| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.30Z |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE NOVELTY applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/03/2027 |
Informations juridiques de LE NOVELTY
| SIREN : | 430 446 955 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 430 446 955 00014 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BASTIA, le 20/12/2019) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/04/2000) |
| Numéro RCS : | 430 446 955 R.C.S. Bastia |
| Capital social : | 7 650,00 € |
Activité de LE NOVELTY
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Etablissements de l'entreprise LE NOVELTY
-
Adresse : IMM. LE NOVELTY AVENUE MARECHAL SEBASTIANI 20200 BASTIADate de création : 20/04/2000Enseigne : NOVELTY
Etablissements de l'entreprise LE NOVELTY
Dirigeants et représentants de LE NOVELTY
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Gérant
02/1948 - 05/2016 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 13/12/2000
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE NOVELTY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LE NOVELTY
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Divers
- CESSION DE PARTS ENTRE MELLE SAYAD EL KHALA(CEDANT) ET MR BIAVARDI ALEXI (CESSIONNAIRE) Cession de parts
- AUTORISATION ET AGREMENT DE MR BIAVARDI ALEXIS EN QUALITE DE NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Divers
- NOMINATION DE MR BIAVARDI DOMINIQUE EN QUALITE DE GERANT
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de LE NOVELTY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE NOVELTY
Alertes de LE NOVELTY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE NOVELTY
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Liquidation judiciaire Du 17/12/2019 au 17/12/2019Insuffisance d'actif Depuis le 17/12/2019Jugement de clôture 17/12/2019Bodacc A n°20190247/4687 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 12/07/2019 au 17/12/2019Avis de dépôt 12/07/2019Bodacc A n°20190174/2597 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
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Liquidation judiciaire Du 12/09/2017 au 12/07/2019Jugement prononçant 12/09/2017Bodacc A n°20170180/1624 Jugement de conversion en liquidation judiciaire12/09/2017Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure PAR JUGEMENT EN DATE DU 12/09/2017, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE , A DESIGNE COMME MANDATAIRE LIQUIDATEUR : SELARL BRMJ (ME BERNARD ROUSSEL) Imm. U Boscu d'Oru Bât B4 20200 Pietranera. Date d'effet : 12/09/201708/12/2017PAR ORDONNANCE EN DATE DU 08/12/2017 LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA A DESIGNE MR ALAIN GOUTH 5 RUE CAMPANARI 20200 BASTIA EN QUALITE DE MANDATAIRE POUR EXERCER LES DROITS PROPRES DU DEBITEUR QUI NE SONT PAS COMPRIS DANS LA MISSION DU LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE (ARTICLE L.641-9 II DU CODE DE COMMERCE). Date d'effet : 08/12/2017
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Redressement judiciaire Du 04/07/2017 au 12/09/2017Jugement d'ouverture 04/07/2017Bodacc A n°20170133/1888 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Contentieux de LE NOVELTY
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de LE NOVELTY
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RADIATION 03/01/2020RCS de BastiaBodacc B n°20200002, annonce n°676
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PROCÉDURE COLLECTIVE 24/12/2019RCS de BastiaBodacc A n°20190247, annonce n°4687Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 10/09/2019RCS de BastiaBodacc A n°20190174, annonce n°2597Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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VENTE 19/04/2019RCS de BastiaBodacc A n°20190078, annonce n°347Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 95000 Euros.Nouveau propriétaire : BIAVARDI Alexis, André
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/11/2018RCS de BastiaBodacc A n°20180229, annonce n°3578Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 20/09/2017RCS de BastiaBodacc A n°20170180, annonce n°1624Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Brmj (Me Bernard Roussel) Imm. U Boscu d'Oru Bât B4 - 20200 Pietranera .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 14/07/2017RCS de BastiaBodacc A n°20170133, annonce n°1888Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Selarl Brmj (Me Bernard Roussel) Imm. U Boscu d'Oru Bât B4 - 20200 Pietranera . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2011RCS de BastiaBodacc C n°20110091, annonce n°2302Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2011Adresse : Immeuble le Novelty - avenue Maréchal Sebastiani 20200 Bastia
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DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2011RCS de BastiaBodacc C n°20110063, annonce n°5039Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2010Adresse : Immeuble le Novelty - avenue Maréchal Sebastiani 20200 Bastia
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DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2009RCS de BastiaBodacc C n°20090095, annonce n°2146Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2009Adresse : Immeuble le Novelty - avenue Maréchal Sebastiani 20200 Bastia
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DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2008RCS de BastiaBodacc C n°20080089, annonce n°1785Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2008Adresse : Immeuble le Novelty - avenue Maréchal Sebastiani, 20200 Bastia
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