REFUGE DE SASSAY 41

Informations juridiques de REFUGE DE SASSAY 41

SIREN :	392 234 845
SIRET (siège) :	392 234 845 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR69392234845
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 06/08/1953
Identifiant association :	W411002593

Activité de REFUGE DE SASSAY 41

Objet de l'association :	Protéger tous les animaux, leur apporter secours et assistance, développer par tous moyens en sa possession la connaissance du monde animal et en assurer la sauvegarde ; toutefois les animaux que les particuliers souhaiteraient abandonner ne pourront être accueillis dans son refuge que dans la limite de ses disponibilités et dans la mesure où cet accueil ne porterait pas préjudice ni aux personnels travaillant au refuge ni aux animaux du refuge ; participer à l'éducation de l'enfance, de la jeunesse et du public en général, afin de leur inculquer une meilleure connaissance de la nature et des animaux ; étudier et diffuser toute documentation se rapportant aux animaux et à la nature ; aider à l'insertion professionnelle des personnels sous contrat aidé qui entretiennent les structures du refuge, par diverses mesures, et notamment des actions de formations auxquelles la SPA 41 pourra participer le cas échéant ; les autres salariés auront accès à ces formations dans la mesure des possibilités financières de la SPA 41 ; effectuer des actions à caractère social au bénéfice des personnes handicapées, âgées, malades ou fragiles dont le comportement est susceptible d'être amélioré grâce au contact avec un (ou plusieurs) animal (animaux) familier(s) telles que participation à des séances d'animation pour malades d'Alzheimer, visite en maison de retraite, accueil au refuge pour des stages, promenades de chiens, activités diverses
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers - IDCC 1978

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Etablissements de l'entreprise REFUGE DE SASSAY 41

• Établissement

  En activité

  392 234 845 00023
  Adresse : LES CORDEAUX 41700 SASSAY

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/07/1994
• Établissement

  Fermé

  392 234 845 00015
  Adresse : 27 AVENUE DU DOCTEUR JEAN LAIGRET 41000 BLOIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/08/1993

  Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise REFUGE DE SASSAY 41

Finances de REFUGE DE SASSAY 41

Dirigeants et représentants de REFUGE DE SASSAY 41

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REFUGE DE SASSAY 41

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de REFUGE DE SASSAY 41

• • Récépissé de modification

  22/12/2021
• • Procès verbal

  22/12/2021
• • Liste dirigeants

  22/12/2021
• • Récépissé de modification

  01/02/2021
• • Statuts

  01/02/2021
• • Procès verbal

  01/02/2021
• • Récépissé de modification

  14/05/2020
• • Liste dirigeants

  14/05/2020
• • Procès verbal

  14/05/2020
• • Récépissé de modification

  02/01/2018
• • Liste dirigeants

  02/01/2018
• • Procès verbal

  02/01/2018
• • Récépissé de modification

  01/08/2017
• • Liste dirigeants

  01/08/2017
• • Statuts

  01/08/2017
• • Récépissé de modification

  18/04/2017
• • Procès verbal

  18/04/2017
• • Liste dirigeants

  18/04/2017
• • Récépissé de modification

  20/07/2012
• • Procès verbal

  20/07/2012
• • Liste dirigeants

  20/07/2012
• • Statuts

  19/07/2012
• • Récépissé de modification

  03/07/2008
• • Liste dirigeants

  03/07/2008

Comptes annuels de REFUGE DE SASSAY 41

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Conformité de REFUGE DE SASSAY 41

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0 contentieux

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Annonces JOAFE de REFUGE DE SASSAY 41

• MODIFICATION 01/02/2021

  Préfecture de Romorantin-Lanthenay
  Dénomination : REFUGE DE SASSAY 41

  Adresse : Les Cordeaux 3 route de Oisly 41700 Sassay
  Joafe n°20210006, annonce n°717
• MODIFICATION 12/06/2008

  Préfecture de Loir-et-Cher
  Dénomination : SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DU LOIR ET CHER.

  Adresse : Les Cordeaux, 3, route de Oisly, 41700 Sassay

  Activité : protéger tous les animaux, leur apporter secours et assistance, développer par tous moyens en sa possession la connaissance du monde animal et d'en assurer la sauvegarde; toutefois les animaux que les particuliers souhaiteraient abandonner ne pourront être accueillis dans son refuge que dans la limite de ses disponibilités et dans la mesure où cet accueil ne porterait pas préjudice ni aux personnels travaillant au refuge ni aux animaux du refuge; participer à l'éducation de l'enfance, de la jeunesse et du public en général, afin de leur inculquer une meilleur connaissance de la nature et des animaux; étudier et diffuser toute documentation se rapportant aux animaux et à la nature; aider à l'insertion professionnelle des personnels sous contrat aidé qui entretiennent les structures du refuge, par diverses mesures, et notamment des actions de formations auxquelles la SPA 41 pourra participer le cas échéant; les autres salariés auront accès à ces formations dans la mesure des possibilités financières de la SPA 41; effectuer des actions à caractère social au bénéfice des personnes handicapées, âgées, malades ou fragiles dont le comportement est susceptible d'être amélioré grâce au contact avec un (ou plusieurs) animal (animaux) familier (s) telles que participation à des séances d'animation pour malades d'Alzheimer, visite en maison de retraite, accueil au refuge pour des stages, promenades de chiens, activités diverses.
  Joafe n°20080029, annonce n°841

Cartographie de REFUGE DE SASSAY 41

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Comment contacter REFUGE DE SASSAY 41 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	LES CORDEAUX 41700 SASSAY

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de REFUGE DE SASSAY 41

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• Objet : FOURRIERE ANIMALE CAPTURE GARDE ET REPRISE DES ANIMAUX TROUVES ERRANTS - REPRISE DES ANIMAUX NON RECLAMES LOT 2

  Montant : 224 014,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 4 ans

  Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS

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• Objet : FOURRIERE ANIMALE CAPTURE GARDE ET REPRISE DES ANIMAUX TROUVES ERRANTS - REPRISE DES ANIMAUX NON RECLAMES LOT 2

  Montant : 224 014,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 4 ans

  Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS

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• Objet : FOURRIERE ANIMALE CAPTURE GARDE ET REPRISE DES ANIMAUX TROUVES ERRANTS - REPRISE DES ANIMAUX NON RECLAMES LOT 2

  Montant : 222 413,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 ans

  Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS

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Labels et certificats de REFUGE DE SASSAY 41

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Marques déposées par REFUGE DE SASSAY 41

• S.P.A.41 ADOPTEZ-NOUS!

  Enregistrée le 22/07/2010

  Expire le 22/07/2020

  Classes : 35 , 41 , 45

  Numéro : FR3755571

  Marque expirée
• S.P.A. 41

  Enregistrée le 16/02/2000

  Expire le 16/02/2010

  Classes : 41 , 42

  Numéro : FR3009321

  Marque expirée

Aides perçues par REFUGE DE SASSAY 41

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