| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
| SIREN : | 433 430 832 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 433 430 832 00017 |
| Forme juridique : | Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/11/2000) |
Activité de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Etablissements de l'entreprise IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Adresse : 93 CHEMIN DES MOUILLES 69130 ECULLYDate de création : 01/11/2000Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Formations générales, textile, habillement (y compris mode, couture)Certification(s) : Actions de formation
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Adresse : 12 RUE PHILIPPE DE GIRARD 75010 PARISDate de création : 05/10/2021Enseigne : LE LAB BY IFTH
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Adresse : BAT IRMIS 10 CHEMIN DE LA MARANDIERE 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZDate de création : 30/09/2015
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Adresse : SITE DE TROYES 270 RUE DU FBG CRONCELS 10000 TROYESDate de création : 01/11/2000
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Adresse : IFTH PLACE MICHEL ANGE 49300 CHOLETDate de création : 05/10/2021Date de clôture : 27/04/2023
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Adresse : ALL DU CHAFFAULT 44340 BOUGUENAISDate de création : 01/10/2016Date de clôture : 01/07/2021
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Adresse : 1 RUE DES METISSAGES 59100 ROUBAIXDate de création : 14/02/2012Date de clôture : 12/02/2013
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Adresse : ZA LES TAMARIS 07000 FLAVIACDate de création : 01/01/2009Date de clôture : 31/03/2019
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Adresse : ESPACE MODE 11 VOIE LA CANEBIERE 13001 MARSEILLEDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 31/12/2011
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Adresse : SITE ROANNE-MAISON PRODUCT RUE CHARBILLOT 42300 ROANNEDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 30/11/2015
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Adresse : BAT B 72 RUE PIERRE-PAUL RIQUET 31000 TOULOUSEDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 01/07/2002Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
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Adresse : 2 RUE DE LA RECHERCHE 59491 VILLENEUVE-D'ASCQDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 25/07/2014
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Adresse : BOULEVARD DU THORE 81200 AUSSILLONDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 31/12/2017
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Adresse : 11 RUE DU CLOS COURTEL 35700 RENNESDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 01/01/2008
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Adresse : SITE DE RECULETTES 14 RUE DES RECULETTES 75013 PARISDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 31/07/2024 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 280 AVENUE ARISTIDE BRIAND 92220 BAGNEUXDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 19/11/2002Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
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Adresse : MAISON DE LA PRODUCTIQUE 74 RUE DES ACIERIES 42000 SAINT-ETIENNEDate de création : 01/11/2000Date de clôture : 30/09/2015 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
Dirigeants et représentants de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Documents juridiques de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Comptes annuels de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Conformité de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
0 procédure collective
Alertes de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Procédures collectives de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Contentieux de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Cour d'appel de Douai, 20/12/2024, 23/00796Début du contentieux : 22/05/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Cartographie de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Comment contacter IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0670423741 |
| Adresse : |
93 Chemin des Mouilles 69130 Écully
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Appels d'offres gagnés par IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Objet : Marché relatif à la réalisation de contrôles de conformité de produits en laboratoire, dans le cadre de la surveillance du marché et de la vérification de la libre circulation des produits au sein du marché intérieur européen : Textiles et articles de literie ( lot 44)
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS
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Objet : LDC_Développement et fourniture de fil pour réalisation d’une petite série de pulls (TSC AAE)
Montant : 1 700,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : 130023450
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Objet : LDC_Développement et la mise au point de prototypes de pulls (TSC AAE)
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : 130023450
