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Mise à jour RNA : le 02/08/2026 Mise à jour INSEE : le 02/08/2026

FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

400 235 453 · Active
Adresse : 8 ALL STEPHANE MALLARME, 91000 EVRY-COURCOURONNES
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 30/01/1995
Dirigeant : Cabot Christophe

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Informations juridiques de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

SIREN : 400 235 453
SIRET (siège) : 400 235 453 00026
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR19400235453
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 29/07/1993
Identifiant association : W912002829

Activité de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Objet de l'association : Favoriser toutes les activités permettant le développement d'une conception laïque fondée sur la démocratie et la solidarité
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives
Convention collective : Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 14005911 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
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Etablissements de l'entreprise FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

  • Établissement

    En activité

    400 235 453 00026
    Adresse : 8 ALL STEPHANE MALLARME 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/07/2003
  • Établissement

    Fermé

    400 235 453 00018
    Adresse : 4 BD DU MARECHAL LECLERC 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 30/01/1995
    Date de clôture : 31/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Finances de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Dirigeants et représentants de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

    • Récépissé de modification
    30/11/2021
    • Liste dirigeants
    30/11/2021
    • Procès verbal
    30/11/2021
    • Récépissé de modification
    17/12/2019
    • Procès verbal
    17/12/2019
    • Liste dirigeants
    17/12/2019
    • Récépissé de modification
    12/07/2018
    • Liste dirigeants
    12/07/2018
    • Procès verbal
    12/07/2018
    • Récépissé de modification
    21/07/2017
    • Lettre de mandat
    21/07/2017
    • Formulaire déclaration
    21/07/2017
    • Liste dirigeants
    21/07/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    21/07/2017
    • Procès verbal
    21/07/2017
    • Récépissé de modification
    21/03/2017
    • Formulaire déclaration
    21/03/2017
    • Liste dirigeants
    21/03/2017
    • Procès verbal
    21/03/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    21/03/2017
    • Récépissé de modification
    31/08/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    31/08/2016
    • Procès verbal
    31/08/2016
    • Formulaire déclaration
    31/08/2016
    • Liste dirigeants
    31/08/2016
    • Statuts
    31/07/2012
    • Procès verbal
    31/07/2012
    • Liste dirigeants
    31/07/2012
    • Récépissé de modification
    30/07/2012
    • Récépissé de modification
    18/02/2010
    • Procès verbal
    18/02/2010
    • Liste dirigeants
    18/02/2010
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Comptes annuels de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

  • Comptes sociaux 2023 13/11/2024
  • Comptes sociaux 2021 20/02/2023
  • Comptes sociaux 2020 07/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 28/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 19/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 28/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 21/06/2013
  • Comptes sociaux 2011 13/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 02/05/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010

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    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE PARIS (RECTORAT)

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Labels et certificats de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de FOCESAL 91 LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

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