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Mise à jour RCS : le 22/09/2026 Mise à jour RNE : le 22/09/2026 Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

MOSELIS OPH MOSELLE (OFFICE PUB HABITAT DPT MOSELLE)

392 139 317 · Active
Adresse : 3 RUE DE COURCELLES, 57070 METZ
Activité : Location de logements
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 19/06/1992
Dirigeants : KIEFFER Constant , CECCATO Franck

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Informations juridiques de MOSELIS OPH MOSELLE

SIREN : 392 139 317
SIRET (siège) : 392 139 317 00037
Forme juridique : Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Numéro de TVA : FR23392139317
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de METZ , le 20/07/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/07/1993)
Numéro RCS : 392 139 317 R.C.S. Metz
Capital social : Inconnu

Activité de MOSELIS OPH MOSELLE

Activité principale déclarée : Location de logements
Code NAF ou APE : 68.20A (Location de logements)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective : Personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination - IDCC 3220
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions au fichier des professionnels de l'immobilier, sous le numéro CPI57012018000037904 :
  • Gestion immobilière
  • Syndic
INSCRIT (à la CCI la Moselle)
Garantie financière : 110 000 €
  • Garant : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE
  • Assureur RC Pro : MSIG INSURANCE EUROPE AG

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    392 139 317 00037
    Adresse : 3 RUE DE COURCELLES 57070 METZ
    Date de création : 22/04/1996
  • Établissement secondaire

    En activité

    392 139 317 00045
    Adresse : 23 D AVENUE ALBERT 1ER 57100 THIONVILLE
    Date de création : 01/07/2005
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : LOCATION LOCAUX COMMERCIAUX
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 139 317 00029
    Adresse : ZAC LA GRANGE AUX BOIS ROUTE D' ARS-LAQUENEXY 57070 METZ
    Date de création : 01/04/1993
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de logements (70.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 139 317 00011
    Adresse : 54-56 54 RUE SERPENOISE 57000 METZ
    Date de création : 19/06/1992
    Date de clôture : 01/04/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location de logements (70.2A)

Etablissements de l'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE

Finances de MOSELIS OPH MOSELLE

Performance 2016
Chiffre d'affaires (€) 61,5M
Marge brute (€) 65,3M
EBITDA - EBE (€) 26,5M
Résultat d'exploitation (€) 9,76M
Résultat net (€) 8,18M
Croissance 2016
Taux de croissance du CA (%) 2,9
Taux de marge brute (%) 106
Taux de marge d'EBITDA (%) 43
Taux de marge opérationnelle (%) 15,9
Gestion BFR 2016
BFR (€) 82,5K
BFR hors exploitation (€) 82,5K
BFR (j de CA) 0,5
BFR exploitation (j de CA) 0
BFR hors exploitation (j de CA) 0,5
Délai de paiement clients (j) 0
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2016
Capacité d'autofinancement (€) 25,1M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 40,8
Fonds de roulement net global (€) -229M
Couverture du BFR -2,78K
Trésorerie (€) 75
Capacité de remboursement 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0
Autonomie financière (%) 24,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0
Solvabilité 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 40,6M
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes -4,52M
Fonds propres (€) 97,8M
Rentabilité 2016
Marge nette (%) 13,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,4
Rentabilité économique (%) 2
Valeur ajoutée (€) 61,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 100
Structure d'activité 2016
Salaires et charges sociales (€) 8,14M
Salaires / CA (%) 13,2
Impôts et taxes (€) 6,43M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de MOSELIS OPH MOSELLE

Entreprises dirigées par MOSELIS OPH MOSELLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOSELIS OPH MOSELLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de MOSELIS OPH MOSELLE

