| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARTOIS DAMPLY applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de ARTOIS DAMPLY
| SIREN : | 443 480 546 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 443 480 546 00029 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 23/09/2002 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 23/09/2002) |
| Numéro RCS : | 443 480 546 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 987 000,00 € |
Activité de ARTOIS DAMPLY
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Etablissements de l'entreprise ARTOIS DAMPLY
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Adresse : 22 RUE DES BONS ENFANTS 75001 PARISDate de création : 25/03/1976Date de clôture : 26/09/2006 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise ARTOIS DAMPLY
Dirigeants et représentants de ARTOIS DAMPLY
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Gérant, Associé
Depuis le 30/01/2013
-
Associé
Depuis le 15/04/2011
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Associé
Depuis le 15/04/2011
-
Associé
Depuis le 15/04/2011
-
Gérant, Associé indéfiniment responsable
Depuis le 23/09/2002
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTOIS DAMPLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ARTOIS DAMPLY
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) de gérant(s)
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte
- Modification(s) statutaire(s)
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
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Statuts mis à jour
-
Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Expédition
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
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Expédition
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Décision de gérance
- Transfert du siège social 22 R DES BONS ENFANTS 75001 PARIS
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Statuts mis à jour
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Décision de gérance
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Décision(s) des associés
- Changement(s) de gérant(s)
- Transfert du siège social
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Expédition
- Changement de la dénomination sociale
- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à l'objet social
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts constitutifs
- MISE A JOUR LE 02/08/2002
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Décision(s) des associés
Comptes annuels de ARTOIS DAMPLY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ARTOIS DAMPLY
Alertes de ARTOIS DAMPLY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARTOIS DAMPLY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARTOIS DAMPLY
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Tribunal judiciaire de Paris, 17/04/2026, 26/50726Position : DemandeurAutres parties : CAPBONDispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 28/02/2024, 23/59315Position : DemandeurAutres parties : S.A.R.L. ZEDKADispositif : Autres mesures ordonnées en référéLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ARTOIS DAMPLY
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MODIFICATION 28/05/2021RCS de ParisBodacc B n°20210103, annonce n°1214Dénomination : ARTOIS DAMPLYCapital : 987 000,00 €Adresse : 186 rue de Rivoli 75001 ParisDescription : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administrationAdministration : modification du Gérant Monod, Domitille
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MODIFICATION DU CAPITAL18/05/2021ARTOIS DAMPLYDénomination : ARTOIS DAMPLYJournal : affiches-parisiennes.com
Société Civile au capital de 141.000 euros
siège social : 186 rue de Rivoli 75001 Paris
443 480 546 RCS Paris
Aux termes de l'assemblée générale du 15 avril 2021, les associés ont décidé d'augmenter le capital social d'une somme de 846.000 euros afin de le porter à 987.000 euros.
Aux termes de l'assemblée générale du 30 avril 2021, les associés ont décidé de nommer Mme Domitille Monod demeurant 186 rue de Rivoli 75001 Paris en qualité de gérante de la Société.
Pour avis -
MODIFICATION 14/02/2013RCS de ParisBodacc B n°20130032, annonce n°868Dénomination : ARTOIS DAMPLYCapital : 141 000,00 €Adresse : 186 rue de Rivoli 75001 ParisDescription : modification survenue sur le capital (augmentation)
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