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Mise à jour RCS : le 19/07/2026 Mise à jour RNE : le 19/07/2026 Mise à jour INSEE : le 18/07/2026

ARTCAD

383 245 131 · Active
Adresse : IMMEUBLE LES LAURIERS, 513 RUE SANS SOUCI, 69760 LIMONEST
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 07/10/1991
Dirigeant : Accart Christophe

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Informations juridiques de ARTCAD

SIREN : 383 245 131
SIRET (siège) : 383 245 131 00057
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR31383245131
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 15/10/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/10/1991)
Numéro RCS : 383 245 131 R.C.S. Lyon
Capital social : 16 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTCAD

Activité principale déclarée : La création, l'acquisition, l'exploitation, soit à titre de proprietaire soit à tout autre titre, de bureaux d'études techniques, en particulier de génie civil et plus généralement de toutes activités d'études, de conseils et de contrôle
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ARTCAD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    383 245 131 00057
    Adresse : IMMEUBLE LES LAURIERS 513 RUE SANS SOUCI 69760 LIMONEST
    Date de création : 01/09/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 245 131 00040
    Adresse : 12-14 12 RUE CLAUDE GENIN 38100 GRENOBLE
    Date de création : 10/09/2007
    Date de clôture : 31/03/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 245 131 00032
    Adresse : BAT N 4 3 CHEMIN DU JUBIN 69570 DARDILLY
    Date de création : 01/10/2004
    Date de clôture : 01/09/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 245 131 00024
    Adresse : BUREAUX DE VERNAY 35 AVENUE GENERAL DE GAULLE 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 20/11/1995
    Date de clôture : 01/10/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 245 131 00016
    Adresse : 54 RUE DE MARGNOLLES 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 07/10/1991
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise ARTCAD

Finances de ARTCAD

Performance 2023 2022 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 864K 805K 853K 816K
Marge brute (€) 866K 900K 920K 859K
EBITDA - EBE (€) 36,7K 7,24K 60,3K 4,3K
Résultat d'exploitation (€) 38,3K 7,07K 59,8K 7,29K
Résultat net (€) 37,5K 2,48K 59,8K 5,04K
Croissance 2023 2022 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 7,3 4,5 10,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 0
Taux de marge brute (%) 100 112 108 105
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,2 0,9 7,1 0,5
Taux de marge opérationnelle (%) 4,4 0,9 7 0,9
Gestion BFR 2023 2022 2020 2019
BFR (€) 206K 192K 184K 99,9K
BFR exploitation (€) 502K 434K 515K 466K
BFR hors exploitation (€) -296K -243K -331K -366K
BFR (j de CA) 87 86,9 78,8 44,6
BFR exploitation (j de CA) 212 197 220 208
BFR hors exploitation (j de CA) -125 -110 -142 -164
Délai de paiement clients (j) 62,4 55,4 99,5 105
Délai de paiement fournisseurs (j) 37,7 64,3 27,5 28
Ratio des stocks / CA (j) 162 177 129 113
Autonomie financière 2023 2022 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 45,3K 12K 69K 11K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,2 1,5 8,1 1,4
Fonds de roulement net global (€) 229K 192K 184K 99,9K
Couverture du BFR 1,1 1 1 1
Trésorerie (€) 22,8K 0
Dettes financières (€) 176 8,39K 20,6K 6,85K
Capacité de remboursement -0,5 0,7 0,3 0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0,1 0,1 0,1
Autonomie financière (%) 34,3 29,7 26,4 17,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,6 1,2 0,3 1,6
Solvabilité 2023 2022 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 351K 393K
Liquidité générale 1,7 1,4
Couverture des dettes -17,6 48,8 15,5 40,4
Fonds propres (€) 203K 166K 151K 91,6K
Rentabilité 2023 2022 2020 2019
Marge nette (%) 4,3 0,3 7 0,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 18,4 1,5 39,5 5,5
Rentabilité économique (%) 6,3 0,4 10,4 0,9
Valeur ajoutée (€) 576K 615K 649K 579K
Valeur ajoutée / CA (%) 66,7 76,4 76 70,9
Structure d'activité 2023 2022 2020 2019
Effectif 8 8
Salaires et charges sociales (€) 526K 594K 583K 563K
Salaires / CA (%) 60,9 73,8 68,3 68,9
Impôts et taxes (€) 13,9K 13,5K 13,8K 12K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de ARTCAD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTCAD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARTCAD

