ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Informations juridiques de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

SIREN :	392 823 241
SIRET (siège) :	392 823 241 00030
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR51392823241
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 21/10/1992
Identifiant association :	W232000526

Activité de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Objet de l'association :	Développement de l'animation sociale et culturelle dans le cadre du développement local sur son territoire d'intervention, activités et services dans les domaines de l'accueil et information des populations, des loisirs, du sport, des activités socio-éducatives et culturelles ouverte à tous les publics dans un souci de mixité sociale et de diversité; maintien à domicile ; maintien et développement du cadre de vie des habitants du territoire en participant à diverses actions dont l'objectif est l'insertion par l'activité économique
Code NAF ou APE :	88.99B (Action sociale sans hébergement n.c.a.)
Domaine d’activité :	Action sociale sans hébergement
Convention collective :	Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

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Etablissements de l'entreprise ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

• Établissement

  En activité

  392 823 241 00030
  Adresse : 1 RUE DES MOUTONS 23270 CHATELUS-MALVALEIX

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2026
• Établissement

  Fermé

  392 823 241 00022
  Adresse : 1 PLACE DE L’EGLISE 23350 GENOUILLAC

  Voir sur la carte

  Date de création : 05/04/2004

  Date de clôture : 01/01/2026 et transféré vers un autre établissement
• Établissement

  Fermé

  392 823 241 00014
  Adresse : MAIRIE 13 RUE DE LA LIBERTE 23220 CHENIERS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/08/1993

  Date de clôture : 05/04/2004 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Finances de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Dirigeants et représentants de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Paris Benoît
Directeur
Bigue Géraldine
Coordinateur
Bouchet Jean-François
Président

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

• • Récépissé de modification

  23/09/2021
• • Liste dirigeants

  23/09/2021
• • Procès verbal

  23/09/2021
• • Récépissé de modification

  28/12/2020
• • Procès verbal

  28/12/2020
• • Liste dirigeants

  28/12/2020
• • Récépissé de modification

  19/10/2015
• • Statuts

  19/10/2015
• • Procès verbal

  19/10/2015
• • Formulaire déclaration

  19/10/2015
• • Récépissé de modification

  29/07/2014
• • Liste dirigeants

  29/07/2014
• • Récépissé de modification

  06/07/2009
• • Statuts

  06/07/2009

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Comptes annuels de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

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Conformité de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

0 procédure collective

0 contentieux

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Annonces JOAFE de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

• MODIFICATION 18/12/2025

  Préfecture de Creuse
  Dénomination : ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE BONNAT / CHATELUS-MALVALEIX

  Adresse : 1 place de l'Eglise 23350 Genouillac
  Joafe n°20250051, annonce n°533

Cartographie de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Comment contacter ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 RUE DES MOUTONS 23270 CHATELUS-MALVALEIX

Services recommandés pour les associations

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• Objet : Entretien et balisage des chemins de randonnée du département de la Creuse pour la période 2019-2022<br />

  Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 14/05/2019 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CREUSE

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• Objet : Entretien et balisage des chemins de randonnée du département de la Creuse pour la période 2019-2022<br />

  Montant : 28 800,00 € · Notifié le : 14/05/2019 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CREUSE

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Labels et certificats de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

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Aides perçues par ASS DEVELO PAYS BONNAT CHATELUS MALVALEI

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