIVE ATELIER DU PATRIMOINE A LA SARL BRUNET MICROGRAPHIE
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Rapport du commissaire à la fusion
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION DE LA SARL BRUNET MICROGRAP HIE A LA SA RELIURE ADMINISTRATIVE L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Rapport du commissaire aux apports
Comptes annuels de L'ATELIER DU PATRIMOINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de L'ATELIER DU PATRIMOINE
0 procédure collective
Alertes de L'ATELIER DU PATRIMOINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de L'ATELIER DU PATRIMOINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Tribunal judiciaire de Lille, 16/07/2024, 19/02626Début du contentieux : 08/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.R.L. ENTREPRISE MENUISERIE ET CHARPENTE HABITAT (MCH), DUBOIS ELECTRICITE, MAAF ASSURANCES SA, B.T.W, AT P I AT.P.I. ATELIER PEINTURE INDUSTRIELLE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 13/12/2005, 01PA01709Début du contentieux : 05/03/2001Position : DemandeurAutres parties : DEPARTEMENT DES YVELINESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de L'ATELIER DU PATRIMOINE
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DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011RCS de BordeauxBodacc C n°20110076, annonce n°4372Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 65 quai de Brazza 33100 Bordeaux
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DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2010RCS de BordeauxBodacc C n°20100095, annonce n°3691Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 65 quai de Brazza 33100 Bordeaux
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DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009RCS de BordeauxBodacc C n°20090079, annonce n°1657Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 65 quai de Brazza 33100 Bordeaux
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DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008RCS de BordeauxBodacc C n°20080051, annonce n°1830Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 65 quai de Brazza 33100 Bordeaux
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Entreprises citées de L'ATELIER DU PATRIMOINE
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HOLDING BRUNET (321 028 532) Cité 7 fois en 1998 et 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER DU PATRIMOINE et HOLDING BRUNET de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick BRUNET
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DECORUSTIC (301 100 327) Cité 2 fois en 1998Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER DU PATRIMOINE et DECORUSTIC de la relation : Inconnue
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Appels d'offres gagnés par L'ATELIER DU PATRIMOINE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 1 180,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 1 340,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 1 280,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 1 260,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD.
Montant : 1 900,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 2 140,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit :- Lot 1 : Stabilisation de documents à plat- Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 2 780,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Prestations de dépoussiérage, de stabilisation, de mises à plat et de conditionnement du fonds du général Chasseloup-Laubat conservé par le Service historique de la Défense. LOT 1
Montant : 700,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : La restauration de documents patrimoniaux conservés aux Archives départementales de la Haute-Loire
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE
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Objet : La restauration de documents patrimoniaux conservés aux Archives départementales de la Haute-Loire
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD.
Montant : 1 070,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : L’objet du marché subséquent est la Stabilisation de douze (12) registres conservés au centre du réseau territorial de Lorient, site du service historique de la Défense.
Montant : 1 580,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : L’objet du marché subséquent est la stabilisation de 11 ouvrages conservés au Département de la Bibliothèque du Service historique de la Défense, Château de Vincennes. Lot n° 3.
Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : L’objet du marché subséquent est la prestation de restauration de six (6) registres d’inscription des ouvriers de l’arsenal de Brest (de la fin du XIXe siècle) conservés au centre du réseau territorial de Brest, site du service historique de la Défense.
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Acheteur : 150001618
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Objet : SA1_ACBC REFECT REGISTRES ACTES ET TABLES ETAT CIVIL_ LOT 2
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : Accords-cadres à bons de commande pour la confection et la réfection de registres d’état civil et de délibérations en 2 lots séparés - Réfection de registres d’actes et de tables de l’état civil conservés par les mairies d’arrondissement et présentant div
Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : L’objet du marché subséquent est la restauration de quinze plans du Génie (Série Z) conservés au centre du réseau territorial de Brest, site du service historique de la Défense. - Ce marché subséquent s’inscrit dans le lot n°2 « Restauration de documents
Montant : 8 333,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an
Acheteur : 150001618
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Objet : L’objet du marché subséquent est la « Stabilisation de neuf (9) registres conservés au centre du réseau territorial de Lorient, site du service historique de la Défense » - Ce marché subséquent s’inscrit dans le lot n°3 : « Stabilisation de documents relié
Montant : 16 665,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 1 an
Acheteur : 150001618
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Objet : LOT 1 : RESTAURATION DE DOCUMENTS D ARCHIVES RESTAURATION ET DEPOUSSIERAGE DE DOCUMENTS D ARCHIVES
Montant : 153 000,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : PRESTATION DE RELIURE DE REGISTRES
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DIEPPE (MAIRIE)
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Objet : PRESTATION DE RELIURE DE REGISTRES
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DIEPPE (MAIRIE)
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit : - Lot 1 : Stabilisation de documents à plat - Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 16/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit : - Lot 1 : Stabilisation de documents à plat - Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 16/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit : - Lot 1 : Stabilisation de documents à plat - Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 16/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la stabilisation et la restauration des fonds d’archives et collections du SHD. L’accord-cadre est composé de 4 lots comme suit : - Lot 1 : Stabilisation de documents à plat - Lot 2 : Restauration de documents à plat
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 150001618
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Objet : RESTAURATION DE DOCUMENTS D’ARCHIVES (I)
Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU GARD
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Objet : LOT 1 : RESTAURATION DE DOCUMENTS D ARCHIVES RESTAURATION ET DEPOUSSIERAGE DE DOCUMENTS D ARCHIVES
Montant : 153 000,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : LOT 1 : RESTAURATION DE DOCUMENTS D ARCHIVES RESTAURATION ET DEPOUSSIERAGE DE DOCUMENTS D ARCHIVES
Montant : 153 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : LOT 1 : RESTAURATION DE DOCUMENTS D ARCHIVES RESTAURATION ET DEPOUSSIERAGE DE DOCUMENTS D ARCHIVES
Montant : 153 000,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : LOT 1 : RESTAURATION DE DOCUMENTS D ARCHIVES RESTAURATION ET DEPOUSSIERAGE DE DOCUMENTS D ARCHIVES
Montant : 153 000,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : LOT1-RESTAURATION RELIURE,NUMERISATION D’OUVRAGES/DOCUMENTS
Montant : 47 720,00 € · Notifié le : 16/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ORANGE (MAIRIE)
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Objet : RESTAURATION DOCUMENTS ARCHIVES
Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : RESTAURATION DOCUMENTS ARCHIVES
Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
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Objet : SA1_RÉFECTION REGISTRES ÉTAT CIVIL MAIRIES D’ARROND. LOT2
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 15/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
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Objet : DESINFECTION, RESTAURATION ET NUMERISATION DE DOCUMENTS D’ARCHIVES - ANNEE 2019
Montant : 17 545,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ORANGE (MAIRIE)
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