| Objet de l'association : | |
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| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
| SIREN : | 512 513 458 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 512 513 458 00020 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 06/05/2009 |
| Identifiant association : | W423004504 |
Activité de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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Etablissements de l'entreprise POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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Adresse : 27 COURS FAURIEL 42100 SAINT-ETIENNEDate de création : 29/04/2009Date de clôture : 01/10/2009 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
Etablissements de l'entreprise POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
Dirigeants et représentants de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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Documents juridiques de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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Comptes sociaux 2021 18/07/2022
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces JOAFE de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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CRÉATION SASU08/02/2024Par ASSP du 2/02/2024 il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :Dénomination : POLE ÉCO-CONCEPTION SERVICESJournal : mesinfos.fr/lessor42
Dénomination : POLE ÉCO-CONCEPTION SERVICES
Forme : Société par actions simplifiée à associé unique
Siège : 57 Cours Fauriel -42100 SAINT-ETIENNE
Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS
Capital : 1000 euros
Objet : La Société a pour objet en France :
La prestation de services aux entreprises dans les domaines de l'écoconception, de la conception et de la mise en œuvre de solutions visant à réduire l'impact environnemental des produits, des services, des systèmes et des organisations dans le but de soutenir le développement de modes de consommation et de productions durables ;
La vérification pour garantir la qualité des études environnementales, des systèmes de management et des allégations environnementales ;
L'organisation de formations dédiées à l'écoconception au profit des entreprises, la sensibilisation aux principes de durabilité ;
L'édition, la publication et la diffusion d'ouvrages et de supports relatifs à l'écoconception
Décisions collectives : chaque action donne droit à une voix.
Agrément : Cessions ou transmissions des actions au profit de tiers ou d'un associé soumises à agrément préalable de la collectivité des associés en assemblée générale extraordinaire.
Président : L'association POLE ECO-CONCEPTION ET MANAGEMENT DU CYCLE DE VIE, sise 57 Cours Fauriel 42100 SAINT-ETIENNE (SIREN 512 513 458), représentée par M. Christian BRODHAG
La Société sera immatriculée au R.C.S. de SAINT-ETIENNE. -
CRÉATION 06/05/2009Préfecture de LoireJoafe n°20090020, annonce n°575Dénomination : PÔLE ECO - CONCEPTION ET MANAGEMENT DU CYCLE DE VIE.Adresse : 57, cours Fauriel, 42024 Saint-ÉtienneActivité : constituer un centre de ressources, de promotion et de sensibilisation à l'Eco-conception et au Management du Cycle de Vie pour les entreprises en vue de leur développement économique ; collaboration à tous projets et participation à tous organismes, associations ou sociétés ayant une relation avec cet objet ; toutes actions ou entreprises complémentaires ou annexes au présent objet, pourvu qu'elles ne mettent pas en cause le but non lucratif de l'Association.
Cartographie de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
Comment contacter POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE ?
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Entreprises citées de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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POLE ECO-CONCEPTION SERVICES (984 405 142) Cité 2 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE et POLE ECO-CONCEPTION SERVICES de la relation : Actionnariat
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Labels et certificats de POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par POLE ECO-CONCEPTION PERFORMANCE DU CYCLE DE VIE
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ROSEEnregistrée le 28/03/2024Expire le 28/03/2034Classes : 41 , 42Numéro : FR5042934Marque enregistrée
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The eco-design frescoEnregistrée le 25/09/2023Expire le 25/09/2033Classes : 09 , 16 , 28 , 41Numéro : FR4993212Marque enregistrée
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Ecodesign frescoEnregistrée le 11/07/2023Expire le 11/07/2033Classes : 09 , 16 , 28 , 41Numéro : FR4976489Marque enregistrée
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La fresque de l'éco-conceptionEnregistrée le 11/07/2023Expire le 11/07/2033Classes : 09 , 16 , 28 , 41Numéro : FR4976542Marque enregistrée
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EPIE (Evaluation Produit Individuelle Eco-conception)Enregistrée le 16/02/2015Expire le 16/02/2025Classes : 42Numéro : FR4157488Marque expirée
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MYGREENMAGEnregistrée le 01/03/2013Expire le 01/03/2023Classes : 16 , 35 , 42Numéro : FR3986909Marque expirée
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ADHERENT POLE ECO-CONCEPTION ET MANAGEMENT DU CYCLE DE VIEEnregistrée le 12/01/2011Expire le 12/01/2021Classes : 41 , 42Numéro : FR3796669Marque expirée
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POLE ECO-CONCEPTION ET MANAGEMENT DU CYCLE DE VIEEnregistrée le 12/01/2011Expire le 12/01/2021Classes : 41 , 42Numéro : FR3796679Marque expirée