| Code NAF ou APE : | 88.10C |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
Informations juridiques de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
| SIREN : | 389 012 576 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 389 012 576 00028 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
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Etablissements de l'entreprise CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
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Adresse : 441 AV DES BOUSQUETS 83390 CUERSDate de création : 04/05/2000Date de clôture : 31/03/2023
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Adresse : CHE DE FOUAN DE BROQUIER 83390 CUERSDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 31/03/2023Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
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Adresse : 6 RUE DU BASSIN 83390 PIERREFEU-DU-VARDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 01/01/2003Activité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)Enseigne : FOYER D HEBERGEMENT MAISON TROTOBAS
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Adresse : 8 RUE DU GENERAL SARRAIL 83390 PIERREFEU-DU-VARDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 31/12/2002Activité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)Enseigne : FOYER HEBERGEMENT SARRAIL
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Adresse : CTRE HOSPITALIER SPECIALIS QUA BARNENCQ 83390 PIERREFEU-DU-VARDate de création : 04/10/1992Date de clôture : 04/05/2000 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)
Etablissements de l'entreprise CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
Dirigeants et représentants de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
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Comptes sociaux 2010 12/12/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de CENTRE D AIDE PAR LE TRAVAIL ESSOR 83
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AUTRE25/05/2022AVIS DE PARUTION DANS LE VAR PAR LES ASSOCIATIONS ESSOR 83 et AVATHDénomination : AVATH / ESSOR 83Journal : TPBM - Semaine Provence
Il a été régularisé le 28 avril 2022 un traité relatif au projet de FUSION-ABSORPTION de :
Association absorbée : ESSOR 83, régie par la loi du 01.07.1901, Objet : création extension et gestion d'établissements à caractère sanitaire ou social tels que des centres d'aide par le travail (ESAT) dans les secteurs d'activité suivants : traiteur restauration maçonnerie et espace verts, des foyers d'hébergement, des services d'aide à domicile et notamment d'aide à la personne, Siège social : 441 Avenue des Bousquets, 83 390 CUERS, Déclaration à la Préfecture : 4 Octobre 1992, N° SIREN : 389 012 576, N° RNA : W832009325
Par l'Association absorbante : AVATH, régie par la loi du 01.07.1901, Objet : la réinsertion des enfants, adolescents et adultes en difficulté d'adaptation. Sa zone d'action s'étend sur l'ensemble du territoire national, Siège social : 531A rue docteur Barrois - 83000 TOULON Déclaration à la Préfecture : 1erJanvier 1978, N°SIREN : 313 402 232, N°RNA : W832000663
Sont prévues le 7 Juillet 2022 les Assemblées générales de chacune des associations statuant sur la réalisation définitive de la fusion avec effet à la date de transfert des autorisations par les autorités de contrôle. Entre les parties, la date d'effet sera le 01.01.2022. Comptes de l'association absorbée utilisés pour établir les conditions de la fusion : ceux arrêtés au 31.12.2021. Evaluation des apports à la valeur nette comptable au 31.12.2021.
La fusion entraînera la dissolution sans liquidation de l'association absorbée et la transmission universelle de son patrimoine à l'AVATH, soit le transfert des activités des 3 établissements, des autorisations, des droits sur les locaux d'exploitation, des salariés et des éléments d'actif et de passif utilisés pour leur exploitation. Actif apporté : 1.390.041 €, passif pris en charge : 810.666 €, soit un actif net apporté par ESSOR 83 égal à 579.375 €.
Le traité de fusion ainsi que le rapport du Commissaire à la fusion et tous les documents prévus par l'article 15-4-I du décret du 16 août 1901 sont mis à la disposition de ses membres par chaque Association au siège social. Les créanciers de chaque association peuvent former opposition devant le Tribunal judiciaire compétent dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.
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Objet : MARCHE D’INSERTION PROFESSIONNELLE PAR L’ACTIVITE DE RAMASSAGE DES DECHETS DANS LES COURS D?EAU DU BASSIN VERSANT DE L?EYGOUTIER
Montant : 88 500,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER
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Objet : PRESTATION DE RAMASSAGE ET EVACUATION DE DECHETS SANS LES COURS D’EAU
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT DE GESTION DE L'EYGOUTIER
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Objet : 2020.06-Lot 2- Entretien des espaces verts Etablissements du Var (Lot réservé au regard de l’article L2113-12)
Montant : 30 161,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : UNION GEST ETS CAIS ASS MAL PACA CORSE
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