| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ALPEJAN applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de ALPEJAN
| SIREN : | 490 440 310 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 490 440 310 00012 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 08/06/2006 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 08/06/2006) |
| Numéro RCS : | 490 440 310 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de ALPEJAN
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Etablissements de l'entreprise ALPEJAN
Etablissements de l'entreprise ALPEJAN
Dirigeants et représentants de ALPEJAN
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Gérant et associé indéfiniment responsable
76 ans - 04/1950Depuis le 08/06/2006
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Autre
45 ans - 08/1980Depuis le 08/06/2006
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALPEJAN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ALPEJAN
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de ALPEJAN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ALPEJAN
Alertes de ALPEJAN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ALPEJAN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ALPEJAN
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Tribunal judiciaire de Paris, 15/05/2024, 24/51946Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRESDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 06/04/2023, 22-21.538Début du contentieux : 19/09/2018Position : DemandeurAutres parties : BalzanoDispositif : DéchéanceLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 21/04/2022, 19/07173Début du contentieux : 19/09/2018Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, CABINET BALZANODispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 13/10/2021, 20-20.881Début du contentieux : 10/06/2020Position : DemandeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires du, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de ALPEJAN
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