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    06/10/2016
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    02/05/2012
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    02/05/2012
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    02/05/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    28/07/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    28/07/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    26/05/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    20/10/2004
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Cession de parts Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Décision sur la modification du capital social
    13/08/2001
    • Acte
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    07/02/1996

Comptes annuels de ARTCAD

  • Comptes sociaux 2023 24/06/2025
  • Comptes sociaux 2020 23/06/2022
  • Comptes sociaux 2019 23/06/2022
  • Comptes sociaux 2018 24/12/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/05/2017

Conformité de ARTCAD

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de ARTCAD

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250150, annonce n°8551
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20250127, annonce n°9435
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240062, annonce n°4989
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240062, annonce n°4988
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20220126, annonce n°9507
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20220126, annonce n°9506
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 513 Rue De Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20200012, annonce n°3074
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 513 rue de Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20180179, annonce n°8202
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 513 rue de Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20170049, annonce n°5882
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 513 rue de Sans Souci 69760 Limonest
    Bodacc C n°20160119, annonce n°4046
  • MODIFICATION 21/10/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARTCAD
    Adresse : 513 rue de Sans Souci 69760 Limonest
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160207, annonce n°2951
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Bâtiment N°4 3 chemin du Jubin 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20150074, annonce n°4663
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Bâtiment N°4 3 chemin du Jubin 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20140058, annonce n°7245
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : Bâtiment N°4 3 chemin du Jubin 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20130063, annonce n°7413
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 3 chemin du Jubin Bâtiment N°4 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20120072, annonce n°9984
  • MODIFICATION 24/05/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARTCAD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AINARDI Alain nom d'usage : AINARDI n'est plus gérant. ACCART Christophe Jean Marceau nom d'usage : ACCART devient gérant.
    Bodacc B n°20120099, annonce n°1560
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 3 chemin du Jubin Bâtiment N°4 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20110033, annonce n°6055
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 3 chemin du Jubin Bâtiment N°4 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20100040, annonce n°5765
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Bâtiment N°4, 3 chemin du Jubin 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20090045, annonce n°5522
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Bâtiment N°4, 3 chemin du Jubin 69570 Dardilly
    Bodacc C n°20080043, annonce n°7914
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Comment contacter ARTCAD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : IMMEUBLE LES LAURIERS
513 RUE SANS SOUCI
69760 LIMONEST

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Appels d'offres gagnés par ARTCAD

  • Objet : MOE -REHABILITATION PONT SUSPENDU PARENTIGNAT

    Montant : 494 671,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION DES ELEMENTS DE MOE VISA, DET ET AOR POUR LE PROJET EUROVELO N°17 VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 RESTAURATION DU PONT DES ARMENIERS COMMUNE DE SORGUES

    Montant : 199 340,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : Avis techniques sur ouvrage d’art

    Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 121 282,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de confortement de la couverture de la Turdine à Tarare

    Montant : 110 531,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : Etudes de réparation d’ouvrages d’art sur le réseau routier départemental de l’Isère et ses dépendances

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA TURDINE A TARARE

    Montant : 120 531,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

    En savoir plus

  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES ETUDES ET ASSISTANCE A AMITRISE D OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L OUVRAGE HYDRAULIQUE DU BOURRUS A ST PIERRE DU MONT

    Montant : 65 697,00 € · Notifié le : 27/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES ETUDES ET ASSISTANCE A AMITRISE D OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L OUVRAGE HYDRAULIQUE DU BOURRUS A ST PIERRE DU MONT

    Montant : 65 697,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES ETUDES ET ASSISTANCE A AMITRISE D OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE L OUVRAGE HYDRAULIQUE DU BOURRUS A ST PIERRE DU MONT

    Montant : 65 697,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES

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  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 26/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 26/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : Avis techniques sur ouvrages d’art

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

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  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 17/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : REALISATION ELEMENTS MOE OA POUR PROJET EUROVELO 17 - VIARHONA PHASE 3 AMENAGEMENT SECTION 10 DE LA VIARHONA - COMMUNES DE SORGUES ET SAUVETERRE - LOT 2 : RESTAURATION PONT DES ARMENIERS

    Montant : 86 630,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : RECONSTRUCTION DU PONT SUR LE CHER A CIVRAY DE TOURAINE<br />MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 73 728,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE

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