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Mise à jour RNA : le 07/11/2026 Mise à jour INSEE : le 06/11/2026

COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

453 331 902 · Active
Adresse : 192 RUE HORACE BERTIN, 13005 MARSEILLE
Activité : Autres enseignements
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 04/02/1987

Informations juridiques de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

SIREN : 453 331 902
SIRET (siège) : 453 331 902 00024
Forme juridique : Association déclarée
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 04/02/1987
Identifiant association : W133010686

Activité de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Objet de l'association : Promouvoir, organiser et contrôler toute activité physique et sportive comme moyen d'éducation et de culture, d'intégration et de participation à la vie sociale, dans le but de préparer les enfants à devenir des adultes sportifs et des citoyens ; donner à chacun sans discrimination aucune, la possibilité de pratiquer des activités physiques, sportives et de pleine nature ; faciliter le fonctionnement de toutes les associations affiliées ; favoriser les liaisons de l'école publique avec les administrations, les collectivités locales et le monde sportif et contribuer ainsi à son rayonnement ; organiser en fonction des programmes établis à par la C.N. Formation, des actions de formation en direction des enseignants, des étudiants de l'IUFM et des animateurs USEP ; participer aux dispositifs d'Etat retenus par le comité directeur national ; contribuer à la promotion et la défense des organismes éducatifs et sociaux laïques du département ; assurer les liaisons utiles avec le comité départemental UFOLEP ; entretenir des relations privilégiées avec les organes déconcentrés du ministère chargé de l'éducation et mettre en oeuvre la convention signée avec celui-ci ; participer à des actions et travaux élaborés en commun avec le comité départemental UFOLEP
Code NAF ou APE : 85.59B (Autres enseignements)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE applique soit différente. : Organismes de formation - IDCC 1516

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

  • Établissement

    En activité

    453 331 902 00024
    Adresse : 192 RUE HORACE BERTIN 13005 MARSEILLE
    Date de création : 10/12/2010
  • Établissement

    Fermé

    453 331 902 00016
    Adresse : 27 RUE MAZAGRAN 13001 MARSEILLE
    Date de création : 04/02/1987
    Date de clôture : 10/12/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Finances de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Dirigeants et représentants de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

    • Récépissé de modification
    13/11/2020
    • Statuts
    13/11/2020
    • Liste dirigeants
    13/11/2020
    • Procès verbal
    13/11/2020
    • Récépissé de modification
    31/08/2016
    • Lettre de mandat
    31/08/2016
    • Procès verbal
    31/08/2016
    • Formulaire déclaration
    31/08/2016
    • Liste dirigeants
    31/08/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    31/08/2016
    • Procès verbal
    15/11/2012
    • Liste dirigeants
    15/11/2012
    • Statuts
    15/11/2012
    • Procès verbal
    15/11/2012
    • Récépissé de modification
    14/11/2012
    • Récépissé de modification
    14/11/2012
    • Statuts
    05/05/2011
    • Procès verbal
    05/05/2011
    • Liste dirigeants
    05/05/2011
    • Récépissé de modification
    04/05/2011
    • Procès verbal
    16/09/2009
    • Procès verbal
    12/01/2009
    • Liste dirigeants
    12/01/2009
    • Récépissé de modification
    09/01/2009

Comptes annuels de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces JOAFE de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

  • MODIFICATION 13/04/2011
    Préfecture de Bouches-du-Rhône
    Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DES BOUCHES-DU-RHONE.
    Adresse : 27, rue Mazagran, 13001 Marseille
    Activité : promouvoir, organiser et contrôler toute activité physique et sportive comme moyen d'éducation et de culture, d'intégration et de participation à la vie sociale, dans le but de préparer les enfants à devenir des adultes sportifs et des citoyens ; donner à chacun sans discrimination aucune, la possibilité de pratiquer des activités physiques, sportives et de pleine nature ; faciliter le fonctionnement de toutes les associations affiliées ; favoriser les liaisons de l'école publique avec les administrations, les collectivités locales et le monde sportif et contribuer ainsi à son rayonnement ; organiser en fonction des programmes établis à par la C.N. Formation, des actions de formation en direction des enseignants, des étudiants de l'IUFM et des animateurs USEP ; participer aux dispositifs d'Etat retenus par le comité directeur national ; contribuer à la promotion et la défense des organismes éducatifs et sociaux laïques du département ; assurer les liaisons utiles avec le comité départemental UFOLEP ; entretenir des relations privilégiées avec les organes déconcentrés du ministère chargé de l'éducation et mettre en oeuvre la convention signée avec celui-ci ; participer à des actions et travaux élaborés en commun avec le comité départemental UFOLEP.
    Joafe n°20110020, annonce n°198

Cartographie de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Comment contacter COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 192 RUE HORACE BERTIN
13005 MARSEILLE

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Prestataire Service
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Entreprises citées de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

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Appels d'offres gagnés par COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

  • Objet : Prestations de service dans le cadre du plan "savoir rouler à vélo" - interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 1er et 7ème arrondissements de Marseille

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de service dans le cadre du plan "savoir rouler à vélo" - interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 6ème et 8ème arrondissements de Marseille

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

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  • Objet : Encadrement d’activités physiques et sportives pour des enfants éloignés d’une activité physique régulière.

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

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  • Objet : initiation Support Foot 2025 salle polyvalente chutes lavie

    Montant : 1 290,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

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  • Objet : Réalisation des interventions du programme national « Savoir rouler à vélo » année scolaire 2024 - 2025 dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Marseille - interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 1er et 7ème arrondissements de Marseille

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

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  • Objet : Réalisation des interventions du programme national « Savoir rouler à vélo » année scolaire 2024 - 2025 dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Marseille - interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 4ème et 5ème arrondissements de Marseille

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation des interventions du programme national « Savoir rouler à vélo » année scolaire 2024 - 2025 dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Marseille - interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 6ème et 8ème arrondissements de Marseille

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

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  • Objet : ENCADREMENT MULTISPORTS SUR TEMPS PERISCOLAIRE ENFANTS ECOLE GILLES VIGNEAULT

    Montant : 4 662,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 9 mois

    Acheteur : Commune de Marseille (Direction Ressources Humaines)

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Labels et certificats de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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