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Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

OPERA NATIONAL DE BORDEAUX (GRAND THEATRE DE BORDEAUX)

440 423 960 · Active
Adresse : PLACE DE LA COMEDIE, 33000 BORDEAUX
Activité : Arts du spectacle vivant
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 04/12/2001

Informations juridiques de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

SIREN : 440 423 960
SIRET (siège) : 440 423 960 00010
Forme juridique : Régie d'une collectivité locale à caractère administratif
Numéro de TVA : FR69440423960
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Code NAF ou APE : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Convention collective : Pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) - IDCC 1285

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

  • Établissement

    En activité

    440 423 960 00010
    Adresse : PLACE DE LA COMEDIE 33000 BORDEAUX
    Date de création : 04/12/2001
    Enseigne : GRAND THEATRE DE BORDEAUX

Etablissements de l'entreprise OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Finances de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Dirigeants et représentants de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

  • Tribunal administratif de Bordeaux, 01/09/2025, 2406110
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 01/09/2025, 2405828
    Début du contentieux : 15/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 01/09/2025, 2402719
    Début du contentieux : 12/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Bordeaux, 01/09/2025, 2401118
    Début du contentieux : 14/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/12/2024, 23BX00304
    Début du contentieux : 24/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 24/11/2022, 2004442
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 16/11/2022, 19/03439
    Début du contentieux : 21/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Bordeaux, 06/10/2022, 2105979
    Début du contentieux : 11/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 29/12/2016, 15BX00020
    Début du contentieux : 05/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE BORDEAUX
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/11/2008, 06BX02548
    Début du contentieux : 17/10/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2008, 06BX02183
    Début du contentieux : 18/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/06/2008, 06BX02140
    Début du contentieux : 18/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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Annonces de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter OPERA NATIONAL DE BORDEAUX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PLACE DE LA COMEDIE
33000 BORDEAUX

Services recommandés

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Entreprises citées de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

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Appels d'offres lancés par OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

  • Objet : Le présent marché a pour objet des prestations de gardiennage, de sécurité incendie et de sûreté pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 668 885,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENOV'PROTECTION

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet l’assurance des instruments à cordes de l’Orchestre de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC AIXOISE DE GESTION D ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de postes informatiques fixes, de portables et d’écrans, par la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

    Montant : 67 570,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles]

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de Gestion des relations presse locales, nationales et internationales et missions de conseil en stratégie presse pour la Régie Personnalisée Opera National de Bordeaux. Pour toucher son public, renforcer sa politique partenariale, occuper la place qui lui revient en tant qu’Opéra National, dans le paysage culturel, l’Opéra National de Bordeaux a besoin de faire relayer par la presse, l’information autour de sa programmation artistique et de ses manifestations ainsi que de communiquer autour de la vie de la structure de son nouvel établissement et de ses axes de développement. Cette prestation doit permettre de valoriser et d’imposer l’image de l’Opéra sur la scène culturelle nationale et internationale par le biais des actions appropriées en direction des médias et d’aider à mieux faire connaître les activités de l’Opéra National de Bordeaux. La description des prestations et leurs spécifications sont précisées dans le présen...

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OPUS 64

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’entretien courant et exceptionnel des locaux de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques, sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCTP). - Prestations d’entretiens des locaux courantes et exceptionnelles à l’Auditorium, aux Ateliers décors, au studio Franklin et au local Pierre Baour

    Montant : 459 765,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARCADE NETTOYAGE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de Gestion des relations presse locales, nationales et internationales et missions de conseil en stratégie presse pour la Régie Personnalisée Opera National de Bordeaux. Pour toucher son public, renforcer sa politique partenariale, occuper la place qui lui revient en tant qu’Opéra National, dans le paysage culturel, l’Opéra National de Bordeaux a besoin de faire relayer par la presse, l’information autour de sa programmation artistique et de ses manifestations ainsi que de communiquer autour de la vie de la structure de son nouvel établissement et de ses axes de développement. Cette prestation doit permettre de valoriser et d’imposer l’image de l’Opéra sur la scène culturelle nationale et internationale par le biais des actions appropriées en direction des médias et d’aider à mieux faire connaître les activités de l’Opéra National de Bordeaux. La description des prestations et leurs spécifications sont précisées dans le présen...

    Montant : 32 640,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANNE QUIMBRE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de prestations d’entretien courant et exceptionnel des locaux de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques, sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCTP). - Prestations d’entretiens des locaux courantes et exceptionnelles au Grand-Théâtre

    Montant : 254 994,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSERT NET

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire pour la location d’autocars de tourisme avec chauffeurs par la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEOLIS GIRONDE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition et l’installation d’un système d’intercommunication sans fil pour les équipes techniques de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 98 966,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVELTY

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’accompagnement à l’acquisition et au déploiement d’une solution de billetterie et CRM pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PMTHIBAULT CONSULTANTS (PMT CONSULTANTS)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de produire la Brochure de saison annuelle de l’Opéra National de Bordeaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques, sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 301222931

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  • Objet : Achat de bois pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DES BOIS

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  • Objet : Occupation du domaine public pour l’exploitation des bars d’entracte et petite restauration au Grand Théâtre et à l’Auditorium - Occupation du domaine public pour l’exploitation de bars et de petite restauration au Grand Théâtre

