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Mise à jour RCS : le 21/10/2026 Mise à jour RNE : le 21/10/2026 Mise à jour INSEE : le 20/10/2026

403 820 491

Inactive depuis le 15/09/2016
Diffusion partielle Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
Adresse : BELFORT
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : 0 salarié (donnée 2016)
Création : 01/01/1996

Informations juridiques

SIREN : 403 820 491
SIRET (siège) : 403 820 491 00054
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR64403820491
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BELFORT, le 13/06/2006)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 15/09/2016)
Numéro RCS : 403 820 491 R.C.S. Belfort

Extrait INPI

Activité

Activité principale déclarée : Activités des sièges sociaux
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise

  • Établissement principal

    Fermé

    403 820 491 00054
    Adresse : BELFORT Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 17/06/2009
    Date de clôture : 15/09/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 820 491 00047
    Adresse : ESSERT Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/08/2004
    Date de clôture : 15/05/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 820 491 00039
    Adresse : DELLE Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/07/2001
    Date de clôture : 01/04/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 820 491 00021
    Adresse : BELFORT Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/09/1999
    Date de clôture : 01/08/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 820 491 00013
    Adresse : DELLE Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)

Finances

Dirigeants et représentants

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques

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