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Objet : Réalisation de contrôles de conformité, en laboratoire, de produits prélevés par la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) et la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). - Lot n°28- Vêtement de visualisation
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS
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Objet : 2018-ELEC-Fourniture d’électricité pour les besoins de cinq (5) sites de l’IFTH
Montant : 69 496,00 € · Notifié le : 11/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Appels d'offres lancés par IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Objet : 2021AO017-Fourniture d’électricité
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENERGEM
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Objet : 2021AO017-Fourniture d’électricité
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : 2021AO013A lot 1- Acquisition d’un Automate de découpe textile mono pli associé à une étude d’un dispositif de gestion ( lot 1) des anomalies
Montant : 298 280,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LECTRA
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Objet : 2021MN016-DÉVELOPPEMENTS AVANCES SUR DÉMONSTRATEUR DE DÉTECTION AUTOMATIQUE D’ANOMALIES SUR ROULEAUX DE TISSUS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : HOLO3
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Objet : 2012AO014-Conception de 2 cobots destinés à des opérations complexes en atelier de confection
Montant : 349 560,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROPE TECHNOLOGIES (EUROPE TECHNOLOGIES/SONATS)
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Objet : 2021PA010-Achat d’un système de coupe automatique dédié à la fabrication de vêtements
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEHAN PASCAL SERVICES
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Objet : 2021PA008-Achat d’un équipement de gravure et de découpe laser dédié à la fabrication de vêtements
Montant : 50 309,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TROTEC LASER FRANCE SAS
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Objet : 2021MNSC001-MS n°1
Montant : 700 122,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : 2021AO012-ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET A L’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET A LA FOURNITURE DE SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANTARGAZ
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Objet : 2021AO012-ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET A L’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET A LA FOURNITURE DE SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENERGEM
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Objet : 2021AO012-ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET A L’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET A LA FOURNITURE DE SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : 2021AO012-ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET A L’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET A LA FOURNITURE DE SERVICES ASSOCIES
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE PARIS
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Objet : 2021PA004-ACQUISITION DE TABLETTES ET ACCESSOIRES DÉDIES A L’INSTALLATION ET L’UTILISATION D’UN MES/ERP
Montant : 210 450,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TIMCOD OUEST
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Objet : 2021PA007-ETUDE DE CONCEPTION D’UN COBOT D’AIDE A L’EFFORT POUR POSTE DE REPASSAGE SUR TABLE ET MANNEQUIN
Montant : 144 332,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPE TECHNOLOGIES (EUROPE TECHNOLOGIES/SONATS)
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Objet : 2021PA005-CONCEPTION D’UN AUTOMATE A FABRIQUER DES POIGNETS ANSES
Montant : 50 015,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS MAUGIN SAS
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Objet : 2021MNSC001-Lot 3 : Fourniture des consommables liés aux équipements de marque Agilent des sites d’Ecully, de Tourcoing et de Mulhouse
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : 2021MNSC001-Lot 1: Maintenance des équipements de marque Agilent du site de Mulhouse
Montant : 90 031,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : 2021PA002-ETUDE DE SYSTÈMES D' ÉCLAIRAGES POUR ATELIERS DE CONFECTION
Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES LUC MOREAU
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Objet : 2021MNSC001-Lot 2: Maintenance des équipements de marque Agilent du site d’Ecully
Montant : 80 643,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : 2020PA006-Lot 1: acquisition et automatisation d’une galetteuse développée dans le cadre du projet. Elle comprend la fourniture du matériel, son installation, la formation, si nécessaire, ainsi que le service après-vente.
Montant : 186 000,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 126458463
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Objet : 2020PA006-Lot 2: acquisition et automatisation d’une bobineuse développée dans le cadre du projet. Elle comprend la fourniture du matériel, son installation, la formation, si nécessaire, ainsi que le service après-vente.
