| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
| SIREN : | 383 743 317 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 383 743 317 00034 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 04/03/1983 |
| Identifiant association : | W142004100 |
Activité de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
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Etablissements de l'entreprise ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
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Adresse : 18 RUE D'ARMOR 14000 CAENDate de création : 01/01/2017RGE - Reconnu Garant de l'environnementCertifiée
Certificat OPQIBI
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Adresse : 19 QUAI DE JUILLET 14000 CAENDate de création : 26/06/2003Date de clôture : 25/05/2018 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 42 AVENUE DU 6 JUIN 14000 CAENDate de création : 04/03/1983Date de clôture : 26/06/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Etablissements de l'entreprise ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Dirigeants et représentants de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
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Liste dirigeants
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Comptes annuels de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
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Comptes sociaux 2024 03/06/2025
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Comptes sociaux 2023 30/08/2024
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Comptes sociaux 2022 15/11/2023
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Comptes sociaux 2015 30/09/2016
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
0 procédure collective
Alertes de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
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Cour administrative d'appel de Nantes, 29/12/2000, 97NT00148Début du contentieux : 09/09/1996Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'économie et des financesLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE ?
| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | 0231342488 |
| Adresse : | Non disponible |
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
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Comptabilité | En savoir plus |
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Assurance | En savoir plus |
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Épargne | En savoir plus |
Appels d'offres gagnés par ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
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Objet : Réalisation d?études préalables à la mise en place d?un réseau de chaleur
Montant : 164 760,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE
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Objet : Assistance maîtrise d’ouvrage réseaux chaleur
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON
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Objet : Réalisation d’études préalables à la mise en place d’un réseau de chaleur
Montant : 116 370,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE
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Objet : PA 05/2022-Étude territoriale sur la valorisation des déchets ultimes
Montant : 51 738,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT
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Objet : Etude des marchés et des approvisionnements du chauffage domestique au bois grâce à la réalisation d’enquêtes statistiques auprès des ménages et des professionnels de la filière du combustible bois.
Montant : 351 693,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR ET ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RESEAU DE CHALEUR LFM - BIOMASSE (MANDATAIRE) CALIA (CO TRAITANT) et ENERGIE ET SERVICE (SOUS TRAITANT) GROUPEMENT CONJOINT
Montant : 57 125,00 € · Notifié le : 06/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA FERTE MACE (MAIRIE)
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Objet : CU CPP | U21CPP03 | 1-CU CPP | U21CPP03 | 1 - Etude préalable à l’instauration d’une tarification incitative sur le territoire de la communauté urbaine de Caen la Mer
Montant : 61 640,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CU CAEN LA MER
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Objet : Mission d’assistance pour le contrôle de la délégation de service public du réseau de chaleur Caen Sud
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU CAEN LA MER
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Objet : ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR BOIS ENERGIE ET D’UNE CHAUFFERIE BOIS SUR LE TERRITOIRE DE DIEPPE-MARITIME.<br />
Montant : 39 960,00 € · Notifié le : 29/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISE
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Objet : 2020-004-Etude du tri à la source des déchets alimentaires issus des ménages et des professionnels
Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 30/11/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
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Objet : AMO A LA MISE EN PLACE D’UN OBSERVATOIRE DÉCHETS ECONOMIE CIRCULAIRE
Montant : 41 800,00 € · Notifié le : 19/05/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
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Objet : Réalisation d’une mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une chaufferies bois avec réseau de distribution de chaleur sur la commune de SAINT-GERMAIN-Sur-AY(50)
Montant : 24 354,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
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Labels et certificats de ARBN ASSOCIATION REGIONALE BIOMASSE NORMANDIE
RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Certificat OPQIBI
1 établissement(s)
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :
2026, 2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013