    • PV AG de désignation des administrateurs
    16/07/2026
    • PV AG de désignation des administrateurs
    16/07/2026
    • Document inconnu
    28/07/2023
    • Document inconnu
    28/07/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Fin de mandat d'administrateur
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    25/07/2022
    • Procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    17/05/2021
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • départ de Mme GRANDMAIRE Magali désignation Monsieur SEIDEL Marc en qualité d'administrateur
      • désignation Monsieur WEITEN Patrick en qualité d'administrateur
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    03/06/2020
    • Extrait de décision(s)
    12/03/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nouveau Directeur Général
    17/07/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    14/08/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    14/08/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Procès-verbal d'assemblée
    22/11/2011
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Procès-verbal d'assemblée
    22/11/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/01/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/01/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    28/10/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
    02/02/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de dénomination en celle de MOSELIS
    06/04/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    10/11/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    04/06/2003
    • Divers
      • MODIFICATION DES ORGANES
      • EXTRAIT PV CONSEIL ADMINISTRATION DU 14.12.2001
    24/01/2002
    • Divers
      • EXTRAIT PV C.A DU 08.06.2001
      • MODIFICATION DES ORGANES
    16/07/2001
    • Divers
      • MODIFICATION DES ORGANES
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    21/11/2000
    • Divers
      • EXTRAIT PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10.12.1999
      • EXTRAIT PV DU CONSEIL D'AMINISTRATION DU 17.05.1999
      • MODIFICATION DES ORGANES
    25/05/2000
    • Divers
      • MODIFICATION DES ORGANES
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    08/01/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    18/09/1996
    • Document inconnu
    22/08/1996
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/06/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    27/01/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 06 06 92 Formation de la société
    20/07/1993

Comptes annuels de MOSELIS OPH MOSELLE

  • Comptes sociaux 2024 21/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/12/2024
  • Comptes sociaux 2022 10/05/2023
  • Comptes sociaux 2019 13/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 22/05/2017

Alertes de MOSELIS OPH MOSELLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de MOSELIS OPH MOSELLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MOSELIS OPH MOSELLE

  • Tribunal judiciaire de Thionville, 18/06/2026, 26/00308
    Début du contentieux : 05/08/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal judiciaire de Thionville, 15/06/2026, 25/00877
    Position : Défendeur
    Autres parties : CSE DE LA CARSAT ALSACE MOSELLE, ENGIE, Association CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL, CAF DE MOSELLE, ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Metz, 01/07/2025, 24/02124
    Début du contentieux : 05/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Thionville, 30/06/2025, 25/00350
    Position : Défendeur
    Autres parties : KAPA
    Dispositif : MEE- envoi en médiation
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  • Cour d'appel de Metz, 04/03/2025, 24/01442
    Début du contentieux : 11/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Metz, 14/09/2023, 20/00322
    Début du contentieux : 06/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, MSIG INSURANCE EUROPE AG
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Metz, 06/04/2021, 21/00251
    Début du contentieux : 14/12/2020
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 04/04/2019, 18-11.778
    Début du contentieux : 07/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE
    Dispositif : Cassation
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Annonces BODACC de MOSELIS OPH MOSELLE