Montant : 32 700,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ES A 08541708
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Objet : 2020PA008-Prestation d’accompagnement et de conseil auprès de six (6) entreprises de fabrication luxe - textile et habillement
Montant : 59 100,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POP
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Objet : 2020PA007-Lot 3: un serveur informatique dédié à l’installation et l’utilisation du MES/ERP pour l’entreprise-pilote Textiles du Maine
Montant : 13 205,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMIUM
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Objet : 2020PA007-Lot 2: un serveur informatique dédié à l’installation et l’utilisation du MES/ERP pour l’entreprise-pilote Fémilux
Montant : 13 205,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMIUM
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Objet : 2020PA007-Lot 4: un serveur informatique dédié à l’installation et l’utilisation du MES/ERP pour l’entreprise-pilote SCF
Montant : 13 205,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROSYST M
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Objet : 2020MSPC008-Acquisition d’un serveur informatique dédié à l’installation et l’utilisation du MES/ERP
Montant : 11 819,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MISMO
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Objet : 2020MSPC008-ACQUISITION D’UN SERVEUR INFORMATIQUE DEDIE A L’INSTALLATION ET L’UTILISATION DU MES/ERP
Montant : 11 850,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MISMO
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Objet : 2020PA007-Lot 1: un serveur informatique dédié à l’installation et l’utilisation du MES/ERP pour l’entreprise-pilote Confection Fléchoise
Montant : 13 205,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMIUM
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Objet : 2020PA003-DEVELOPPEMENT D’UN SYSTEME D’AUTOMATISATION DU GABARITAGE DES PATRONS PAR PROJECTION
Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS MAUGIN SAS
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Objet : 2020PA001-Lot 2 : Des mors hydrauliques de 250 à 300Kn permettant de tester des produits en bandes larges (200mn) ayant une hauteur de serrage suffisante (>170mm) et disposant de surface de contact interchangeables ;
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZWICKROELL
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Objet : 2020PA001-Lot 1: Une Machine de traction, bi colonnes, électro mécanique de capacité 250Kn intégrant un logiciel de pilotage et d’acquisition avec routines pré définie et possibilité de créer ses propres routines
Montant : 87 685,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZWICKROELL
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Objet : 2020PA001-Lot 3 : Un extensomètre vidéo (mesure de 1% à 150% de déformation sur base de 60mm
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ZWICKROELL
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Objet : 2020MNSC004-Acquisition de licences associées au logiciel Netsuite
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 30/06/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LOJELIS
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Objet : 2020PA002-Acquisition, déploiement et mise en production d’un ERP
Montant : 117 238,00 € · Notifié le : 23/06/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOJELIS
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Objet : 2019PA001 GAZ-Fourniture de gaz pour les besoins de 4 sites de l’Institut Fran�ais du Textile et de l’Habillement (IFTH)
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGEM
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Objet : 2019-ERP-D�veloppement d’un Progiciel de Gestion Int�gr� et Mat�riels associ�s
Montant : 118 040,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANCENIS RESEAU INFORMATIQUE
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Objet : 2019-DEC-Achat d’un d�coupeur haute performance d�di� � la fabrication de v�tements
Montant : 106 927,00 € · Notifié le : 03/06/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LECTRA
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Objet : 2018-22709-LEAN-Amélioration continue de la performance et retour d’expérience auprès de six (6) entreprises de fabrication luxe - textile & habillement
Montant : 39 545,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POP
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Objet : 2018-ELEC-Fourniture d’électricité pour les besoins de cinq (5) sites de l’IFTH
