| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de ARTHROPOLOGIA
| SIREN : | 439 602 723 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 439 602 723 00041 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 07/08/2001 |
| Identifiant association : | W691063966 |
Activité de ARTHROPOLOGIA
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Etablissements de l'entreprise ARTHROPOLOGIA
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Adresse : 60 CHEMIN DU JACQUEMET 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYDate de création : 01/09/2012
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Adresse : 7 PLACE DE L’EGLISE 69210 LENTILLYDate de création : 01/09/2010Date de clôture : 01/09/2012 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : RUE DES ROCHES 69210 SOURCIEUX-LES-MINESDate de création : 21/03/2005Date de clôture : 01/09/2010 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 441 RTE N 6 69760 LIMONESTDate de création : 08/08/2001Date de clôture : 21/03/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
Etablissements de l'entreprise ARTHROPOLOGIA
Dirigeants et représentants de ARTHROPOLOGIA
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Directeur
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTHROPOLOGIA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ARTHROPOLOGIA
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de ARTHROPOLOGIA
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Comptes sociaux 2024 10/07/2025
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Comptes sociaux 2022 18/09/2023
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Comptes sociaux 2021 24/06/2022
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Comptes sociaux 2020 27/07/2021
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Comptes sociaux 2019 29/09/2020
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Comptes sociaux 2018 02/08/2019
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Comptes sociaux 2017 26/07/2018
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Comptes sociaux 2016 16/05/2017
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Comptes sociaux 2015 10/05/2016
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Comptes sociaux 2014 04/06/2015
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Comptes sociaux 2013 06/06/2014
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Comptes sociaux 2012 03/07/2013
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Comptes sociaux 2011 25/06/2012
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Comptes sociaux 2010 25/06/2012
Conformité de ARTHROPOLOGIA
0 procédure collective
Alertes de ARTHROPOLOGIA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARTHROPOLOGIA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARTHROPOLOGIA
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Tribunal administratif de Lyon, 23/10/2025, 2307671Début du contentieux : 24/02/2023Position : DemandeurAutres parties : Préfète du Rhône, CN'AIR, Association de sauvegarde des Côteaux du Lyonnais, Association de défense de l'environnement de Montagny, Ligue de protection des oiseaux Auvergne-Rhône-Alpes, France nature environnement RhôneDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/12/2024, 471062Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, CONFEDERATION PAYSANNE DE L'ARIEGE, NATURE ET PROGRES AVEYRON, HALTE OGM 07, Générations Futures, Foll'Avoine, Environnement et santé, Confédération Paysanne, Confédération Paysanne du Lot, CONFEDERATION PAYSANNE DE L'AVEYRON, Nature et Progrès Tarn, COLLECTIF ANTI OGM 66, CEA COMITE ECOLOGIQUE ARIEGEOIS, CAP 66 COLLECTIF ALTERNATIVES AUX PESTICIDES 66, Campagne Glyphosate France, ANPER-TOS ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES, ALTERNA'BIO, SOS MSC - Association d'aide et de défense des personnes atteintes du syndrome d'hypersensibilité Chimique Multiple, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE, NATURE ET PROGRES ARDECHE, le Chabot, Syndicat professionnel Phyteis, Union nationale de l'Apiculture Française, TERRE D'ABEILLES, AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT, Syndicat national d'Apiculture, Santé Environnement Auvergne Rhône Alpes, SECRETS TOXIQUES, PIG BZH, Notre Affaire à Tous, NATURE RIGHTS, Fédération Nature et ProgrèsDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ARTHROPOLOGIA
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MODIFICATION 05/04/2024Préfecture de RhôneJoafe n°20240016, annonce n°1563Dénomination : ARTHROPOLOGIAAdresse : 7 place de l'Eglise 69210 LentillyActivité : agir pour les insectes et les autres arthropodes ainsi que leur milieu de vie ; agir pour la faune et la flore sauvage en général et plus particulièrement de lutter contre le déclin de la biodiversité, par l'étude, la formation, la sensibilisation, la mobilisation et la protection
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de ARTHROPOLOGIA
Comment contacter ARTHROPOLOGIA ?
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Appels d'offres gagnés par ARTHROPOLOGIA
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Objet : REALISATION DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE DANS LE CADRE ABC
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ARCHE AGGLO
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Objet : Marché N° 2025-50-A Réalisation du Diagnostic écologique dans le cadre d’un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) sur 12 communes en Nord Drôme-Ardèche.
Montant : 160 525,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ARCHE AGGLO
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Objet : Mission de conseil et d’animation de collectif pour la végétalisation des espaces résidentiels en copropriété, ESMS et résidences sociales.
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 29/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : METROPOLE DE LYON
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Objet : Mission de conseil et d’animation de collectif pour la végétalisation des espaces résidentiels en copropriété, ESMS et résidences sociales.
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 29/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : METROPOLE DE LYON
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Objet : Expertises naturalistes pour l’ABC 1(2024) et 2 (2025-2026) _ Lot 1 Inventaires naturalistes par commune
Montant : 58 700,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL VERCORS
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Objet : Accompagnement d’exploitation à la certification du LABEL HAIE dans le cadre du dispositif PSE
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
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Labels et certificats de ARTHROPOLOGIA
Economie sociale et solidaire
Certifiée