SCI DU CLOS

Informations juridiques de SCI DU CLOS

SIREN :	439 378 035
SIRET (siège) :	439 378 035 00026
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR50439378035
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de TROYES , le 02/10/2001 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 02/10/2001)
Numéro RCS :	439 378 035 R.C.S. Troyes
Capital social :	91 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCI DU CLOS

Activité principale déclarée :	L'acquisition, la propriété, l'édification, l'entretien, la rénovation, la réhabilitation, la surélévation, l'administration de tous immeubles et leur exploitation par bail, location ou autrement, et exceptionnellement la vente de tous immeubles, ladite activité ayant exclusivement un caractère civil.
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DU CLOS applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SCI DU CLOS

• Siège et établissement principal

  En activité

  439 378 035 00026
  Adresse : CHEZ MME JOSETTE BOUREL 7 RUE DES NORMANDS 10400 PONT-SUR-SEINE

  Voir sur la carte

  Date de création : 31/01/2013
• Établissement secondaire

  Fermé

  439 378 035 00018
  Adresse : CHEZ MME BOUREL JOSETTE HAM DE POMMEREAU 10100 SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLY

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/10/2001

  Date de clôture : 31/01/2013

Etablissements de l'entreprise SCI DU CLOS

Finances de SCI DU CLOS

Dirigeants et représentants de SCI DU CLOS

Bourel Jane
Associé indéfiniment responsable
45 ans - 09/1980
Depuis le 31/01/2013
BOUREL Josette (Poissenot) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Gérant et associé indéfiniment responsable
79 ans - 04/1947
Depuis le 31/01/2013

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DU CLOS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SCI DU CLOS

• • Acte notarié
    • DONATION HORS PART SUCCESSORALE PAR MME BOUREL JOSETTE AU PROFIT DE MLE BOUREL JANE
    • PAR MME BOUREL JOSETTE AU PROFIT DE SES DEUX ENFANTS : MLE BOUREL JANE ET MR BOUREL ROBIN
    • DONATION HORS PART SUCCESSORALE PAR MME BOUREL JOSETTE AU PROFIT DE MLE BOUREL JANE
    • PAR MME BOUREL JOSETTE AU PROFIT DE SES DEUX ENFANTS : MLE BOUREL JANE ET MR BOUREL ROBIN
  • Statuts mis à jour

  10/07/2018
• • Acte notarié
    • Donation de parts
    • Donation de parts
  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • TRANSFERT : CHEZ MME JOSETTE BOUREL 7 RUE DES NORMANDS 10400 PONT SUR SEINE
    • TRANSFERT : CHEZ MME JOSETTE BOUREL 7 RUE DES NORMANDS 10400 PONT SUR SEINE
  • Statuts mis à jour

  20/03/2013
• • Acte notarié
    • Constitution

  01/10/2001

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Comptes annuels de SCI DU CLOS

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Conformité de SCI DU CLOS

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces BODACC de SCI DU CLOS

• MODIFICATION 04/04/2013

  RCS de Troyes
  Dénomination : SCI DU CLOS

  Adresse : Chez MME Josette Bourel 7 rue des Normands 10400 Pont-sur-Seine

  Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

  Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUREL Josette, Lucienne né(e) POISSENOT
  Bodacc B n°20130066, annonce n°64

Cartographie de SCI DU CLOS

Comment contacter SCI DU CLOS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CHEZ MME JOSETTE BOUREL 7 RUE DES NORMANDS 10400 PONT-SUR-SEINE

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Entreprises citées de SCI DU CLOS

• BROOKS CAPITAL (304 646 110) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU CLOS et BROOKS CAPITAL de la relation : Avocat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Charles-Edouard HAEZEBROUCK , Philippe HAEZEBROUCK , Carole SANTAROSSA et 6 autres
• CAROLE TURPIN-VUILLEMIN, ERIC VUILLEMIN ET MARCELLIN LEDEUR (344 696 836) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU CLOS et CAROLE TURPIN-VUILLEMIN, ERIC VUILLEMIN ET MARCELLIN LEDEUR de la relation : Notaire
• FERME DE LA NOUE (780 313 151) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI DU CLOS et FERME DE LA NOUE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Charles BOUREL , Robin BOUREL

Biens immobiliers de SCI DU CLOS

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Aides perçues par SCI DU CLOS

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