Montant : 69 496,00 € · Notifié le : 11/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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Labels et certificats de IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Formations générales, textile, habillement (y compris mode, couture)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 92
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 92 | 88 | 86 | 86 | 89 |
| Écart rémunération (sur 40) | 37 | 35 | 31 | 31 | 34 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | NC | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 5 | 5 | 5 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :
2025, 2024, 2023, 2022, 2021
Marques déposées par IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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FIL INNEnregistrée le 06/06/2013Expire le 06/06/2023Classes : 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4010356Marque expirée
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3D CHILDEnregistrée le 06/10/2009Expire le 06/10/2029Classes : 09 , 42Numéro : FR3681435Marque renouvelée
-
Campagne Nationale de Mensuration 2003-2004Enregistrée le 24/01/2003Expire le 24/01/2033Classes : 16 , 25 , 42Numéro : FR3205974Marque renouvelée
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SENSITEXEnregistrée le 05/08/2002Expire le 05/08/2012Classes : 42Numéro : FR3178236Marque expirée
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SENSILABEnregistrée le 05/08/2002Expire le 05/08/2012Classes : 42Numéro : FR3178238Marque expirée
-
OPEN MODEEnregistrée le 05/11/2001Expire le 05/11/2011Classes : 09 , 24 , 25 , 42Numéro : FR3129402Marque expirée
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NTVFEnregistrée le 13/06/2001Expire le 13/06/2011Classes : 23 , 24 , 25 , 35 , 41 , 42Numéro : FR3105347Marque expirée
-
IFTHEnregistrée le 25/01/2001Expire le 25/01/2031Classes : 09 , 16 , 23 , 24 , 25 , 35 , 41 , 42Numéro : FR3078689Marque renouvelée
-
FIBROTHEQUEEnregistrée le 21/07/1995Expire le 21/07/2015Classes : 22 , 23 , 24 , 38 , 42Numéro : FR95582323Marque expirée
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VETIQUALEnregistrée le 04/10/1994Expire le 04/10/2014Classes : 09 , 16 , 41 , 42Numéro : FR94538652Marque expirée
-
BD GRAPHE GEnregistrée le 04/10/1994Expire le 04/10/2014Classes : 09 , 16 , 41 , 42Numéro : FR94538654Marque expirée
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P.R.I. SYSTEMEEnregistrée le 22/07/1994Expire le 22/07/2014Classes : 09 , 16 , 41 , 42Numéro : FR94530047Marque expirée
Brevets déposés par IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
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DISPOSITIF DE STOCKAGE ET INSTALLATION DE DETOXICATION DE BOUESEnregistré le 15/10/1993Expiré le 02/11/2004Numéro : FR9312532Classes : B01D29/05 , B01D39/083 , B01D2201/10 , B01D2239/0414 , B01J47/12 , C02F11/004 , C02F11/128 , B01D29/70 , B01D29/885 , B01D29/96 , C02F11/128Déchu
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SUBSTRAT TEXTILE A RESISTANCE AU FEU AMELIOREEEnregistré le 02/10/2001Expiré le 02/11/2015Numéro : FR0112674Classes : D06M15/263 , D06M11/36 , D06M11/72 , D06M2101/20 , D06M2101/32Déchu
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PROCEDE DE TRAITEMENT DU COTON COLLANTEnregistré le 28/07/2004Expiré le 20/07/2024Numéro : FR0408332Classes : C12N1/20 , D01C1/04 , D06L1/00 , D06L1/12 , D06M16/00 , D06L1/00 , D06L1/12 , D01C1/04 , C12N1/20 , D06M16/00Expiré
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MICROCAPSULES COMPRENANT DES MATERIAUX NOTAMMENT A CHANGEMENT DE PHASEEnregistré le 14/12/2004Expiré le 22/12/2011Numéro : FR0413289Classes : B01J13/14 , B01J13/22 , C09K5/063 , D06M23/12 , Y10T428/2984 , Y10T428/2989 , B01J13/14 , B01J13/22 , C09K5/063 , D06M23/12 , Y10T428/2984 , Y10T428/2989Dossier déchu définitivement
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ASSOCIATION DE PRODUITS CATIONIQUES ET ANIONIQUES NATURELS COMME LIANT POUR SUPPORT TEXTILEEnregistré le 20/07/2009Expire le 31/07/2026Numéro : FR0955010Classes : C08L3/04 , C08L3/08 , C08L97/005 , C08L2201/06 , D04H1/587 , D04H1/64 , D06M13/148 , D06M15/03 , D06M15/11 , D06M15/705 , D06M23/06 , D06M2200/35
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PROCEDE DE CARACTERISATION DES PROPRIETES HYDRIQUES D'UN ECHANTILLON DE MATERIAU ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDEEnregistré le 23/12/2009Expiré le 31/12/2024Numéro : FR0959558Classes : G01N33/36 , G01N15/08Déchu
