| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de AMIS DES BETES
| SIREN : | 394 600 324 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 394 600 324 00021 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 25/01/1994 |
| Identifiant association : | W732002191 |
Activité de AMIS DES BETES
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Etablissements de l'entreprise AMIS DES BETES
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Adresse : CHEZ LORTHIOS MAERINE 37 AVENUE DE TRESSERVE 73100 AIX-LES-BAINSDate de création : 01/02/1994Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
Etablissements de l'entreprise AMIS DES BETES
Dirigeants et représentants de AMIS DES BETES
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Président
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMIS DES BETES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AMIS DES BETES
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de AMIS DES BETES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AMIS DES BETES
Alertes de AMIS DES BETES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AMIS DES BETES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AMIS DES BETES
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Cour d'appel de Chambéry, 03/07/2025, 23/01060Début du contentieux : 08/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Lyon, 04/06/2025, 24/03738Début du contentieux : 21/12/2023Position : DemandeurAutres parties : MOPSY SPA DE MENTON, AGPAM ASS GESTION PROTECTION ANIMAUX MARTINIQUE, ASS DEFENSE DES ANIMAUX DE L OMOIS, SOS ANIMAUX EN DETRESSE, SOC PROTECTION ANIMALE ARCHE DE NOE, LE RADEAU DES ANIMAUX, APAK ASSOCIATION PROTECTION ANIMALE DE KERDINO, ASSOCIATION ANIM'TOIT, SPA53 SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE LA MAYENNE, DEFENSE ET PROTECTION ANIMAUX, SPA SOC PROTECT ANIMAUX VALLEE DE LA LYS, SPA SOC PROTECTRICE DES ANIMAUX, REFUGE EDILE LACROIX ASSOCIATION DE DEFENSE ET PROTECTION DES ANIMAUX, B.D.A.H.N.E BRIGADE DE DEFENSE ANIMALE ET HUMANITAIRE DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT, SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE LA REGION MONTCELLIENNE, LDAS ASS LIGUE DEFENSE DES ANIMAUX DE SARTHE, SDPA SOC DIEPPOISE PROTECTION ANIMAUX, REFUGE LE RAMIER SPA MONTAUBAN ET ENVIRONS, ASSISTANCE ET SECOURS AUX ANIMAUX, ASPA ASSO SAUVE PROTEC ANIMAUX, SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX, SOCIETE DE PROTECTION ANIMALE - DEFENSE DES ANIMAUX, L'ARCHE DES ANIMAUX DE LA GRANDE MOTTE, SOCIETE DE PROTECTION DES ANIMAUX DE LA REGION DES FLANDRES, ASPAD ASSOCIATION DE SECOURS ET DE PROTECTION DES ANIMAUX DUNOIS, LE REFUGE DE L ANGOUMOIS, ASS DE GESTION DU REFUGE DES ANIMAUX, Association CONFEDERATION NATIONALE - DEFENSE DE L'ANIMAL, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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ARCEP, 11/02/2014, 14-0177Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, GIHP TAM GPT INSERT HANDIC PHYSIQ TRANSP ADAPTES, VILLAGES CLUBS DU SOLEIL, DSM NUTRITIONAL PRODUCTS FRANCE, COOL CAT FRANCE, COMMUNE D'IRACOUBO, DELPHARM HUNINGUE SAS, VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR, RESIDENCE DEPARTEMENTALE ACCUEIL SOINS, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS DE MONTBELIARD, CASCADES SAS, AIRBUS OPERATIONS, REGIE NOREADE, CARREFOUR HYPERMARCHES, FSEF FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE, OFFICE DE TOURISME, CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION, SOCIETE EXPLOITANT CARRIERES AGREGATS, SFS SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL, ROC ADE 74, FRANCE GALOP, CISE REUNION, SOCOTEC, DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES, UNIVERSITE DE CERGY PONTOISE, SOCORAIL, GARAGE LEBRUN, R P INDUSTRIES, SOGEA ATLANTIQUE BTP, COMMUNE DE WOLFISHEIM, CENTRE DE DECHETS INDUSTRIELS, TIRE RACCORDEMENT CONDE EN BRIE, UNION SYNDICAT COPROPRIETAIRE CENTRE COMMERCIAL, EIFFAGE CONSTRUCTION SERVICES, COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES, COLISEE SECURITE, SOCIETE TUYAUX MATERIAUX AGGLOMERES, COMPASS GROUP FRANCE, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, ASSOCIATION FRANCAISE DE SECURITE SPORTIVE, COMMUNE DE REMIRE-MONTJOLY, PATHE CINEMAS FRANCE, MAIN SECURITE, TRANSDEV REIMS, EURO DISNEY ASSOCIES SCA, CITYVEILLE, COMMUNE DE VILLENEUVE LES MAGUELONE, DECADES, CCIMAMP CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE METROPOLITAINE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, BLUEGREEN OUEST, COUR D'APPEL DE TOULOUSE, CASTORAMA FRANCE, SPF SPECIALITES PET FOOD, SOCIETE D'ENRICHISSEMENT DU TRICASTIN, ELIOR RESTAURATION FRANCE, SERIS SECURITY, FEDERATION FRANCAISE DE SPORTS DE MONTAGNE ET D'ESCALADE, UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, VAL DE GASCOGNE, SETRAD, FONDATION DU CHATEAU DE HAUTEFORT, ETABLISSEMENTS COMPIN, MANUFACTURE FRANCAISE DE PNEUMATIQUES MICHELIN, COMPAGNIE DE DISTRIBUTION D'HYDROCARBURES, AGRI SANTERRE, GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT, COOPERATION ET FAMILLE, CARROSSERIE DE LA FONTAINE, PATRIMONIALE OMNIPARC, CENTRE HOSPITALIER COTE BASQUE, FIDUCIAL PRIVATE SECURITY, DESMAREZ, SCP SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE, SEM VOLCANS, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, URBIS PARK, COMADIM BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT FRANCE SAS, DMH SECURITE
Annonces JOAFE de AMIS DES BETES
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de AMIS DES BETES
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Appels d'offres gagnés par AMIS DES BETES
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Objet : Fourrière animale
Montant : 159 348,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AIX LES BAINS (MAIRIE)
En savoir plus -
Objet : AG 2020.12.14-Prestation de fourrière animale
Montant : 217 924,00 € · Notifié le : 22/04/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AIX LES BAINS (MAIRIE)
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Labels et certificats de AMIS DES BETES
Economie sociale et solidaire
Certifiée



