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Mise à jour RCS : le 27/09/2026 Mise à jour RNE : le 27/09/2026 Mise à jour INSEE : le 26/09/2026

BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON (TRAMWAY DE LYON)

491 468 930 · Radiée depuis le 10/10/2012
Adresse : ZAC DE LA GARE, 4 PLACE DE LA LIBERTE, 95470 FOSSES
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 31/07/2006
Dirigeant : MARROCCO Bruno

Informations juridiques de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

SIREN : 491 468 930
SIRET (siège) : 491 468 930 00020
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR12491468930
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PONTOISE, le 10/10/2012)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/07/2006)
Numéro RCS : 491 468 930 R.C.S. Pontoise
Capital social : Inconnu

Activité de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Activité principale déclarée : Restauration traditionnelle
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2027

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

  • Siège

    Fermé

    491 468 930 00020
    Adresse : ZAC DE LA GARE 4 PLACE DE LA LIBERTE 95470 FOSSES
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 27/01/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    491 468 930 00012
    Adresse : 6 RUE MICHEL CHASLES 75012 PARIS
    Date de création : 31/07/2006
    Date de clôture : 01/07/2009 et transféré vers d'autres établissements
    Enseigne : TRAMWAY DE LYON

Etablissements de l'entreprise BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Finances de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Dirigeants et représentants de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

    • Document inconnu
    29/01/2010
    • Document inconnu
    29/01/2010
    • Document inconnu
    30/09/2009
    • Document inconnu
    30/09/2009
    • Document inconnu
    08/09/2006

Comptes annuels de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

  • Liquidation judiciaire Du 15/03/2010 au 04/10/2012
    Insuffisance d'actif Depuis le 04/10/2012
    Jugement d'ouverture 15/03/2010
    Bodacc A n°20100070/1900 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 04/10/2012
    Bodacc A n°20120210/2691 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 30/10/2012
    RCS de Paris
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20120210, annonce n°2691
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/04/2010
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 septembre 2009 désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de me stéphane martin 102 rue du faubourg saint-denis Cs10023 75479 Paris cedex 10. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
    Bodacc A n°20100070, annonce n°1900
  • MODIFICATION 11/02/2010
    RCS de Pontoise
    Dénomination : BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MARROCCO Bruno en fonction le 29 Janvier 2010
    Bodacc B n°20100029, annonce n°1571
  • MODIFICATION 10/02/2010
    RCS de Pontoise
    Dénomination : BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON
    Description : Cessation d'activité de la société à compter du 15 décembre 2009.
    Bodacc B n°20100028, annonce n°1651
  • IMMATRICULATION 11/10/2009
    RCS de Pontoise
    Dénomination : BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON
    Adresse : Zac de la Gare 4 place de la Liberté 95470 Fosses
    Bodacc A n°20090196, annonce n°1802
  • IMMATRICULATION 29/07/2009
    RCS de Paris
    Nom : MORARU
    Prénom : Violeta
    Adresse : 6 rue Michel Chasles 75012 Paris
    Bodacc A n°20090143, annonce n°709

Cartographie de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Comment contacter BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAC DE LA GARE
4 PLACE DE LA LIBERTE
95470 FOSSES

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Prestataire Service
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Entreprises citées de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

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Appels d'offres gagnés par BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BRASSERIE DU TRAMWAY DE LYON

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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