  • MODIFICATION 06/08/2026
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Adresse : 3 Rue de Courcelles 57070 Metz
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KIEFFER Constant, Jean ; Directeur général : CECCATO Franck, Charles ; Administrateur : MARTIN ARNOLD Patricia ; Administrateur : BALTHAZARD Robert ; Administrateur : DA COSTA JESUS Rui, Manuel ; Administrateur : MALGRAS Robert ; Administrateur : MESCOLINI Alfred ; Administrateur : SALZA Evelyne ; Administrateur : NEUMANN Blandine, Nicole, Jeanne ; Administrateur : WEITEN Patrick, Dominique, Emile ; Administrateur : BITTE Claude ; Administrateur : BENIMEDDOURENE Gaetan, Jaky, Jules ; Administrateur : BUBEL Geraldine, Anne, Louise, Pia ; Administrateur : CASSARO Alexandre ; Administrateur : GRUNEWALD Pierre, Marcel, Bernardin ; Administrateur : HAAG Elisabeth, Caroline ; Administrateur : HOMBOURGER Myriame, Louise ; Administrateur : REPPERT Stéphanie ; Administrateur : PALUCCI Michel ; Administrateur : SCHULER Emmanuel ; Administrateur : WAGNER Veronica ; Administrateur : GLEN Francois ; Administrateur : SOUDIERE Michèle ; Administrateur : GLOAZZO Marie-Thérèse ; Administrateur : BORLA Gérard ; Administrateur : MOSER Armand ; Administrateur : D'HARDEMARE Emmanuel ; Administrateur : NEYHOUSER Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDITZEINER Vincent ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARSFOURNIER Laurence
    Bodacc B n°20260148, annonce n°1758
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2025
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 3 Rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20250119, annonce n°6534
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2025
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 3 Rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20250008, annonce n°2276
  • MODIFICATION 03/08/2023
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Adresse : 3 Rue de Courcelles 57070 Metz
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : KIEFFER Constant, Jean ; Directeur général : CECCATO Franck, Charles ; Administrateur : MARTIN ARNOLD Patricia ; Administrateur : BALTHAZARD Robert ; Administrateur : DA COSTA JESUS Rui, Manuel ; Administrateur : MALGRAS Robert ; Administrateur : MESCOLINI Alfred ; Administrateur : SALZA Evelyne ; Administrateur : NEUMANN Blandine, Nicole, Jeanne ; Administrateur : WEITEN Patrick, Dominique, Emile ; Administrateur : BITTE Claude ; Administrateur : BENIMEDDOURENE Gaetan, Jaky, Jules ; Administrateur : BUBEL Geraldine, Anne, Louise, Pia ; Administrateur : CASSARO Alexandre ; Administrateur : GRUNEWALD Pierre, Marcel, Bernardin ; Administrateur : HAAG Elisabeth, Caroline ; Administrateur : HOMBOURGER Myriame, Louise ; Administrateur : REPPERT Stéphanie ; Administrateur : PALUCCI Michel ; Administrateur : SCHERER Jean, Georges ; Administrateur : SCHULER Emmanuel ; Administrateur : SCHWEITZER Jean-Paul, Marie, Marcel, Nicolas ; Administrateur : WAGNER Veronica ; Administrateur : GLEN Francois ; Administrateur : SOUDIERE Michèle ; Administrateur : GLOAZZO Marie-Thérèse ; Administrateur : BORLA Gérard ; Administrateur : MOSER Armand ; Commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDITZEINER Vincent ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARSFOURNIER Laurence
    Bodacc B n°20230148, annonce n°1670
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2023
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 3 Rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20230097, annonce n°2105
  • MODIFICATION 05/08/2022
