| Code NAF ou APE : | 68.10Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Agent commercial |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MAISONS ET CITES IMMOBILIER applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
| SIREN : | 494 007 750 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 494 007 750 00024 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe d'ARRAS, le 23/01/2014) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 16/12/2013) |
| Numéro RCS : | 494 007 750 R.C.S. Arras |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
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Etablissements de l'entreprise M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
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Adresse : 16 PL GAMBETTA 62800 LIEVINDate de création : 02/04/2008Date de clôture : 16/12/2013Enseigne : M & C IMMOBILIER
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Adresse : 119 RUE SAINT JACQUES 59500 DOUAIDate de création : 14/12/2009Date de clôture : 16/12/2013Activité distincte : Agences immobilières (68.31Z)
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Adresse : 102 RUE DES FERRONNIERS 59500 DOUAIDate de création : 18/01/2007Date de clôture : 14/12/2009Enseigne : M & C IMMOBILIER
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Adresse : 167 RUE DES FOULONS 59500 DOUAIDate de création : 18/01/2007Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissementEnseigne : M &C IMMOBILIER
Etablissements de l'entreprise M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
Dirigeants et représentants de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
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Document inconnu
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Comptes annuels de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
0 procédure collective
Alertes de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
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Cour d'appel de Douai, 15/10/2015, 15/03366Début du contentieux : 12/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : CAF DU PAS DE CALAIS, ANAP INSTITUTIONNELS, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, FRANCE TELECOM, TRESORERIE GÉNÉRALE DU PAS DE CALAIS, MORIEUX ET FILS, POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE SERVICE COMPTABILITE, POLE EMPLOI NORD PAS DE CALAIS, INTERMARCHE SA DAMYLU, FRANFINANCE UCR, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, CORA, AXA FRANCE IARDDispositif : Rejet
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Cour d'appel de Douai, 12/03/2015, 14/04582Début du contentieux : 03/09/2010Position : DemandeurAutres parties : MORIEUX ET FILS, AXA FRANCE IARD, CAF 62 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS-DE-CALAIS, EDF SERVICE CLIENTS, TRESORERIE GENERALE DU PAS-DE-CALAIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE SERVICE COMPTABILITE, POLE EMPLOI NORD PAS DE CALAIS, INTERMARCHE SA DAMYLU, FRANFINANCE UCR DE MARCQ EN BAROEUL, FRANCE TELECOM, CORA, ANAP INSTITUTIONNELSDispositif : Infirmation totale
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Cour d'appel de Douai, 23/05/2013, 12/06593Début du contentieux : 02/10/2012Position : Demandeur
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Cour d'appel de Douai, 04/04/2013, 12/05442Début du contentieux : 08/11/2011Position : Défendeur
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Cour d'appel de Paris, 20/11/2012, 12/06389Début du contentieux : 16/03/2012Position : DemandeurAutres parties : SAS MAISON & CITES SOGINORPA, Société DEUTSCHE BANK AGDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Amiens, 08/06/2010, 09/03621Début du contentieux : 01/07/2009Position : DemandeurAutres parties : SELARL THIERRY SIMON
Annonces BODACC de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
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RADIATION 02/02/2014RCS d'ArrasBodacc B n°20140023, annonce n°838
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MODIFICATION 12/01/2014RCS d'ArrasBodacc B n°20140008, annonce n°1273Dénomination : MAISONS & CITES IMMOBILIERAdresse : 16 place Gambetta 62800 LievinDescription : Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
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DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013RCS d'ArrasBodacc C n°20130079, annonce n°7085Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : 16 place Gambetta 62800 Lievin
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DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2012RCS d'ArrasBodacc C n°20120082, annonce n°6849Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 16 place Gambetta 62800 Lievin
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DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2011RCS d'ArrasBodacc C n°20110074, annonce n°4046Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 16 place Gambetta 62800 Lievin
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DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010RCS d'ArrasBodacc C n°20100088, annonce n°6760Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 16 place Gambetta 62800 Lievin
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DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2010RCS d'ArrasBodacc C n°20100011, annonce n°5102Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 16 place Gambetta 62800 Lievin
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DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2009RCS de BéthuneBodacc C n°20090009, annonce n°1640Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 16, place Gambetta, 62800 Liévin
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MODIFICATION 29/04/2008RCS de BéthuneBodacc B n°20080072, annonce n°589Dénomination : MAISONS & CITES IMMOBILIERCapital : 700 000,00 €Adresse : résidence Equinoxe 16 place Gambetta 62800 LiévinDescription : transfert du siège social de Douai, 167, rue des Foulons, ancien établissement secondaire qui devient siège et principal ; augmentation de capital (ancien : 40 000 euros) ; date d'effet : 20/12/2007
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Entreprises citées de M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER
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MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM (334 654 035) Cité 5 fois entre 2007 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER et MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM de la relation : Commissaire aux comptes
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EPINORPA (442 357 752) Cité 1 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés M &C IMMOBILIER OU M MAISONS ET CITES IMMOBILIER et EPINORPA de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard BURGEAT , Daniel MACIEJASZ , Dominique MATTEI et 29 autres
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