| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 52.22Z |
| Domaine d’activité : | Entreposage et services auxiliaires des transports |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de REGIE DU PORT DE TAVERNA
| SIREN : | 394 883 524 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 394 883 524 00016 |
| Forme juridique : | Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/1994) |
Activité de REGIE DU PORT DE TAVERNA
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Procédures collectives de REGIE DU PORT DE TAVERNA
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Contentieux de REGIE DU PORT DE TAVERNA
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 15/06/2018, 16MA02368Début du contentieux : 02/01/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par REGIE DU PORT DE TAVERNA
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Montant : 151 904,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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