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : KIEFFER Constant, Jean ; Directeur général : MICHEL Eric ; Administrateur : GLEN Francois ; Administrateur : MARTIN ARNOLD Patricia né(e) MARTIN ; Administrateur : BALTHAZARD Robert ; Administrateur : DA COSTA JESUS Rui, Manuel ; Administrateur : MALGRAS Robert ; Administrateur : MESCOLINI Alfred ; Administrateur : SALZA Evelyne né(e) GEORGES ; Administrateur : NEUMANN Blandine, Nicole, Jeanne né(e) HAZOTTE ; Administrateur : SOUDIERE Michèle né(e) LICHTFOUSE ; Administrateur : GLOAZZO Marie-Thérèse ; Administrateur : WEITEN Patrick, Dominique, Emile ; Administrateur : BORLA Gérard ; Administrateur : BITTE Claude ; Administrateur : BENIMEDDOURENE Gaetan, Jaky, Jules ; Administrateur : BUBEL Geraldine, Anne, Louise, Pia né(e) COT ; Administrateur : CASSARO Alexandre ; Administrateur : GRUNEWALD Pierre, Marcel, Bernardin ; Administrateur : HAAG Elisabeth, Caroline né(e) SCHAEFFER ; Administrateur : HOMBOURGER Myriame, Louise ; Administrateur : REPPERT Stéphanie né(e) KIS ; Administrateur : MOSER Armand ; Administrateur : PALUCCI Michel ; Administrateur : SCHERER Jean, Georges ; Administrateur : SCHULER Emmanuel ; Administrateur : SCHWEITZER Jean-Paul, Marie, Marcel, Nicolas ; Administrateur : WAGNER Veronica né(e) VISCA ; Commissaire aux comptes titulaire : GPE AUDIT ET CONSEIL représenté par DEVARIEUX Raymond ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDAUDIT (AFJ) représenté par AGEZ Bruno
    Bodacc B n°20220151, annonce n°1095
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2022
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20220109, annonce n°2674
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2021
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20210118, annonce n°3456
  • MODIFICATION 04/06/2021
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Vice-président : FRANCOIS Jean ; Directeur général : MICHEL Eric ; Président : BITTE Claude ; Administrateur : TRARBACH Daniel ; Administrateur : SIMON Bernard ; Administrateur : GLEN Francois ; Administrateur : MARTIN ARNOLD Patricia né(e) MARTIN ; Administrateur : BALTHAZARD Robert ; Administrateur : BERVILLER Jeannine né(e) POTIER ; Administrateur : DA COSTA JESUS Rui, Manuel ; Administrateur : WENDLING Yves ; Administrateur : MALGRAS Robert ; Administrateur : MESCOLINI Alfred ; Administrateur : GEROLT Marie, Antoinette né(e) KLEIN ; Administrateur : DORVEAUX Lionel ; Administrateur : FREYBURGER Julien ; Administrateur : SALZA Evelyne né(e) GEORGES ; Administrateur : NEUMANN Blandine, Nicole, Jeanne né(e) HAZOTTE ; Administrateur : MARRONI Eraldo ; Administrateur : SOUDIERE Michèle né(e) LICHTFOUSE ; Administrateur : GLOAZZO Marie-Thérèse ; Administrateur : WEITEN Patrick, Dominique, Emile ; Administrateur : SEIDEL Marc, Joseph ; Administrateur : BORLA Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : GPE AUDIT ET CONSEIL représenté par DEVARIEUX Raymond ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDAUDIT (AFJ) représenté par AGEZ Bruno
    Bodacc B n°20210108, annonce n°1156
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2020
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20200139, annonce n°6537
  • MODIFICATION 24/06/2020
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Vice-président : FRANCOIS Jean ; Directeur général : MICHEL Eric ; Président : BITTE Claude ; Administrateur : TRARBACH Daniel ; Administrateur : SIMON Bernard ; Administrateur : GLEN Francois ; Administrateur : MARTIN ARNOLD Patricia né(e) MARTIN ; Administrateur : BALTHAZARD Robert ; Administrateur : BERVILLER Jeannine né(e) POTIER ; Administrateur : DA COSTA JESUS Rui, Manuel ; Administrateur : WENDLING Yves ; Administrateur : MALGRAS Robert ; Administrateur : MESCOLINI Alfred ; Administrateur : GEROLT Marie, Antoinette né(e) KLEIN ; Administrateur : DORVEAUX Lionel ; Administrateur : FREYBURGER Julien ; Administrateur : SALZA Evelyne né(e) GEORGES ; Administrateur : NEUMANN Blandine, Nicole, Jeanne né(e) HAZOTTE ; Administrateur : MARRONI Eraldo ; Administrateur : SOUDIERE Michèle né(e) LICHTFOUSE ; Administrateur : GLOAZZO Marie-Thérèse ; Administrateur : MAMOLDY Sandrine, Irfana ; Administrateur : WEITEN Patrick, Dominique, Emile ; Administrateur : SEIDEL Marc, Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : GPE AUDIT ET CONSEIL représenté par DEVARIEUX Raymond ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDAUDIT (AFJ) représenté par AGEZ Bruno
    Bodacc B n°20200121, annonce n°720
  • MODIFICATION 24/04/2020
