ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Informations juridiques de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

SIREN :	393 923 263
SIRET (siège) :	393 923 263 00015
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR80393923263
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 05/07/1993
Identifiant association :	W751110659

Activité de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Objet de l'association :	Promouvoir et faciliter toute action à caractère éducatif, charitable, social ou culturel dans l'esprit de l'Eglise catholique, en particulier par l’accueil et l’encadrement d’élèves, étudiants, enseignants et chercheurs appartenant à des établissements scolaires et universitaires de Paris ou en visite dans ces établissements ; maintenir l’esprit du projet pastoral de l’abbé Thenon, fondateur de Bossuet en 1866 et de ses successeurs
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Maisons d'étudiants - IDCC 1671

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

• Établissement

  En activité

  393 923 263 00015
  Adresse : 6 RUE GUYNEMER 75006 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1994

  Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

  Satisfaisant

  Date d’inspection : 04/12/2025

  Activité : Restauration collective

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Finances de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

• • Récépissé de modification

  13/08/2018
• • Liste dirigeants

  13/08/2018
• • Procès verbal

  13/08/2018
• • Statuts

  11/04/2017
• • Liste dirigeants

  11/04/2017
• • Statuts

  11/04/2017

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Comptes annuels de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

• Cour d'appel de Paris, 10/10/2013, 11/09151
  Début du contentieux : 05/07/2010
  Position : Défendeur
  Autres parties : COMPASS GROUP FRANCE
  Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	6 RUE GUYNEMER 75006 PARIS

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

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Biens immobiliers de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

Déposé

Cette structure possède 1 établissement controlé

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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