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOFFREY GARRITEY (LES HUITRES DU VILLAGE)

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  • Objet : Occupation du domaine public pour l’exploitation des bars d’entracte et petite restauration au Grand Théâtre et à l’Auditorium - Occupation du domaine public pour l’exploitation de bars et de petite restauration à l’Auditorium

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOFFREY GARRITEY (LES HUITRES DU VILLAGE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des prestations d’impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication et d’édition pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques, sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). - Programmes de productions lyriques et du ballet et dépliants promotionnels

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMPRIMERIE LAPLANTE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des prestations d’impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication et d’édition pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques, sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). - Affiches

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CG IMPRESSION (CG CONSEIL)

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  • Objet : Mandat de vente multicanale de billets pour le compte de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCE BILLET

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  • Objet : Achat de projecteurs pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Projecteurs automatiques source LED type profile – 800W

    Montant : 41 600,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVELTY

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  • Objet : Achat de projecteurs pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Projecteurs source LED type découpes

    Montant : 127 400,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVELTY

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  • Objet : Achat de projecteurs pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Projecteurs automatiques source LED type profile – 500 W

    Montant : 21 200,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVELTY

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  • Objet : Achat de matériel informatique : postes fixes, portables et écrans pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/01/2024 · Durée : 2 ans

    Titulaire : SYS1

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de projecteurs pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

    Montant : 205 627,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOVELTY

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  • Objet : Mise à disposition et implémentation d’une solution de planification et de centralisation de contenus pour le spectacle vivant pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ORFEO

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  • Objet : Mise à disposition et implémentation d’une solution de planification et de centralisation de contenus pour le spectacle vivant pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 3 ans

    Titulaire : ORFEO

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des prestations d’impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication et d’édition pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CG IMPRESSION (CG CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des prestations d’impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication et d’édition pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IMPRIMERIE LAPLANTE

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’achat d’articles de quincaillerie par la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues et leurs spécifications est précisée le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Il e

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 4 ans

    Titulaire : FOUSSIER

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des prestations d’impression, de façonnage et de livraison de divers supports de communication et d’édition pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 301222931

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de relations presse locale, nationale et internationale et de conseils en stratégie presse de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues et leurs spécif

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 3 ans

    Titulaire : ANNE QUIMBRE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de relations presse locale, nationale et internationale et de conseils en stratégie presse de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues et leurs spécif

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/11/2022 · Durée : 3 ans

    Titulaire : OPUS 64

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de projecteurs pour l’Auditorium et pour le Grand-Théâtre pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. - La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont précisées dans le C

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 6 mois

    Titulaire : NOVELTY

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire pour la location d’autocars de tourisme avec chauffeurs par la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 ans

    Titulaire : KEOLIS GIRONDE

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  • Objet : Refonte de l’infrastructure serveur et prestations d’infogérance pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 5 ans

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles]

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’assurance des instruments à cordes pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 139 000,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Le présent marché a pour objet des prestations de gardiennage, de sécurité incendie, de sûreté et de télésurveillance pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/02/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : RPS SECURITE

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’une liaison Internet et l’interconnexion de sites distants pour la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : CELESTE

    En savoir plus
  • Objet : Achat de projecteurs pour la Régie Personnalisée Opéra de Bordeaux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 9 mois

    Titulaire : NOVELTY

    En savoir plus
  • Objet : Achat de projecteurs pour la Régie Personnalisée Opéra de Bordeaux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 9 mois

    Titulaire : NOVELTY

    En savoir plus
  • Objet : Achat de bois pour la Régie Personalisée Opéra de Bordeaux - Achat de panneaux et bois

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - D.M.B.P. (DISPANO)

    En savoir plus
  • Objet : Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d’accessoires pour les besoins de l’Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : 403106537

    En savoir plus
  • Objet : Mandat de vente multicanale de billets de spectacle pour le compte de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : FRANCE BILLET

    En savoir plus
  • Objet : Achat de 30 projecteurs asservis par la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/12/2020 · Durée : 6 mois

    Titulaire : NOVELTY

    En savoir plus
  • Objet : Prestations d’agence de voyage pour la Régie personnalisée Opéra National de Bordeaux.

    Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TURQUOISE VOYAGES

    En savoir plus
  • Objet : Achat de tenues de scènes pour musiciens de l’ONBA - Tenues de scène

    Montant : 33 000,00 € · Notifié le : 30/01/2020 · Durée : 4 ans

    Titulaire : CREA - CASTELAIN

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Labels et certificats de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OPERA NATIONAL DE BORDEAUX

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 5 018 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 01/09/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-12074295
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 14 661 €
Autorité : Ministère de la Culture
Publication : 01/09/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-12074294
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 64 635 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 10/10/2023
Publication : 09/03/2024
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-12336972
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 258 944 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/02/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11849086
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 90 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 10/12/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11849085
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 4 610 280 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 06/08/2022
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11849084
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 4 444 490 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10991566
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 28 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/07/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10991527
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 12 000 €
Autorité : Ministère de la Culture
Octroi : 12/01/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10991526
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 398 510 €
Autorité : Ministère de la Culture
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10991525