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Vice-président : FRANCOIS Jean ; Directeur général : MICHEL Eric ; Président : BITTE Claude ; Administrateur : TRARBACH Daniel ; Administrateur : SIMON Bernard ; Administrateur : GLEN Francois ; Administrateur : MARTIN ARNOLD Patricia né(e) MARTIN ; Administrateur : BALTHAZARD Robert ; Administrateur : BERVILLER Jeannine né(e) POTIER ; Administrateur : DA COSTA JESUS Rui, Manuel ; Administrateur : WENDLING Yves ; Administrateur : MALGRAS Robert ; Administrateur : MESCOLINI Alfred ; Administrateur : GEROLT Marie, Antoinette né(e) KLEIN ; Administrateur : GRANDMAIRE Magali né(e) FREISBERG ; Administrateur : DORVEAUX Lionel ; Administrateur : FREYBURGER Julien ; Administrateur : SALZA Evelyne né(e) GEORGES ; Administrateur : NEUMANN Blandine, Nicole, Jeanne né(e) HAZOTTE ; Administrateur : MARRONI Eraldo ; Administrateur : SOUDIERE Michèle né(e) LICHTFOUSE ; Administrateur : GLOAZZO Marie-Thérèse ; Administrateur : MAMOLDY Sandrine, Irfana ; Commissaire aux comptes titulaire : GPE AUDIT ET CONSEIL représenté par DEVARIEUX Raymond ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDAUDIT (AFJ) représenté par AGEZ Bruno
    Bodacc B n°20200081, annonce n°526
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2019
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20190121, annonce n°2106
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2018
    RCS de METZ
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20180108, annonce n°867
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20170058, annonce n°5376
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20160060, annonce n°3710
  • MODIFICATION 02/09/2015
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BITIE (Claude) ; vice-président : FRANCOIS (Jean) ; directeur général : MICHEL (Eric) ; administrateurs : KUEN (Jean),TRARBACH (Daniel), SIMON (Bernard), ALIVENTI (Jacky), GLEN (Francois), SCHERER (Hans, Jurgen), MARTIN ARNOLD (Patricia) née MARTIN, BALTHAZARD (Robert), BERVILLER (Jeannine) née POTIER, BORLA (Gérard), DA COSTA JESUS (Rui, Manuel), WENDLING (Yves), MALGRAS (Robert), MESCOLINI (Alfred), GEROLT (Marie, Antoinette) née KLEIN, GRANDMAIRE (Magali) née FREISBERG, LAURRIN (Patrice), DORVEAUX (Lionel), FREYBURGER (Julien), SALZA (Evelyne) née GEORGES ; commissaire aux comptes titulaire : DEVARIEUX (Raymond) ; commissaire aux comptes suppléant : GABORIAU (Pierre)
    Bodacc B n°20150168, annonce n°1647
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2015
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 3, rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20150051, annonce n°116
  • MODIFICATION 21/08/2014
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président : SPRENG (Jean-Pierre) ; vice-président : FRANCOIS (Jean) ; directeur général : MICHEL (Eric) ; administrateurs : HERTZOG (Maurice), BITTE (Claude), HETHENER (Alain, Louis, René), LORMANT (Fernand, Henri), KUEN (Jean), HEIDELBERG (Anatole), TRARBACH (Daniel), SIMON (Bernard), FORMERY (Jacques), MARCZAK (Myriam), ALIVENTI (Jacky), GRUNWALD (Maurice), HASSER (Henri), JOUBERT (Patrick), KARMANN (Jean), SEPTON (Mireille), VAUDEMONT (Maria, Julia), GLEN (François), SCHERER (Hans, Jurgen), SOUDIERE (Michele), AUBERT (Benoît), DEVARIEUX (Raymond)
    Bodacc B n°20140159, annonce n°1324
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2014
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 3, rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20140039, annonce n°260
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2013
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 3, rue de Courcelles 57070 Metz
    Bodacc C n°20130061, annonce n°267
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2012
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 3, rue de Courcelles, 57070 Metz
    Bodacc C n°20120087, annonce n°97
  • MODIFICATION 05/10/2012
