| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 91.04Z |
| Domaine d’activité : | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
| SIREN : | 383 694 080 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 383 694 080 00029 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 02/08/1997 |
| Identifiant association : | W142011242 |
Activité de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Etablissements de l'entreprise GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Adresse : UNIVERSITE ESPLANADE DE LA PAIX 14000 CAENDate de création : 01/01/1972Date de clôture : 11/10/2011 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
Dirigeants et représentants de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Président
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Trésorier
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Ancien chargé de mission
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Arrêté
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Arrêté
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Décret
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Décret
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Comptes sociaux 2022 01/03/2024
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Comptes sociaux 2020 24/03/2022
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Comptes sociaux 2015 21/01/2017
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Comptes sociaux 2014 21/01/2017
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Comptes sociaux 2012 27/01/2014
Conformité de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
0 procédure collective
Alertes de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Conseil d'État, 16/12/2024, 493197Début du contentieux : 18/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Groupement régional des associations de protection de l'environnement en Normandie, Comité régional d'étude pour la protection et l'aménagement de la nature en Normandie, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Vents d'Oc centrale d'énergie renouvelable 16, Association Promotion et défense des sites dans le parc Normandie-Maine, Association Belle Normandie Environnement, Association Vieilles Maisons Françaises, Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France, ASSOCIATION CHEVAL NATURE DU SUD MANCHE, GMN ASS GROUPE MAMMALOGIQUE NORMAND, ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'OUEST ORNAIS ET DE SES ENVIRONSDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 09/02/2024, 22NT01263Début du contentieux : 18/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Comité régional d'étude et de protection et de l'aménagement de la nature en Normandie, Groupement régional des associations de protection de l'environnement (GRAPE), GMN ASS GROUPE MAMMALOGIQUE NORMAND, ASSOCIATION CHEVAL NATURE DU SUD MANCHE, Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France, Association Vieilles Maisons Françaises, Association Belle Normandie Environnement, ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'OUEST ORNAIS ET DE SES ENVIRONS, Association Promotion et défense des sites dans le parc Normandie-Maine, SARL Vents d'Oc Centrale d'Energie Renouvelable 16, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 21/04/2022, 442953Début du contentieux : 18/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Association Vieilles Maisons Françaises, Société Vents d'Oc centrale d'énergie renouvelable 16, SG SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE, Comité régional d'étude et de protection et de l'aménagement de la nature en Normandie, Groupement régional des associations de protection de l'environnement en Normandie, GMN ASS GROUPE MAMMALOGIQUE NORMAND, ASSOCIATION CHEVAL NATURE DU SUD MANCHE, Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France, Personne anonymisée 3, Association Belle Normandie Environnement, ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'OUEST ORNAIS ET DE SES ENVIRONS, Association Promotion et défense des sites dans le parc Normandie-Maine, Groupement régional des associations de protection de l'environnement (GRAPPE), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 4Dispositif : Renvoi après cassationLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres gagnés par GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
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Objet : SUIVI DES OISEAUX SUR LES SITES NATURA 2000 DU TERRITOIRE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 08/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
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Objet : Suivis ornithologiques en 2025, 2026 et 2027
Montant : 197 845,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE GESTION PARC NATUREL REGIONAL
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Objet : Il s’agit de mettre en œuvre différents suivis prévus dans le Programme de surveillance (PDS) de la Directive Cadre Stratégique pour le Milieu Marin (DCSMM) afin de renseigner les indicateurs d’abondance et de distribution des oiseaux marins et côtiers des façades Manche et mer du Nord pour évaluer le bon état des populations. Les suivis concernés sont le suivi et la protection des gravelots nichant sur les plages de Manche mer du Nord, le suivi des oiseaux échoués sur le littoral (évaluation Ospar des ECOQO « guillemots mazoutés » et « micro-plastiques dans les estomacs de Fulmar ») et le suivi des limicoles hivernants en baie du Mont-St-Michel. Les prestations attendues dans le cadre du présent marché sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). - Etudes de suivi et protection des populations nicheuses des gravelot à collier interrompu et grand gravelot sur les plages de la façade Manche Est-Mer du Nord
Montant : 266 297,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
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Objet : Il s’agit de mettre en œuvre différents suivis prévus dans le Programme de surveillance (PDS) de la Directive Cadre Stratégique pour le Milieu Marin (DCSMM) afin de renseigner les indicateurs d’abondance et de distribution des oiseaux marins et côtiers des façades Manche et mer du Nord pour évaluer le bon état des populations. Les suivis concernés sont le suivi et la protection des gravelots nichant sur les plages de Manche mer du Nord, le suivi des oiseaux échoués sur le littoral (évaluation Ospar des ECOQO « guillemots mazoutés » et « micro-plastiques dans les estomacs de Fulmar ») et le suivi des limicoles hivernants en baie du Mont-St-Michel. Les prestations attendues dans le cadre du présent marché sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). - Recensement des limicoles hivernants en baie du Mont-Saint-Michel
Montant : 116 408,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
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Objet : Suivis ornithologiques 2024: Lot 1: Suivis des oiseaux nicheurs des marais 2024
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE GESTION PARC NATUREL REGIONAL
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Objet : Suivis ornithologiques 2024: Lot 2: Suivis de la fauvette pitchou et de l\'engoulevent d\'Europe dans les Landes de Lessay 2024
Montant : 6 600,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE GESTION PARC NATUREL REGIONAL
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Objet : La prestation consiste à réaliser des relevés ornithologiques de différents types et à différentes saisons ainsi qu’en la rédaction d’un rapport sur le territoire du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande.
Montant : 32 450,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE
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Objet : La prestation consiste à réaliser des relevés ornithologiques de différents types et à différentes saisons ainsi qu’en la rédaction d’un rapport sur le territoire du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande.
Montant : 21 900,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE
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Objet : Prestations de dératisation de l’archipel de Chausey – Iles Chausey (50) - Dératisation
Montant : 356 622,00 € · Notifié le : 13/03/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES
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Objet : Prestations de dératisation de l’archipel de Chausey – Iles Chausey (50) - Travaux de débroussaillage
Montant : 67 008,00 € · Notifié le : 12/03/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES
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Objet : Validation scientifique des données dans le cadre du fonctionnement de la plateforme partagée pour la diffusion des données naturalistes de Normandie: Lot 4: Validation des données relatives aux oiseaux
Montant : 91 666,00 € · Notifié le : 22/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION)
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Labels et certificats de GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Aides perçues par GROUPE ORNITHOLOGIQUE NORMAND
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
37 528 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue