Activité de PIERRE-YVES CHAUMONT
| Activité principale déclarée : |
Activités d'architecture |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Libérale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PIERRE-YVES CHAUMONT applique soit différente.
:
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Cabinets d'architectes -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise PIERRE-YVES CHAUMONT
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Siège et établissement principal
En activité
397 985 649 00045
Adresse : LA MAISON DES LOIS
2 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
Date de création :
01/01/2000
Nom commercial : CHAUMONT ARCHITECTE
Enseigne : PIERRE-YVES CHAUMONT
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Établissement secondaire
En activité
397 985 649 00094
Adresse : 44 RUE MOLIERE
33110 LE BOUSCAT
Date de création :
01/02/2020
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Établissement secondaire
En activité
397 985 649 00037
Adresse : LD COT ET TAILLADES
31510 BARBAZAN
Date de création :
01/11/2000
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Établissement secondaire
En activité
397 985 649 00029
Adresse : 3 RUE OCCITANE
65360 BERNAC-DEBAT
Date de création :
01/09/1995
Enseigne : PIERRE YVES CHAUMONT ARCHITECTE DPLG
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Établissement secondaire
Fermé
397 985 649 00086
Adresse : 12 RUE DU PONT DE TOUNIS
31000 TOULOUSE
Date de création :
11/05/2015
Nom commercial : CHAUMONT PIERRE-YVES
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Établissement secondaire
Fermé
397 985 649 00078
Adresse : 26 AVENUE SAINT AMAND
33200 BORDEAUX
Date de création :
01/02/2013
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Établissement secondaire
Fermé
397 985 649 00060
Adresse : APT N 22
62 AVENUE DE LA GARONNETTE
31000 TOULOUSE
Date de création :
01/10/2011
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Établissement secondaire
Fermé
397 985 649 00052
Adresse : 3 DESCENTE DE LA HALLE AUX POISSONS
31000 TOULOUSE
Date de création :
26/04/2010
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Établissement secondaire
Fermé
397 985 649 00011
Adresse : 46 AVENUE DE COUSSE
31750 ESCALQUENS
Date de création :
01/07/1994
Etablissements de l'entreprise PIERRE-YVES CHAUMONT
Finances de PIERRE-YVES CHAUMONT
Dirigeants et représentants de PIERRE-YVES CHAUMONT
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Gérant
65 ans
- 06/1961
Depuis le 06/05/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de PIERRE-YVES CHAUMONT
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
17/09/2018
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
22/06/2015
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
15/01/2014
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Décision(s) de l'associé unique
- Continuation de la société malgré les pertes
23/12/2008
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Acte sous seing privé
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
19/09/2006
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Procès-verbal d'assemblée
07/11/2002
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
13/03/2002
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
21/05/1999
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
19/03/1998
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Acte sous seing privé
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Divers
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Statuts mis à jour
29/05/1997
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Procès-verbal d'assemblée
02/10/1996
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Comptes annuels de PIERRE-YVES CHAUMONT
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
10/08/2023
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Comptes sociaux 2021
10/08/2022
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Comptes sociaux 2020
13/10/2021
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Comptes sociaux 2019
24/07/2020
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Comptes sociaux 2018
11/06/2019
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Comptes sociaux 2017
28/06/2018
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Comptes sociaux 2016
02/08/2017
Conformité de PIERRE-YVES CHAUMONT
Alertes de PIERRE-YVES CHAUMONT
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 30/10/2008
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de PIERRE-YVES CHAUMONT
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DÉPÔT DES COMPTES
08/10/2025
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
2 impasse Michel Labrousse la Maison des Lois 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250193, annonce
n°107
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DÉPÔT DES COMPTES
24/12/2024
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
2 impasse Michel Labrousse la Maison des Lois 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240248, annonce
n°1322
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DÉPÔT DES COMPTES
17/08/2023
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
la Maison des Lois 2 Impasse Michel Labrousse 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230157, annonce
n°775
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DÉPÔT DES COMPTES
18/08/2022
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
la Maison des Lois 2 Impasse Michel Labrousse 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220159, annonce
n°3170
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2021
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
la Maison des Lois 2 Impasse Michel Labrousse 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210206, annonce
n°3271
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DÉPÔT DES COMPTES
31/07/2020
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
la Maison des Lois 2 Impasse Michel Labrousse 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200147, annonce
n°2496
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DÉPÔT DES COMPTES
20/06/2019
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
la Maison des Lois 2 Impasse Michel Labrousse 31100 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190117, annonce
n°3464
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DÉPÔT DES COMPTES
05/07/2018
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
12 rue du Pont de Tounis 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180122, annonce
n°1220
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DÉPÔT DES COMPTES
21/08/2017
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
12 rue du Pont de Tounis 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170082, annonce
n°3825
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DÉPÔT DES COMPTES
16/05/2016
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
12 rue du Pont de Tounis 31000 Toulouse
Bodacc C
n°20160048, annonce
n°1651
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DÉPÔT DES COMPTES
28/07/2015
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
12 rue du Pont de Tounis 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150067, annonce
n°1421
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DÉPÔT DES COMPTES
14/06/2014
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
Appartement N°22 62 avenue de la Garonnette 31000 Toulouse
Bodacc C
n°20140033, annonce
n°3699
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DÉPÔT DES COMPTES
09/08/2013
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
46 avenue de Cousse 31750 Escalquens
Bodacc C
n°20130048, annonce
n°4399
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DÉPÔT DES COMPTES
30/08/2012
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
46 avenue de Cousse 31750 Escalquens
Bodacc C
n°20120056, annonce
n°4135
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DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2011
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
46 avenue de Cousse 31750 Escalquens
Bodacc C
n°20110039, annonce
n°2398
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DÉPÔT DES COMPTES
08/07/2010
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
46 avenue de Cousse 31750 Escalquens
Bodacc C
n°20100038, annonce
n°1775
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2009
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
46 avenue de Cousse 31750 Escalquens
Bodacc C
n°20090044, annonce
n°1704
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DÉPÔT DES COMPTES
24/07/2008
RCS de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
46 avenue de Cousse 31750 Escalquens
Bodacc C
n°20080047, annonce
n°3924
Cartographie de PIERRE-YVES CHAUMONT
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de PIERRE-YVES CHAUMONT
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par PIERRE-YVES CHAUMONT
Labels et certificats de PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par PIERRE-YVES CHAUMONT
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
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