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président : SPRENG (Jean-Pierre) ; vice-président : FRANCOIS (Jean) ; directeur général : PINGET (Hervé) ; administrateurs : HERTZOG (Maurice) ; BITTE (Claude) ; HETHENER (Alain, Louis, René) ; LORMANT (Fernand, Henri) ; KUEN (Jean) ; HEIDELBERGER (Anatole) ; TRARBACH (Daniel) ; SIMON (Bernard) ; FORMERY (Jacques) ; MARCZAK (Myriam) ; ALIVENTI (Jacky) ; GRUNWALD (Maurice) ; HASSER (Henri) ; JOUBERT (Patrick) ; KARMANN (Jean) ; SEPTON (Mireille) ; VAUDEMONT (Maria, Julia) ; GLEN (François) ;SCHERER (Hans, Jurgen) ; SOUDIERE (Michèle) et AUBERT (Benoît) ; commissaire aux comptes titulaire : DEVARIEUX (Raymond) ; commissaire aux comptes suppléant : GABORIAU (Pierre)
    Bodacc B n°20120193, annonce n°805
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2012
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 3, rue de Courcelles, 57070 Metz
    Bodacc C n°20120004, annonce n°336
  • MODIFICATION 19/01/2012
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président : SPRENG (Jean-Pierre) ; vice-président : FRANCOIS (Jean) ; directeur général : SCHAEFER (Bernard) ; administrateurs : HERTZOG (Maurice), BITTE (Claude), HETHENER (Alain, Louis, René), LORMANT (Fernand, Henri), KUEN (Jean), HEIDELBERGER (Anatole), TRARBACH (Daniel), SIMON (Bernard), FORMERY (Jacques), MARCZAK (Myriam), ALIVENTI (Jacky), GRUNWALD (Maurice), HASSER (Henri), JOUBERT (Patrick), KARMANN (Jean), SEPTON (Mireille), VAUDEMONT (Maria, Julia), GLEN (François), SCHERER (Hans, Jurgen), SOUDIERE (Michèle), AUBERT (Benoît) ; commissaire aux comptes titulaire : DEVARIEUX (Raymond) ; commissaire aux comptes suppléant : GABORIAU (Pierre)
    Bodacc B n°20120013, annonce n°440
  • MODIFICATION 03/06/2011
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président : SPRENG (Jean-Pierre), vice-président : FRANCOIS (Jean), directeur général : SCHAEFER (Bernard), administrateurs : HERTZOG (Maurice), BITTE (Claude), HETHENER (Alain, Louis, René), LORMANT (Fernand, Henri), KUEN (Jean), HEIDELBERGER (Anatole), TRARBACH (Daniel), SIMON (Bernard), FORMERY (Jacques), MARCZAK (Myriam), ALIVENTI (Jacky), GRUNWALD (Maurice), HASSER (Henri), JOUBERT (Patrick), KARMANN (Jean), LAURENT (Pascal), SEPTON (Mireille), VAUDEMONT (Maria, Julia), GLEN (François), SCHERER (Hans, Jurgen) et SOUDIERE (Michèle), commissaire aux comptes titulaire : DEVARIEUX (Raymond), commissaire aux comptes suppléant : FATREZ (Edith)
    Bodacc B n°20110108, annonce n°438
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2010
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 3, rue de Courcelles, 57070 Metz
    Bodacc C n°20100077, annonce n°110
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/04/2010
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 3, rue de Courcelles, 57070 Metz
    Bodacc C n°20100020, annonce n°258
  • MODIFICATION 24/07/2009
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Description : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 01/09/2008
    Administration : changement de président ; partant : FRANCOIS (Jean) ; nouveau : SPRENG (Jean-Pierre) ; changement de vice-président ; partant : LIOUVILLE (Jean, Pierre) ; nouveau : FRANCOIS (Jean) ; changement d'administrateurs : partants : HUGUIER (Gérard), CHUDZ (Jean), WEITEN (Patrick), ROLLIN (Yvette), SCHMITT (Marie-Sylvie), GRIESBECK (Nathalie), JACOB (Roland) ; nouveaux : ALIVENTI (Jacky), GRUNWALD (Maurice), HASSER (Henri), JOUBERT (Patrick), KARMANN (Jean), LAURENT (Pascal), ROCHE (André), SEPTON (Mireille), VAUSDEMON (Maria).
    Bodacc B n°20090140, annonce n°815
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2009
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 3, rue de Courcelles, 57070 Metz
    Bodacc C n°20090037, annonce n°481
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2008
    RCS de Metz
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 3, rue de Courcelles, 57070 Metz
    Bodacc C n°20080030, annonce n°759
  • MODIFICATION 26/02/2008
    RCS de Metz
    Dénomination : MOSELIS
    Adresse : 3 rue de Courcelles 57070 Metz
    Description : modification du nom commercial ancien : OPAC Moselle, date d'effet : 18/06/2007
    Bodacc B n°20080034, annonce n°2871

