| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 91.03Z |
| Domaine d’activité : | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de EPCC PONT DU GARD
| SIREN : | 448 279 844 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 448 279 844 00014 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NIMES , le 23/03/2006 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 23/03/2006) |
| Numéro RCS : | 448 279 844 R.C.S. Nimes |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de EPCC PONT DU GARD
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Etablissements de l'entreprise EPCC PONT DU GARD
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Adresse : 400 ROUTE DU PONT DU GARD 30210 VERS-PONT-DU-GARDDate de création : 04/04/2003Nom commercial : EPCC PONT DU GARD
Etablissements de l'entreprise EPCC PONT DU GARD
Dirigeants et représentants de EPCC PONT DU GARD
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Membre
42 ans - 08/1983Depuis le 13/02/2025
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Membre
56 ans - 10/1969Depuis le 13/02/2025
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Membre
62 ans - 06/1963Depuis le 10/12/2021
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Directeur général
Depuis le 23/09/2016
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Administrateur
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 23/09/2016
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Membre
Depuis le 18/10/2006
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Ancien membre
84 ans - 01/1942
Du 23/09/2016 au 25/04/2022 -
Ancien membre
Du 23/09/2016 au 25/04/2022
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Ancien membre
Du 23/09/2016 au 25/04/2022
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Ancien membre
68 ans - 08/1957Du 13/02/2025
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Ancien membre
60 ans - 06/1965Du 13/02/2025
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Ancien membre
63 ans - 12/1962
Du 13/02/2025
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EPCC PONT DU GARD
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de EPCC PONT DU GARD
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Arrêté
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
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Arrêté
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- "Modification relative aux dirigeants d'une société"
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- "Modification relative aux dirigeants d'une société"
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal du conseil d'administration
Comptes annuels de EPCC PONT DU GARD
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de EPCC PONT DU GARD
0 procédure collective
Alertes de EPCC PONT DU GARD
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de EPCC PONT DU GARD
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de EPCC PONT DU GARD
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Tribunal administratif de Nîmes, 26/06/2025, 2202879Début du contentieux : 21/05/2024Position : DemandeurAutres parties : SMACL ASSURANCES SALire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 09/05/2023, 2202893Position : DéfendeurAutres parties : SMACL ASSURANCES SADispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de EPCC PONT DU GARD
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MODIFICATION 19/02/2025RCS de NîmesBodacc B n°20250035, annonce n°131Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT n'est plus représentant permanent; PORTA Simon nom d'usage : PORTA devient représentant permanent; ROJAS BARRETO Marcela nom d'usage : CLEMENT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LECAILLON Marie-Françoise Denise nom d'usage : LECAILLON n'est plus représentant permanent; BONNET Jérome nom d'usage : BONNET devient représentant permanent
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MODIFICATION 09/02/2023RCS de NîmesBodacc B n°20230028, annonce n°645Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : BERG Patrick nom d'usage : BERG n'est plus représentant permanent; RASSON Nicolas Sébastien nom d'usage : RASSON devient représentant permanent
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MODIFICATION 05/05/2022RCS de NîmesBodacc B n°20220088, annonce n°1451Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT n'est plus représentant permanent; REBUFFAT Floriane Monique Claude nom d'usage : REBUFFAT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL n'est plus représentant permanent; PAOLETTI Antoine François nom d'usage : PAOLETTI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD : GAILLARD Olivier Patrick nom d'usage : GAILLARD n'est plus représentant permanent; DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage : GIANNACCINI n'est plus représentant permanent; BURGOA Laurent Daniel nom d'usage : BURGOA n'est plus représentant permanent; FORTUNAT-DESCHAMPS Pascale Lucette nom d'usage : FORTUNAT-DESCHAMPS devient représentant permanent; NICOLAS Rémi Maurice Marcel nom d'usage : NICOLAS devient représentant permanent; BOUGET Vincent Pierre nom d'usage : BOUGET devient représentant permanent; FAVARON Eric Jean Raymond nom d'usage : FAVARON devient représentant permanent; SCORSONE Patrick nom d'usage : SCORSONE devient représentant permanent. DUMAS William Léopold Louis nom d'usage : DUMAS n'est plus membre. DE KERMEL Eric Pierre François nom d'usage : DE KERMEL devient membre. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE CASTILLON DU GARD : BERNE Jean-Louis Valentin nom d'usage : BERNE n'est plus représentant permanent; VALLESPI Joachim nom d'usage : VALLESPI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE REMOULINS : PEDRO Gérard Ramon Georges nom d'usage : PEDRO n'est plus représentant permanent; CARTAILLER Nicolas Jeanny nom d'usage : CARTAILLER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : LAUGA Didier nom d'usage : LAUGA n'est plus représentant permanent; LECAILLON Marie-Françoise nom d'usage : LECAILLON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC : ROTURIER Laurent Philippe Dominique nom d'usage : ROTURIER n'est plus représentant permanent; ROUSSEL Michel nom d'usage : ROUSSEL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU LOGEMENT : KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage : KRUGER n'est plus représentant permanent; BERG Patrick nom d'usage : BERG devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE : FRONTANAU Nelly nom d'usage : FRONTANAU n'est plus représentant permanent; LARAKI Amal nom d'usage : COUVREUR devient représentant permanent
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MODIFICATION 01/02/2018RCS de NîmesBodacc B n°20180022, annonce n°1040Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI n'est plus représentant permanent; ARNAUX SEBASTIEN ANDRE nom d'usage : ARNAUX devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE n'est plus représentant permanent; PLAUT KARINE JACQUELINE nom d'usage : PLAUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE : DREYFUS Jacques Pierre Etienne nom d'usage : DREYFUS n'est plus représentant permanent; MAGNOL DENIS PIERRE nom d'usage : MAGNOL devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS DU PATRIMOINE MONDIAL : DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE n'est plus représentant permanent; FAVARON Eric nom d'usage : FAVARON devient représentant permanent
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MODIFICATION 30/09/2016RCS de NîmesBodacc B n°20160192, annonce n°855Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CONSEIL GENERAL DU GARD : MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : BOUAD Denis Marie Julien nom d'usage : BOUAD n'est plus représentant permanent; SAUZET Jacques Paul Elie nom d'usage : SAUZET n'est plus représentant permanent; JEAN Lionel Christophe Pierre nom d'usage : JEAN n'est plus représentant permanent; VERDIER Yvan Lucien nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent; PISSAS Alexandre Christos nom d'usage : PISSAS devient représentant permanent; DELL'ANNA Marysa Sofia nom d'usage : GIANNACCINI devient représentant permanent; NOGUIER Bérengère Marie nom d'usage : NOGUIER devient représentant permanent; SONNEVILLE Muriel Michèle Françoise Pascale nom d'usage : DHERBECOURT devient représentant permanent; BURGOA Laurent Daniel nom d'usage : BURGOA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMITE INTERSYNDICAL DE DEFENSE DU SITE : LARNAC Claude nom d'usage : LARNAC n'est plus représentant permanent; PECOUT Philippe Patrick nom d'usage : PECOUT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PRESIDENT DU SYNDICAT DES GORGES DU GARDON : CAVARD Christophe Michel Pierre nom d'usage : CAVARD n'est plus représentant permanent; DAUGE Yves nom d'usage : DAUGE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE VERS PONT DU GARD : POULON Marc Bernard Jean-Marie nom d'usage : POULON n'est plus représentant permanent; SAUZET Olivier Jean-Paul nom d'usage : SAUZET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : BOUSIGES Hugues nom d'usage : BOUSIGES n'est plus représentant permanent; LAUGA Didier nom d'usage : LAUGA devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - DRAC : DESCHAMPS Didier nom d'usage : DESCHAMPS n'est plus représentant permanent; ROTURIER Laurent Philippe Dominique nom d'usage : ROTURIER devient représentant permanent. Modification de la désignation d'un dirigeant : membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL OCCITANIE : SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage : COLLERAIS n'est plus représentant permanent; BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage : BOURQUIN n'est plus représentant permanent; JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage : JULLIAN n'est plus représentant permanent; VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIR devient représentant permanent; DEPOUTOT Monique Chantal nom d'usage : NOVARETTI devient représentant permanent; GIBELIN Jean-Luc Marie nom d'usage : GIBELIN devient représentant permanent.
