| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LE PATUREAU DE LA NUIT applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
| SIREN : | 397 446 253 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 397 446 253 00015 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BLOIS , le 17/06/1994 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 17/06/1994) |
| Numéro RCS : | 397 446 253 R.C.S. Blois |
| Capital social : | 533 571,56 € |
Activité de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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Etablissements de l'entreprise SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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Adresse : CHATEAU DE MEUSNES LE CHATEAU 41130 MEUSNESDate de création : 13/05/1994
Etablissements de l'entreprise SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
Dirigeants et représentants de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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Gérant
71 ans - 04/1955Depuis le 22/08/2005
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Gérant
02/1925 - 05/2014 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 22/08/2005
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Ancien gérant
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte notarié
- Constitution
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Acte notarié
Comptes annuels de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
0 procédure collective
Alertes de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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Tribunal judiciaire de Paris, 05/02/2026, 25/00813Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 94-102 MONTEE LUCIEN MAGNAT 38780 PONT EVEQUEDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 19/06/2025, 25/00813Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des Copropriétaires duDispositif : MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirieLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 07/06/2007, 05/24075Début du contentieux : 27/10/2005Position : DéfendeurAutres parties : AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, SCI HUGO VINCI, BNP PARIBAS
Annonces de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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Entreprises citées de SCI LE PATUREAU DE LA NUIT
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GFA D OBFONDS (393 428 495) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE PATUREAU DE LA NUIT et GFA D OBFONDS de la relation : AvocatDirigeants : Alain FOUGERON , Isabelle HUARD DE VERNEUIL , Antoine-Hubert HUARD DE VERNEUIL et 8 autres
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