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Biens immobiliers de MOSELIS OPH MOSELLE

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Appels d'offres lancés par MOSELIS OPH MOSELLE

  • Objet : Réhabilitation de 20 logements à Hayange

    Montant : 56 963,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES MENUISIERS REUNIS

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Rénovation de l’agence Moselis à Metz

    Montant : 46 750,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAURENT KOWALSKI

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Rénovation de l’agence Moselis à Metz

    Montant : 46 750,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAURENT KOWALSKI

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  • Objet : Accord-cadre - Maîtrise d’oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : IMHOTEP S.A.

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  • Objet : Accord-cadre - Maîtrise d’oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : IMHOTEP S.A.

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  • Objet : Entretien des équipements de relevage et travaux d’assainissement

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MALEZIEUX

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  • Objet : Entretien des équipements de relevage et travaux d’assainissement

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE MALEZIEUX

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’un immeuble de 20 logements à Thionville

    Montant : 48 333,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVID RIGGI

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  • Objet : Construction d’un immeuble de 20 logements à Thionville

    Montant : 60 398,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENULOR SAS

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’un immeuble de 20 logements à Thionville

    Montant : 449 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MULTI BAT

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre - Réhabilitation de 24 logements à Phalsbourg

    Montant : 74 375,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELAN

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre - Réhabilitation de 24 logements à Phalsbourg

    Montant : 74 375,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELAN

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - travaux d’entretien et de réparation étanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECRIN GRAND EST

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - travaux d’entretien et de réparation étanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEUSE ETANCHE

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - travaux d’entretien et de réparation étanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BALESTRERI

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - travaux d’entretien et de réparation étanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEUSE ETANCHE

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - travaux d’entretien et de réparation étanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BALESTRERI

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - travaux d’entretien et de réparation étanchéité - couverture - zinguerie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECRIN GRAND EST

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  • Objet : Externalisation des serveurs de Moselis

    Montant : 1 747 341,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADISTA

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Réhabilitation de 16 logements - Boulevard de Lorraine à Saint-Avold

    Montant : 46 560,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GSI - GABRIEL SIROLLI INGENIERIE

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  • Objet : Externalisation des serveurs de Moselis

    Montant : 1 747 341,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADISTA

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Réhabilitation de 16 logements - Boulevard de Lorraine à Saint-Avold

    Montant : 46 560,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GSI - GABRIEL SIROLLI INGENIERIE

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  • Objet : Installation de deux centrales photovoltaïques

    Montant : 124 895,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAUTHELEC

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  • Objet : Installation de deux centrales photovoltaïques

    Montant : 117 300,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

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  • Objet : Installation de deux centrales photovoltaïques

    Montant : 117 300,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d’inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : B80324

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d’inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMPAS SOLUTIONS

    En savoir plus
  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d’inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOFIT

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  • Objet : Réhabilitation d’un immeuble de 7 logements après sinistre à THIONVILLE

    Montant : 16 969,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE MOSELLANE

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  • Objet : Réhabilitation d’un immeuble de 7 logements après sinistre à THIONVILLE

    Montant : 17 973,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLOTOIT

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  • Objet : Réhabilitation d’un immeuble de 7 logements après sinistre à THIONVILLE

    Montant : 63 213,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE BATIMENT S. STROILI

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation d’un immeuble de 7 logements après sinistre à THIONVILLE

    Montant : 47 503,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SLA PLATRERIE

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de serrurerie

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIMEC

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de serrurerie

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D&G MENUISERIE

    En savoir plus
  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de serrurerie

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIMEC

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de serrurerie

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D&G MENUISERIE

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  • Objet : Entretien et maintenance des installations de télédistribution en BIS commutée du patrimoine de Moselis

    Montant : 57 641,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)

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  • Objet : Entretien et maintenance des installations de télédistribution en BIS commutée du patrimoine de Moselis

    Montant : 57 641,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux d’électricité

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux d’électricité

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux d’électricité

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST

    En savoir plus
  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux d’électricité

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD

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  • Objet : Nettoyage des parties communes des immeubles de MOSELIS - Secteurs ROMBAS et THIONVILLE

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AF PROPRETE SERVICE

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  • Objet : Nettoyage des parties communes des immeubles de MOSELIS - Secteurs ROMBAS et THIONVILLE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AF PROPRETE SERVICE

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  • Objet : Nettoyage des parties communes des immeubles de MOSELIS - Secteurs ROMBAS et THIONVILLE

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AF PROPRETE SERVICE

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage des parties communes des immeubles de MOSELIS - Secteurs ROMBAS et THIONVILLE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AF PROPRETE SERVICE

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  • Objet : Fourniture de prestations d’assurances « Frais de Santé »

    Montant : 1 853 314,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCE DU PERSONNEL (ARGANCE)

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  • Objet : Fourniture de prestations d’assurances « Frais de Santé »

    Montant : 1 853 314,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCE DU PERSONNEL (ARGANCE)

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  • Objet : Réhabilitation d’une gendarmerie et de 6 logements à Rémilly

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

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  • Objet : Réhabilitation d’une gendarmerie et de 6 logements à Rémilly

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTIBAT GRAND EST

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOSTER COLOR

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES GROUPE BONGLET)

