| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de PHOTONICS BRETAGNE
| SIREN : | 450 550 512 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 450 550 512 00021 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 01/10/2003 |
| Identifiant association : | W223000362 |
Activité de PHOTONICS BRETAGNE
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Etablissements de l'entreprise PHOTONICS BRETAGNE
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Adresse : 11 RUE LOUIS DE BROGLIE 22300 LANNIONDate de création : 01/10/2003Date de clôture : 03/01/2018 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Etablissements de l'entreprise PHOTONICS BRETAGNE
Dirigeants et représentants de PHOTONICS BRETAGNE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PHOTONICS BRETAGNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de PHOTONICS BRETAGNE
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Récépissé de modification
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Statuts
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Liste dirigeants
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Deuxième pv
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Statuts
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Liste dirigeants
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Lettre de mandat
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Formulaire déclaration
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Comptes annuels de PHOTONICS BRETAGNE
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Comptes sociaux 2013 06/03/2015
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Comptes sociaux 2011 12/12/2012
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Comptes sociaux 2010 20/07/2011
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Comptes sociaux 2009 09/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de PHOTONICS BRETAGNE
Annonces JOAFE de PHOTONICS BRETAGNE
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de PHOTONICS BRETAGNE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter PHOTONICS BRETAGNE ?
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| Prestataire | Service | |
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Banque | En savoir plus |
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Appels d'offres gagnés par PHOTONICS BRETAGNE
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Objet : Fourniture et livraison de moyens optiques et électriques pour le développement dune plateforme dexpérimentation de réseaux de capteurs optoalimentés - - Fibre optique spéciale
Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 04/12/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : BRETAGNE INP
En savoir plus
Labels et certificats de PHOTONICS BRETAGNE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Organismes privé agréé Crédit d'impôt innovation (CII)
Certifiée
Date d’agrément :
2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :
2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010
Marques déposées par PHOTONICS BRETAGNE
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PHOTONICS BRETAGNE Photonics Innovation HubEnregistrée le 02/12/2022Expire le 02/12/2032Classes : 35Numéro : FR4918136Marque enregistrée
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PERFOSEnregistrée le 02/12/2022Expire le 02/12/2032Classes : 09 , 42Numéro : FR4918153Marque enregistrée
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PHOTONICS PARKEnregistrée le 24/01/2014Expire le 24/01/2024Classes : 38 , 41 , 42Numéro : FR4063408Marque expirée
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PHOTONICS BRETAGNEEnregistrée le 18/04/2012Expire le 18/04/2022Classes : 35Numéro : FR3913978Marque expirée
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PHOTONICS BRETAGNEEnregistrée le 06/01/2012Expire le 06/01/2022Classes : 09 , 11 , 38Numéro : FR3887218Marque expirée
Aides perçues par PHOTONICS BRETAGNE
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
385 552 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
05/02/2017
Objectif :
Recherche et développement
Instrument :
Prêt/Avances récupérables
Intitulé :
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant :
237 470 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
05/02/2017
Objectif :
Recherche et développement
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts




