INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Informations juridiques de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

SIREN :	393 210 471
SIRET (siège) :	393 210 471 00024
Numéro LEI :	969500PAZ7I0D3XHWK67
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR69393210471
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

• Établissement

  En activité

  393 210 471 00024
  Adresse : 23 RUE MARSOULAN 75012 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 26/12/1999
• Établissement

  Fermé

  393 210 471 00016
  Adresse : 23 QUAI DE CONTI 75006 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/10/1993

  Date de clôture : 31/12/1999 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Finances de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Dirigeants et représentants de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

0 procédure collective

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Procédures collectives de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

• Cour de cassation, 23/06/2021, 19-22.935
  Début du contentieux : 28/03/2017
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
  Dispositif : Rejet
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Annonces de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

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Cartographie de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

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Comment contacter INSTITUT LOUIS DE BROGLIE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	23 RUE MARSOULAN 75012 PARIS

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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Entreprises citées de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

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Biens immobiliers de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

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Appels d'offres gagnés par INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Brevets déposés par INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

• Dispositif et procédé de génération de chaleur électro-plasmique.

  Enregistré le 02/12/2022

  Expire le 18/12/2026

  Numéro : FR2212722

  Classes : G21B3/00 , H05H1/01 , H05H1/475

Aides perçues par INSTITUT LOUIS DE BROGLIE

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