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Mise à jour RNA : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

389 699 588 · Active
Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE DES SAINTS PERES, 77000 MELUN
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/12/1992
Dirigeant : Pernier Dominique

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Informations juridiques de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

SIREN : 389 699 588
SIRET (siège) : 389 699 588 00015
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR68389699588
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 30/10/1991
Identifiant association : W772001120

Activité de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

Objet de l'association : Créer et développer l'oeuvres sociales et culturelles
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

  • Établissement

    En activité

    389 699 588 00015
    Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT RUE DES SAINTS PERES 77000 MELUN
    Date de création : 01/12/1992

Etablissements de l'entreprise COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

Finances de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

Dirigeants et représentants de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

    • Récépissé de modification
    18/07/2022
    • Statuts
    18/07/2022
    • Procès verbal
    18/07/2022
    • Récépissé de modification
    03/03/2022
    • Liste dirigeants
    03/03/2022
    • Procès verbal
    03/03/2022
    • Récépissé de modification
    05/07/2021
    • Liste dirigeants
    05/07/2021
    • Procès verbal
    05/07/2021
    • Récépissé de modification
    17/05/2021
    • Liste dirigeants
    17/05/2021
    • Procès verbal
    17/05/2021
    • Récépissé de modification
    16/10/2020
    • Procès verbal
    16/10/2020
    • Liste dirigeants
    16/10/2020
    • Récépissé de modification
    26/03/2018
    • Liste dirigeants
    26/03/2018
    • Procès verbal
    26/03/2018
    • Procès verbal
    10/07/2017
    • Récépissé délivré
    10/07/2017
    • Récépissé de modification
    10/07/2017
    • Deuxième pv
    10/07/2017
    • Procès verbal
    10/07/2017
    • Liste dirigeants
    10/07/2017
    • Récépissé de modification
    18/01/2016
    • Procès verbal
    18/01/2016
    • Liste dirigeants
    18/01/2016
    • Récépissé de modification
    20/08/2015
    • Procès verbal
    20/08/2015
    • Statuts
    20/08/2015
    • Récépissé de modification
    21/01/2015
    • Procès verbal
    21/01/2015
    • Liste dirigeants
    21/01/2015
    • Lettre de déclaration
    21/01/2015
    • Liste dirigeants
    16/10/2014
    • Procès verbal
    16/10/2014
    • Récépissé de modification
    15/10/2014
    • Récépissé de modification
    16/11/2012
    • Liste dirigeants
    16/11/2012
    • Procès verbal
    16/11/2012
    • Récépissé de modification
    11/01/2011
    • Statuts
    11/01/2011
    • Procès verbal
    11/01/2011
    • Récépissé de modification
    26/10/2010
    • Procès verbal
    26/10/2010
    • Liste dirigeants
    26/10/2010
    • Récépissé de modification
    20/11/2009
    • Liste dirigeants
    20/11/2009
    • Récépissé de modification
    20/11/2009
    • Procès verbal
    20/11/2009

    • Chargement...

    Voir plus

Comptes annuels de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

  • Comptes sociaux 2024 04/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 07/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/07/2022
  • Comptes sociaux 2019 13/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 02/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 07/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 25/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 25/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 23/07/2013
  • Comptes sociaux 2011 04/09/2012
  • Comptes sociaux 2010 23/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010
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  • Objet : Émission et livraison de bons d’achat en version chèque cadeau destinés aux enfants du personnel départemental de 0 à 12 ans remis à l’occasion de Noël -

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 3 ans

    Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)

    En savoir plus

  • Objet : L’émission, la fourniture et la livraison de bons d’achat en version "chèques cadeaux" destinés aux enfants de 0 à 12 ans du personnel départemental de Seine-et-Marne et des organismes associés visés dans la convention signée entre le Conseil dép

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/10/2020 · Durée : 1 an

    Titulaire : 340393065

    En savoir plus

Labels et certificats de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de COS 77 COMITE OEUVRES SOCIALES CONSEIL GENERAL

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