Activité de A L'ARBRE VERT
| Activité principale déclarée : |
Restauration |
| Code NAF ou APE : |
56.10A (Restauration traditionnelle) |
| Domaine d’activité : |
Restauration |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
|
Hôtels, cafés, restaurants (HCR) -
IDCC 1979
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/03/2027 |
Etablissements de l'entreprise A L'ARBRE VERT
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Siège et établissement principal
En activité
452 454 705 00016
Adresse : 9 ANNEXE MELCH
67340 REIPERTSWILLER
Date de création :
01/02/2004
Nom commercial : A L'ARBRE VERT
Enseigne : A L'ARBRE VERT
Etablissements de l'entreprise A L'ARBRE VERT
Finances de A L'ARBRE VERT
Dirigeants et représentants de A L'ARBRE VERT
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Gérant
61 ans
- 07/1964
Depuis le 24/09/2019
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A L'ARBRE VERT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de A L'ARBRE VERT
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Reconstitution de l'actif net
21/01/2016
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Reconstitution de l'actif net
21/01/2016
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/04/2015
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/04/2015
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
03/05/2012
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
03/05/2012
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
16/10/2009
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
16/10/2009
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/11/2005
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
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Acte sous seing privé
06/04/2004
Comptes annuels de A L'ARBRE VERT
Les déclarations de comptes de A L'ARBRE VERT nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
02/02/2023
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Comptes sociaux 2021
17/01/2022
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Comptes sociaux 2019
24/09/2019
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Comptes sociaux 2018
06/08/2018
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Comptes sociaux 2017
18/12/2017
Conformité de A L'ARBRE VERT
Alertes de A L'ARBRE VERT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de A L'ARBRE VERT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de A L'ARBRE VERT
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Cour d'appel de Colmar,
21/11/2023, 21/04687
Début du contentieux :
25/10/2021
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de A L'ARBRE VERT
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2025
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2025
Adresse :
9 Annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250202, annonce
n°8594
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DÉPÔT DES COMPTES
20/11/2024
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2024
Adresse :
9 Annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240224, annonce
n°4195
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DÉPÔT DES COMPTES
13/06/2024
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2023
Adresse :
9 Annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240113, annonce
n°6650
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DÉPÔT DES COMPTES
01/03/2023
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2022
Adresse :
9 Annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230042, annonce
n°1788
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DÉPÔT DES COMPTES
17/02/2022
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2021
Adresse :
9 annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220034, annonce
n°4728
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DÉPÔT DES COMPTES
12/03/2021
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2020
Adresse :
9 annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210050, annonce
n°1872
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DÉPÔT DES COMPTES
04/10/2019
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2019
Adresse :
9 annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190192, annonce
n°3186
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DÉPÔT DES COMPTES
12/09/2018
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2018
Adresse :
9 annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180168, annonce
n°2050
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DÉPÔT DES COMPTES
25/01/2018
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2017
Adresse :
9 annexe la Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180013, annonce
n°2855
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DÉPÔT DES COMPTES
19/09/2016
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2016
Adresse :
9 annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160100, annonce
n°6153
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DÉPÔT DES COMPTES
10/02/2016
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2015
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20160018, annonce
n°752
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DÉPÔT DES COMPTES
18/08/2015
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2014
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20150077, annonce
n°857
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DÉPÔT DES COMPTES
03/03/2014
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2013
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20140014, annonce
n°670
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DÉPÔT DES COMPTES
06/12/2012
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2012
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20120087, annonce
n°1592
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DÉPÔT DES COMPTES
24/11/2011
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20110081, annonce
n°1279
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DÉPÔT DES COMPTES
27/10/2010
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20100077, annonce
n°1210
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DÉPÔT DES COMPTES
29/01/2010
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20100006, annonce
n°1050
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DÉPÔT DES COMPTES
30/12/2008
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
9, annexe La Melch, 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20080111, annonce
n°1389
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DÉPÔT DES COMPTES
31/05/2008
RCS de Saverne
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2006
Adresse :
9, annexe La Melch 67340 Reipertswiller
Bodacc C
n°20080030, annonce
n°2087
Cartographie de A L'ARBRE VERT
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Entreprises citées de A L'ARBRE VERT
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de A L'ARBRE VERT
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Appels d'offres gagnés par A L'ARBRE VERT
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de A L'ARBRE VERT
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de A L'ARBRE VERT
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par A L'ARBRE VERT
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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