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Objet : 25SA40 - SERVICES D’ASSURANCE : Tous Risques Chantier et Responsabilité Civile du Maître d’ouvrage
Montant : 64 442,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
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Objet : 25SA40 - SERVICES D’ASSURANCE : Tous Risques Chantier et Responsabilité Civile du Maître d’ouvrage
Montant : 64 442,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
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Objet : MARCHES PUBLICS DE SERVICE D’ASSURANCES POUR L’EPSM DE LA SOMME DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU BATIMENT HELIUM - Lot 01 : DOMMAGES OUVRAGE ET SES GARANTIES COMPLÉMENTAIRES
Montant : 46 198,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (GROUPE HOSPITALIER SUD)
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Objet : Souscription d’un contrat d’assurance Dommage – Ouvrage pour la réhabilitation du gymnase Victor Hugo à Hennebont
Montant : 22 981,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 9 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE HENNEBONT (MAIRIE)
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Objet : Lot 2 - Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maitre de l’ouvrage »
Montant : 13 711,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN (MAIRIE)
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Objet : Lot 1 - Assurance « dommages ouvrage »
Montant : 50 258,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 12 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN (MAIRIE)
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Objet : La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l’opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE.
L’opération est composée de DEUX lots distincts, à savoir :
Lot 1 : assurance « dommages ouvrage »
Classification CPV : Objet principal : 66515000-3
Lot 2 : assurance « tous risques chantier et responsabilité du maitre de l’ouvrage »
Classification CPV : Objet principal : 66513200-1
Les candidats pourront présenter une offre pour chacun des lots et être attributaires de plusieurs lots. - Assurance DOMMAGES OUVRAGE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 12 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'ESCAUTPONT (MAIRIE)
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Objet : Prestations de service d’assurance dans le cadre de la réhabilitation d’une ancienne ferme en EAJE
Montant : 8 040,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DARDILLY (MAIRIE)
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Objet : Prestations de service d’assurance dans le cadre de la réhabilitation d’une ancienne ferme en EAJE
Montant : 8 040,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DARDILLY (MAIRIE)
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Objet : Assurances "Tous risques Chantier" et "Dommages ouvrage" relatives à l’opération de restructuration et extension de l’école maternelle de la Bruche - Assurance Dommages Ouvrage
Montant : 35 165,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 12 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE MOLSHEIM (MAIRIE)
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Objet : ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR
Montant : 45 583,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE
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Objet : Assurances Dommages Ouvrage dans le cadre de la construction d’un complexe multi-raquettes
Montant : 39 757,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE OZOIR LA FERRIERE (MAIRIE)
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Objet : ASSURANCES CONSTRUCTION TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE ECO-FORMATION<br />
Montant : 30 702,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DU GRAND COGNAC
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Objet : ASSURANCES CONSTRUCTION TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE ECO-FORMATION<br />
Montant : 30 702,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DU GRAND COGNAC
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Objet : ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE BOIS-COLOMBES (5 lots) - Assurance DO dans le cadre de l’opération de construction d’un complexe de « sports de raquettes » associé à un espace de réception
Montant : 35 030,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 13 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BOIS COLOMBES (MAIRIE)
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Objet : ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE BOIS-COLOMBES (5 lots) - Assurance DO dans le cadre de l’opération de construction d’un gymnase et d’un parking souterrain
Montant : 121 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 13 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE BOIS COLOMBES (MAIRIE)
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Objet : DOMMAGES OUVRAGES (DO) - CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE DECENNALE (CCRD)
Montant : 84 611,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL
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Objet : RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D’OUVRAGE (RCMO)
Montant : 7 470,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER GENERAL
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Objet : Souscription d’une assurance de Dommages à l’Ouvrage et CCRD pour l’opération de construction du nouveau collège du Neuhof.
Montant : 151 578,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 12 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
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Objet : Souscription d’une assurance de Dommages à l’Ouvrage et CCRD pour l’opération de construction du nouveau collège du Neuhof.
