| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 87.90B |
| Domaine d’activité : | Hébergement médico-social et social |
Informations juridiques de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
| SIREN : | 433 819 224 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 433 819 224 00018 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 08/06/1978 |
| Identifiant association : | W715006737 |
Activité de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Alertes de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
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Cour d'appel de Paris, 22/05/2008, 06/11551Début du contentieux : 03/05/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 15/05/2007, 05VE01434Début du contentieux : 10/05/2005Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE SARTROUVILLELire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de ASSOCIATION ACCUEIL PARTAGE ET FORMATION
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Certifiée