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MODIFICATION 05/02/2014RCS de NîmesBodacc B n°20140025, annonce n°611Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur EPCC PONT DU GARD Ets public à caractèr indus ou cial : POUVEREL Bernard Maurice Jean-Marie nom d'usage : POUVEREL n'est plus représentant permanent; TOESCHI Paulo Angelo nom d'usage : TOESCHI devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur REPRESENTANT DU PERSONNEL EPCC : KORBEL Catherine Berthe nom d'usage : KORBEL-POLICHOUX-BUSKO n'est plus représentant permanent; ECHIVARD Armelle Raymonde nom d'usage : ECHIVARD n'est plus représentant permanent; BOURGES Jessica Maryse Joséphine nom d'usage : BOURGES devient représentant permanent; BORDE Jérémy Alain nom d'usage : BORDE devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL GENERAL DU GARD : VIDAL Jean Maurice André nom d'usage : VIDAL n'est plus représentant permanent; PARIS Jean-Claude nom d'usage : PARIS n'est plus représentant permanent; BATAILLE Elie Pierre nom d'usage : BATAILLE n'est plus représentant permanent; AFFORTIT Lucien Georges nom d'usage : AFFORTIT n'est plus représentant permanent; VERDIER Yvan Lucien nom d'usage : VERDIER devient représentant permanent; BLANC Gérard Joseph nom d'usage : BLANC devient représentant permanent; GAILLARD Olivier Patrick nom d'usage : GAILLARD devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE CASTILLON DU GARD : NAVATEL Arthur Roger nom d'usage : NAVATEL n'est plus représentant permanent; BERNE Jean-Louis Valentin nom d'usage : BERNE devient représentant permanent. EXPERT SCIENTIFIQUE n'est plus membre. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre COMMUNE DE VERS PONT DU GARD : TERMOZ Jean-Clément Charles Marie nom d'usage : TERMOZ n'est plus représentant permanent; POULON Marc Bernard Jean-Marie nom d'usage : POULON devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DU GARD : BELLION Dominique nom d'usage : BELLION n'est plus représentant permanent; BOUSIGES Hugues nom d'usage : BOUSIGES devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT - DIREN LANGUEDOC ROUSSILLON : STEINFELDER Mauricette Raymonde Charlotte Marie-Jeanne nom d'usage : STEINFELDER n'est plus représentant permanent; KRUGER Didier Jean Yves nom d'usage : KRUGER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC ROUSSILLON : VERDIER Fabrice Henri nom d'usage : VERDIER n'est plus représentant permanent; MALAVIEILLE Patrick Guy nom d'usage : MALAVIEILLE n'est plus représentant permanent; FRECHE Georges Noël Louis nom d'usage : FRECHE n'est plus représentant permanent; SOLU Josiane Marie-Thérèse nom d'usage : COLLERAIS devient représentant permanent; BOURQUIN Christian Edmond Gaudérique nom d'usage : BOURQUIN devient représentant permanent; JULLIAN Agnès Patricia Any nom d'usage : JULLIAN devient représentant permanent; FRONTANAU Nelly nom d'usage : FRONTANAU devient représentant permanent.
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VENTE 22/07/2012RCS de NîmesBodacc A n°20120140, annonce n°241Adresse : route du Pont du Gard 30210 Vers-Pont-du-GardCatégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moraleOrigine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 20000.00 EURAncien propriétaire : LE LAGON
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MODIFICATION 14/09/2008RCS de NîmesBodacc B n°20080165, annonce n°85Dénomination : EPCC PONT DU GARDDescription : Modification de l'administration.Administration : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX n'est plus membre.. RESPONSABLE DU PERSONNEL n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. CONSEIL GENERAL DU GARD n'est plus membre.. PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE n'est plus membre.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES MR BELLION Dominique nom d'usage : BELLION devient représentant permanent.. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre PREFECTURE DE NIMES Mr HUGUES Jean-Pierre nom d'usage HUGUES n'est plus représentant.
Cartographie de EPCC PONT DU GARD
Comment contacter EPCC PONT DU GARD ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0466388686 |
| Adresse : |
183 chemin du mas coquillard 30900 NIMES
|
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.