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PROCEDE DE FIXATION D'UN ELEMENT EN SURFACE D'UN TISSU ET TISSU AINSI OBTENUEnregistré le 09/04/2010Expiré le 30/04/2025Numéro : FR1052684Classes : B29C65/02 , B29C65/087 , B29C66/433 , B29C66/4722 , B29C66/729 , B29C66/81423 , B29C66/8242 , B29C66/836 , B29K2023/06 , B29K2031/04 , B29K2067/00 , B29K2075/00 , B29K2305/00 , B29K2313/00 , B29L2031/48 , B29C66/81431 , B29C66/8362 , B29C66/73921 , B29C66/71 , B29C66/723 , B29C66/1122Déchu
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DISPOSITIF D'IMMOBILISATION D'UN MEMBRE INFERIEUR OU SUPERIEUR D'UN INDIVIDUEnregistré le 28/04/2010Expiré le 30/04/2025Numéro : FR1053242Classes : A61F5/05833 , A61F2007/0055 , A61F2007/0057 , A61F2007/0086 , A61F2007/0295Déchu
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PANNEAU ISOLANTEnregistré le 21/06/2010Expire le 21/05/2027Numéro : FR1054904Classes : E04B1/941 , B32B5/06 , B32B5/26 , B32B2250/40 , B32B2262/0246 , B32B2262/0261 , B32B2262/0269 , B32B2262/10 , B32B2307/102 , B32B2307/304 , B32B2307/3065 , B32B2605/00 , B32B2607/00 , B63B3/68 , B63B29/02 , D04H1/4209 , D04H1/4218 , D04H1/4334 , D04H1/46 , D04H1/488 , E04B1/88 , G10K11/162
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TEXTILE ELECTROLUMINESCENT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL TEXTILEEnregistré le 09/12/2011Expiré le 31/12/2024Numéro : FR1161421Classes : D06N3/042 , D06N3/045 , D06N3/106 , H05B33/26 , Y02E10/549 , D06N3/183 , D06N2209/0861 , D06N2209/0869 , D06N2209/041 , D06N2209/0892 , D06P5/08 , D06P1/0012 , Y02P70/50 , H10K77/111 , H10K50/822 , H10K2102/311 , D06N3/042 , H10K50/822Déchu
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DISPOSITIF DE FILTRATION D'UN FLUX D'AIR A ACTIVITE ANTI-BACTERIENNE ET/OU ANTI-VIRALE ET/OU ANTI-FONGIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION D'UN TEL DISPOSITIFEnregistré le 19/12/2011Expire le 08/10/2026Numéro : FR1161887Classes : B01D39/14
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PROCEDE D'OBTENTION PAR VOIE SOL-GEL D'UN REVETEMENT FONCTIONNEL DURABLE POUR SUPPORTS, NOTAMMENT TEXTILES, ET REVETEMENT AINSI OBTENUEnregistré le 20/12/2011Expire le 29/12/2026Numéro : FR1162039Classes : D06M13/507 , D06M13/51 , D06M13/513
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RUBAN A DIODES ELECTROLUMINESCENTES POUR LA CONFECTION D'UNE ETOFFE LUMINEUSE, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL RUBAN ET ETOFFE LUMINEUSE COMPRENANT UN TEL RUBANEnregistré le 17/11/2014Expiré le 28/11/2025Numéro : FR1461042Classes : D03D1/0088 , D03D3/005 , D03D11/00 , D10B2401/16 , D10B2401/18 , D03D15/67 , D03D15/67
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PROCEDE DE FABRICATION DE MATIERES FIBREUSES PAR PHOTOPOLYMERISATIONEnregistré le 23/04/2015Expiré le 30/04/2025Numéro : FR1553672Classes : D01D5/38 , D01D10/00 , D01F6/16 , D01F6/66Déchu
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COMPOSITION D’APPRET POUR TEXTILE, PROCEDE DE REVETEMENT D’UN TEXTILE ET TEXTILE REVETU OBTENU PAR CE PROCEDEEnregistré le 23/04/2021Expiré le 28/04/2026Numéro : FR2104256Classes : D06M15/643 , D06M13/513 , D06M13/507 , D06M13/192 , D06M13/5135 , D06M13/207 , C08L83/04 , C08G77/16 , C08G77/14 , C09D183/04
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Système de préhension d’une pièce textileEnregistré le 21/09/2022Expire le 19/09/2026Numéro : FR2209574Classes : B25J15/0616 , B25J15/0014 , B25J15/0061 , B65H2701/174 , B65H3/0816 , B65H3/0883 , B65H3/48 , B65H3/32
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Système de préhension d’une pièce textile à fixation déverrouillable, notamment magnétiqueEnregistré le 21/09/2022Expire le 19/09/2026Numéro : FR2209573Classes : B25J15/0061 , B25J15/0616 , B25J15/0206 , B25J17/0225
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Procédé de production de poudre de protéines de soie et son électrofilageEnregistré le 30/10/2024Expire le 09/09/2026Numéro : FR2411892Classes : C07K14/43586 , C07K14/43518 , D01D1/02 , D01F4/00 , D01F4/02 , C07K1/36 , C07K1/145 , C07K1/303
Aides perçues par IFTH INSTITUT FRANCAIS TEXTILE & HABILLEMENT
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant :
1 029 080 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Publication :
02/08/2023
Objectif :
Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant :
714 995 €
Autorité :
Région Pays de la Loire
Objectif :
Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant :
500 000 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
01/04/2022
Objectif :
Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant :
200 000 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Objectif :
Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
2 000 000 €
Autorité :
Région Pays de la Loire
Octroi :
12/04/2018
Objectif :
Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts