SCI TERNES-CHAPELLE

Informations juridiques de SCI TERNES-CHAPELLE

SIREN :	437 675 788
SIRET (siège) :	437 675 788 00016
Forme juridique :	Autre société civile
Numéro de TVA :	FR68437675788
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de PARIS , le 27/04/2001 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 27/04/2001)
Numéro RCS :	437 675 788 R.C.S. Paris
Capital social :	100,00 Euro

Extrait INPI

Activité de SCI TERNES-CHAPELLE

Activité principale déclarée :	L'ACQUISITION LA GESTION DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Code NAF ou APE :	68.10Z (Activités des marchands de biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI TERNES-CHAPELLE applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

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Etablissements de l'entreprise SCI TERNES-CHAPELLE

• Siège et établissement principal

  En activité

  437 675 788 00016
  Adresse : CHEZ FREDERIC CHAPRON 15 RUE BOIS LE VENT 75016 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 13/04/2001

Etablissements de l'entreprise SCI TERNES-CHAPELLE

Finances de SCI TERNES-CHAPELLE

Dirigeants et représentants de SCI TERNES-CHAPELLE

CHAPRON Frederic
Gérant
65 ans - 10/1960
Depuis le 27/04/2001

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI TERNES-CHAPELLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SCI TERNES-CHAPELLE

• • Statuts constitutifs
    • Divers

  27/04/2001

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Comptes annuels de SCI TERNES-CHAPELLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SCI TERNES-CHAPELLE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de SCI TERNES-CHAPELLE

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Procédures collectives de SCI TERNES-CHAPELLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCI TERNES-CHAPELLE

• Cour d'appel de Paris, 19/09/2017, 16/15312
  Début du contentieux : 26/05/2016
  Position : Défendeur
  Autres parties : CITYA IMMOBILIER TEISSIER - SABI

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Annonces de SCI TERNES-CHAPELLE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SCI TERNES-CHAPELLE

Comment contacter SCI TERNES-CHAPELLE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CHEZ FREDERIC CHAPRON 15 RUE BOIS LE VENT 75016 PARIS

Services recommandés

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Entreprises citées de SCI TERNES-CHAPELLE

• SCI LES CHAMPS BAS (382 083 095) Cité 1 fois en 2001
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI TERNES-CHAPELLE et SCI LES CHAMPS BAS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants : FREDERIC CHAPRON

Biens immobiliers de SCI TERNES-CHAPELLE

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Appels d'offres gagnés par SCI TERNES-CHAPELLE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI TERNES-CHAPELLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI TERNES-CHAPELLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI TERNES-CHAPELLE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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