Entreprises citées de EPCC PONT DU GARD
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LES RESTAURANTS DU PONT DU GARD (481 936 243) Cité 3 fois entre 2005 et 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPCC PONT DU GARD et LES RESTAURANTS DU PONT DU GARD de la relation : Inconnue
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Appels d'offres gagnés par EPCC PONT DU GARD
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Objet : 22COM2001-Prestations d’évènementiel pour l’accueil et l’organisation d’une rencontre salariée à l’occasion des 30 ans de la filialisation du Groupe BRL
Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : BRL
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Objet : Achat d’entrées pour la visite commentée divisée en quatre groupes du Pont du Gard et musée le vendredi 30 juin 2023 (après-midi)
Montant : 853,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 2 mois
Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)
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Appels d'offres lancés par EPCC PONT DU GARD
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Objet : PRESTATION TRAITEUR - EVENT DU 17/06/2026
Montant : 43 221,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : TRAITEUR GRAND 30
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Objet : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 243 613,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Maintenance du dispositif de projection vidéo-mapping sur la façade du pont antique
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SCENES
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Objet : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DISPOSITIF VIDEOMAPPING
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SCENES
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Objet : Maintenance du dispositif de projection vidéo-mapping sur la façade du pont antique
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID SCENES
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Objet : Fournitures et consommables électriques et d’éclairage pour les bâtiments
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REXEL FRANCE (REXEL)
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Objet : Fournitures et consommables électriques et d’éclairage pour les bâtiments
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REXEL FRANCE (REXEL)
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Objet : CONSOMMABLES ECLAIRAGES BATIMENTS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)
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Objet : FOURNITURES ELECTRIQUES ET D’ECLAIRAGE POUR LES BATIMENTS
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)
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Objet : PRESTATION TRAITEUR EVENT DU 06/05/2026
Montant : 88 908,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : TRAITEUR GRAND 30
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Objet : PLAN DE COMMUNICATION AUTOUR DE L’EXPO 2026
Montant : 40 517,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MGT QUIDAM
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Objet : Fourniture de consommables et produits de nettoyage
Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADVANCE HYGIEN
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Objet : Télégestion du système de gestion des parkings et téléassistance des usagers
Montant : 78 720,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GI2S
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Objet : Fourniture de consommables et produits de nettoyage
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOSOH
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Objet : Fourniture de consommables et produits de nettoyage
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLDIS
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Objet : lot 2 PRODUITS (dégraissants, détergeants , désinfectants, savons )
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOSOH
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Objet : CONSOMMABLES papiers et sacs (papier toilette, essuie-tout, sacs poubelles )
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLDIS
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Objet : Télésurveillance des systèmes de détection intrusion et de sécurité incendie, télégestion du système de vidéoprotection
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARKENE SERVICES (BARKENE SERVICES (EX LFT))
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Objet : Service de télésurveillance et de télégestion
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARKENE SERVICES (BARKENE SERVICES (EX LFT))
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Objet : Maintenance des matériels de restauration
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : Maintenance des matériels de restauration
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : MAINTENANCE DES MATERIELS DE RESTAURATION
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE D'EDITIONS ET DE CADEAUX
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGAPE GROUP
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLISIGNS
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UN MAS EN PROVENCE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPRIT PROVENCE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PANIER DES SENS (LA CRIQUE)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AROMA ' PLANTES
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE0695660343
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURANCE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARFUMS D'UZEGE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA SAVONNERIE DE NYONS
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUZARD
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME SENTEURS
Montant : 1 105 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLUTION DE PALAIS
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLUTION DE PALAIS
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AROMA ' PLANTES
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE D'EDITIONS ET DE CADEAUX
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLISIGNS
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURANCE
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE0695660343
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPRIT PROVENCE
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARFUMS D'UZEGE
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGAPE GROUP
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PANIER DES SENS (LA CRIQUE)
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UN MAS EN PROVENCE