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  • Objet : Réhabilitation d’une gendarmerie et de 6 logements à Puttelange-aux-Lacs

    Montant : 13 574,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CBI (CBI CONSTRUCTIONS - CBI NETTOYAGE - CBI METAL)

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOSTER COLOR

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTIBAT GRAND EST

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES GROUPE BONGLET)

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES GROUPE BONGLET)

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOSTER COLOR

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTIBAT GRAND EST

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  • Objet : Réhabilitation d’une gendarmerie et de 6 logements à Puttelange-aux-Lacs

    Montant : 13 574,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CBI (CBI CONSTRUCTIONS - CBI NETTOYAGE - CBI METAL)

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTIBAT GRAND EST

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES GROUPE BONGLET)

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  • Objet : Accord Cadre multi-attributaires - Travaux de ravalement, ITE et peinture extérieure

    Montant : 2 650 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOSTER COLOR

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Construction d’une résidence jeunes actifs à Thionville

    Montant : 329 155,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ONCE UPON A BIG TIME ARCHITECTURE

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  • Objet : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE

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  • Objet : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : T.P. COLLE

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  • Objet : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : T.P. COLLE

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Réhabilitation de 7 logements et construction de 14 logements pour le compte de Moselis et de l’EPFGE

    Montant : 150 563,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PATRICK MICHEL

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J'ECORENOVE GRAND EST

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE DU CHAMBORAND (GUNTHER & FILS)

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J'ECORENOVE GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE DU CHAMBORAND (GUNTHER & FILS)

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE DU CHAMBORAND (GUNTHER & FILS)

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J'ECORENOVE GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en menuiserie et serrurerie.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

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  • Objet : Accord Cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en plomberie, sanitaire et chauffage.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHUMANN PLUS (SCHUMANN+)

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  • Objet : Accord Cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en plomberie, sanitaire et chauffage.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHALEUR SERVICE (CHALEUR SERVICE + ATCL + ETABLISSEMENTS STENGER)

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  • Objet : Accord Cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en plomberie, sanitaire et chauffage.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GLBAT

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Construction neuve d’un bâtiment collectif de 12 logements PSLA

    Montant : 127 500,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHITECTURE BUILD CONCEPT DESIGN

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  • Objet : Accord Cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en plomberie, sanitaire et chauffage.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHALEUR SERVICE (CHALEUR SERVICE + ATCL + ETABLISSEMENTS STENGER)

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  • Objet : Accord Cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en plomberie, sanitaire et chauffage.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHUMANN PLUS (SCHUMANN+)

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  • Objet : Accord Cadre multi attributaires - Travaux d’entretien et de réparation en plomberie, sanitaire et chauffage.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GLBAT

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaire - travaux de chauffage, plomberie et ventilation

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHAUFFEO (CHAUFFEO PLUS)

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaire - travaux de chauffage, plomberie et ventilation

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEA ET MERTZ

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaire - travaux de chauffage, plomberie et ventilation

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHUMANN PLUS (SCHUMANN+)

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaire - travaux de chauffage, plomberie et ventilation

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHUMANN PLUS (SCHUMANN+)

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaire - travaux de chauffage, plomberie et ventilation

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHAUFFEO (CHAUFFEO PLUS)

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaire - travaux de chauffage, plomberie et ventilation

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEA ET MERTZ

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  • Objet : Réhabilitation des escaliers et coursives du groupe de bâtiments « Les Vergers » rue Château Jeannot à Thionville

    Montant : 220 084,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE MOSELLANE

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : J'ECORENOVE GRAND EST

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : J'ECORENOVE GRAND EST

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MENUISERIE JOFFROY

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DA COSTA B.M. ET FILS

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  • Objet : Réhabilitation des escaliers et coursives du groupe de bâtiments « Les Vergers » rue Château Jeannot à Thionville

    Montant : 220 084,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE MOSELLANE

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  • Objet : Accord-cadre multi attributaires - Travaux de menuiserie intérieure et extérieure

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : J'ECORENOVE GRAND EST

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Labels et certificats de MOSELIS OPH MOSELLE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 90
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 90 92 93 93 93
Écart rémunération (sur 40) 35 37 38 38 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de MOSELIS OPH MOSELLE

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Aides perçues par MOSELIS OPH MOSELLE

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