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Mise à jour RNA : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

451 258 313 · Active

Adresse :	9 RUE JACQUARD, 25000 BESANCON
Activité :	Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif :	Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création :	27/08/2003

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Informations juridiques de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

SIREN :	451 258 313
SIRET (siège) :	451 258 313 00035
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR77451258313
Statut INSEE :	ACTIF
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	Déclarée DISSOUTE le 16/12/2025
Identifiant association :	W251001119

Activité de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Objet de l'association :	Gestion, animation et développement des activités d'un conservatoire botanique national sur son aire d'activité : connaissance de la flore sauvage et des habitats naturels, conservation in situ et ex situ de la flore rare et/ou menacée, expertise et appui technique, information du public et des pouvoirs publics ; développer ces actions pour les insectes et plus généralement les invertébrés ; nouer des partenariats privilégiés notamment avec l'Etat et les collectivités; consacrer l'activité à la connaissance, la conservation, l'évaluation et la valorisation du patrimoine végétal et entomologique dans toute sa diversité ; intervenir sur la région Franche-Comté et dans les départements voisins après convention avec les CBN concernés
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Établissement
En activité

451 258 313 00035

Adresse : 9 RUE JACQUARD 25000 BESANCON

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Date de création : 28/11/2023
Établissement
Fermé

451 258 313 00027

Adresse : 7 RUE VOIRIN 25000 BESANCON

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Date de création : 01/11/2008

Date de clôture : 28/11/2023 et transféré vers un autre établissement
Établissement
Fermé

451 258 313 00019

Adresse : HOTEL DE VILLE 52 GRANDE-RUE 25000 BESANCON

Voir sur la carte

Date de création : 27/08/2003

Date de clôture : 01/11/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Finances de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Dirigeants et représentants de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

- Récépissé de modification
24/03/2022
- Procès verbal
24/03/2022
- Liste dirigeants
24/03/2022
- Récépissé de modification
11/02/2021
- Liste dirigeants
11/02/2021
- Procès verbal
11/02/2021
- Récépissé de modification
03/10/2014
- Procès verbal
03/10/2014
- Liste dirigeants
03/10/2014
- Récépissé de modification
17/09/2013
- Statuts
17/09/2013
- Procès verbal
17/09/2013
- Récépissé de modification
06/12/2012
- Procès verbal
06/12/2012
- Liste dirigeants
06/12/2012
- Récépissé de modification
09/11/2011
- Procès verbal
09/11/2011
- Liste dirigeants
09/11/2011
- Récépissé de modification
19/07/2011
- Procès verbal
19/07/2011
- Statuts
19/07/2011
- Récépissé de modification
12/10/2010
- Procès verbal
12/10/2010
- Statuts
12/10/2010
- Liste dirigeants
12/10/2010
- Récépissé de modification
02/10/2009
- Procès verbal
02/10/2009
- Liste dirigeants
02/10/2009

Comptes annuels de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Comptes sociaux 2024 07/07/2025
Comptes sociaux 2023 25/07/2024
Comptes sociaux 2022 22/06/2023
Comptes sociaux 2021 19/07/2022
Comptes sociaux 2019 28/09/2020
Comptes sociaux 2018 30/10/2019
Comptes sociaux 2017 22/02/2018
Comptes sociaux 2016 01/02/2018
Comptes sociaux 2015 17/05/2016
Comptes sociaux 2014 10/08/2015
Comptes sociaux 2013 04/08/2014
Comptes sociaux 2012 05/06/2013
Comptes sociaux 2011 17/10/2012
Comptes sociaux 2010 17/10/2012
Comptes sociaux 2009 02/11/2010
Comptes sociaux 2008 02/11/2010
Comptes sociaux 2007 02/11/2010
Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

DISSOLUTION 19/03/2026
Préfecture de Doubs

Dénomination : CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE-COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Adresse : 9 rue Jacquard 25000 Besançon

Joafe n°20260014, annonce n°623
MODIFICATION 04/07/2011
Préfecture de Doubs

Dénomination : CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE-COMTÉ - OBSERVATOIRE RÉGIONAL DES INVERTÉBRÉS.

Adresse : Maison de l'environnement de Franche-Comté, 7, rue Voirin, 25000 Besançon

Activité : gestion, animation et développement des activités d'un conservatoire botanique national sur son aire d'activité : connaissance de la flore sauvage et des habitats naturels, conservation in situ et ex situ de la flore rare et/ou menacée, expertise et appui technique, information du public et des pouvoirs publics ; développer ces actions pour les insectes et plus généralement les invertébrés ; nouer des partenariats privilégiés notamment avec l'Etat et les collectivités; consacrer l'activité à la connaissance, la conservation, l'évaluation et la valorisation du patrimoine végétal et entomologique dans toute sa diversité ; intervenir sur la région Franche-Comté et dans les départements voisins après convention avec les CBN concernés.

Joafe n°20110031, annonce n°444
MODIFICATION 08/10/2010
Préfecture de Doubs

Dénomination : CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE-COMTE.

Adresse : Hôtel de Ville, 52 Grande Rue, 25000 Besançon

Joafe n°20100043, annonce n°358

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Cartographie de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

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Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	9 RUE JACQUARD 25000 BESANCON

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

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Biens immobiliers de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

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Appels d'offres lancés par CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Objet : L’objet de la présente consultation porte sur une conception-réalisation tendant à la conception et la construction de l’unité de conservation du CBNFC-ORI à Besançon.

Montant : 2 539 479,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SIMONIN SAS
En savoir plus
Objet : L’objet de la présente consultation porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite d’opération dans le cadre d’une conception-réalisation de l’unité de conservation du CBNFC-ORI à Besançon.

Montant : 80 100,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
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Labels et certificats de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CBNFC-ORI CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.