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUZARD
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Objet : Approvisionnement des boutiques du Pont du Gard : gamme senteurs
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA SAVONNERIE DE NYONS
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Objet : Location de tentes type tipi, prestations et produits annexes
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEEL ADDICT
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Objet : Location de tentes type tipi, prestations et produits annexes
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CA ME TENTE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MICALINE AGRO (CONFISERIE CLAVEL)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS E BRUNEL CONFISERIE OLIVES VAL GREZA
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRE COSTE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAISON BOURGEON
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGAPE GROUP
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APIDIS (LES RUCHERS DE BOURGOGNE)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS COLLARD
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVOLUTION DE PALAIS
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUGAT CHABERT ET GUILLOT
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIFFUSION CHABERT
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUENTIN LE CLEACH (QUENTIN LE CLEAC'H)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOMAINE DU PETIT OLIVIER
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CATHERINE ET PASCAL ROGER
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS AURIAN
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EARL MAS DU SOLEIL
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA BARBAUDE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TINKIETE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME GASTRONOMIE- CONFISERIE
Montant : 1 440 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPRIT PROVENCE
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Objet : Location de tentes type tipi, prestations et produits annexes
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CA ME TENTE
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Objet : Location de tentes type tipi, prestations et produits annexes
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEEL ADDICT
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Objet : TF - SANITAIRES MAIL NORD ET SUD
Montant : 45 820,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATCHER MENUISERIE
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Objet : 6 TF - SANITAIRES MAIL NORD ET SUD
Montant : 34 855,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATCHER MENUISERIE
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Objet : LOCATION DE TENTES TYPE TIPI, PRESTA ET PRODUITS ANNEXES
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEEL ADDICT
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Objet : LOCATION DE TENTES TYPE TIPI, PRESTA ET PRODUITS ANNEXES
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CA ME TENTE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.H EDITIONS (POINT TO PAPER FRANCE)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ODEUM
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT CHAPELLE (PAR BELENOS)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO ANDRE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PROVENCALE D'EDITIONS ET DE CADEAUX
En savoir plus -
Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RADIS ET CAPUCINE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDITIONS VALOIRE ESTEL
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 17500SYLVAINEPODGORSKI
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT03734540234
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE EDITIONS MERIDIONALES (SEM)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESB59044727
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUSTAU DE MARIE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOZ
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME PAPETERIE CARTERIE
Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDITIONS JACK
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA PETITE BOITE EDITION
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIBLIOTHEQUE POUR L'ECOLE
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT CHAPELLE (PAR BELENOS)
En savoir plus -
Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEYCRAFT LTD
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M.S.M.
En savoir plus -
Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CULTURE CLUB 2000
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNIQUE HERITAGE EDITIONS (QUELLE HISTOIRE)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDITIONS VALOIRE ESTEL
En savoir plus -
Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES GAMME JEUX ET JOUETS
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIOVIVA EDITIONS (CREATEUR DE JEUX QUI FONT DU BIEN)
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME MÉDAILLES, BILLETS SOUVENIRS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURO BANKNOTE MEMORY
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Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME MÉDAILLES, BILLETS SOUVENIRS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MONNAIE DE PARIS (MONNAIE DE PARIS)
En savoir plus -
Objet : APPROVISIONNEMENT BOUTIQUES - GAMME CADEAUX GADGETS ARTS DE LA TABLE
Montant : 2 560 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BASTIDE ET OLIVIER
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Labels et certificats de EPCC PONT DU GARD
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Note | 95 | 94 | 96 | 89 | 99 | 93 | 91 |
| Écart rémunération (sur 40) | 36 | 35 | 36 | 39 | 39 | 39 | 37 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||||
| Retour congé maternité (sur 15) | NC | NC | 15 | 15 | NC | NC | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 10 | 10 | 10 | 10 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Marques déposées par EPCC PONT DU GARD
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site du PONT DU GARDEnregistrée le 16/01/2012Expire le 16/01/2022Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 32 , 34 , 35 , 41 , 43Numéro : FR3888928Marque expirée
-
Site du Pont du GardEnregistrée le 23/03/2011Expire le 23/03/2021Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 32 , 34 , 35 , 41 , 43Numéro : FR3817156Marque expirée
-
Pont du GardEnregistrée le 23/03/2011Expire le 23/03/2021Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 32 , 34 , 35 , 41 , 43Numéro : FR3817157Marque expirée