Montant : 151 578,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 12 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
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Objet : Assurance dommage-ouvrage pour la construction de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) n°3 de Chessy
Montant : 274 000,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA VAL D'EUROPE AGGLOMERATION
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Objet : 24SA15- Assurances relatifs aux risques construction de l’opération de construction de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy (ENSAPC)
Montant : 35 592,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
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Objet : 24SA15- Assurances relatifs aux risques construction de l’opération de construction de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy (ENSAPC)
Montant : 35 592,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
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Objet : Marché de prestations de services d’assurance de l’opération de rénovation énergétique du bâtiment siège de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC)
- Assurance Responsabilité civile du Maître d’ouvrage
Montant : 21 424,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Marché de prestations de services d’assurance de l’opération de rénovation énergétique du bâtiment siège de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC)
- Assurance Dommages Ouvrage
Montant : 57 785,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE (DELEGATION RHONE ALPES)
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Objet : Lot 2 Assurance "Tous risques chantier"
Montant : 25 368,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : UNIVERSITE TOULOUSE III - PAUL SABATIER
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Objet : Souscription des contrats d’assurance « DOMMAGES OUVRAGE ET GARANTIES DIVERSES » applicables à l’opération de construction d’une salle sportive
Montant : 11 835,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MONTECH (MAIRIE)
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Objet : Souscription des contrats d’assurance « DOMMAGES OUVRAGE ET GARANTIES DIVERSES » applicables à l’opération de construction d’une salle sportive
Montant : 36 440,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 12 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MONTECH (MAIRIE)
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Objet : Lot 1 - Assurance "Dommages ouvrage"
Montant : 14 738,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SUCY EN BRIE (MAIRIE)
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Objet : Marché d’assurance dommages ouvrage pour une opération de construction d’un Centre Technique Municipal
Montant : 30 709,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT ISMIER (MAIRIE)
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Objet : Assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l’opération de construction suivante : TRAVAUX D’EXTENSION DU COLLEGE J.J ROUSSEAU A ARGENTEUIL.
Montant : 47 475,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 11 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE
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Objet : 2022-60CA - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE AU MESNIL SUR OGER ; LOT 1 : assurance « dommages ouvrages et garanties complémentaires » (référence de consultation : 2022-60CA).
Montant : 29 133,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 12 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE
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Objet : Marché de services assurances de l’opération de construction du nouvel Hôpital Psychiatrique du - CHRU : Souscription des contrats d’assurance Tous Risques Chantier et Dommages Ouvrage – Contrat Collectif de Responsabilité Décennale - Lot 1 - Tous Risqu...
Montant : 66 696,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 10 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS (CHRU TROUSSEAU CHAMBRAY)
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Objet : Prestations de services d’assurances dans le cadre des travaux de réhabilitation du siège de la SPL EBR dont le coût prévisionnel de construction s’élève à 8 653 486 € TTC environ. - Assurance Dommages Ouvrage
Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 12 ans
Acheteur : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
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Objet : Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance construction l’éco-campus de la Faculté d’Economie et Gestion d’Aix-en-Provence - Tous Risques Chantier et Dommages-Ouvrage - pour les besoins de l’Université d’AIX-MARSEILLE. - Lot 1
Montant : 78 809,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
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Objet : Prestations de service d’assurance construction
Montant : 22 160,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES OFFICIERS DE SAPEURS POMPIERS (ENSOSP AIX EN PROVENCE)
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Objet : Marchés de prestation de service d’assurance Construction du gymnase du Collège de Saint Amarin - dommages à l’ouvrage
Montant : 21 472,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 10 ans
Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
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Objet : Assurances Construction (DO – solution de base / TRC – prestation supplémentaire éventuelle facultative) pour l’opération de création du Centre d’Interprétation de l’Architecture et des Patrimoines.
Montant : 71 425,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 10 ans
Acheteur : COMMUNE DE FOUGERES (MAIRIE)
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Objet : ASSURANCE « CONSTRUCTION » - Construction d’un complexe sportif sis rue des Trois Noyers à Ladoix Serrigny (21550) -
Montant : 36 099,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 10 ans
Acheteur : BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
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Objet : Lot 1 : assurance dommages ouvrage - Lot 2: assurance tout risque chantier - Lot 1 : assurance « dommages ouvrage »
Montant : 51 437,00 € · Notifié le : 05/04/2023 · Durée : 10 ans
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BELLE-ILE-EN-MER
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Objet : Assurance dommage ouvrage et tous risques chantier
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LIEVIN (MAIRIE)
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Objet : Assurance dommages ouvrage relative à la construction d’une maison médicale sur la Commune de La-Ferté-sous-Jouarre
Montant : 18 236,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA COULOMMIERS PAYS DE BRIE
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Objet : La présente procédure a pour objet une prestation d’assurance dommages-ouvrages dans le cadre de - l’opération de création d’un laboratoire de traitement des analyses d’échantillons environnementaux en - situation post-accidentelle (LATAC)
Montant : 41 679,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
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Objet : Assurance dommages-ouvrage pour la construction d’un vélodrome couvert
Montant : 97 815,00 € · Notifié le : 04/08/2022 · Durée : 12 ans
Acheteur : CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE
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Objet : Assurances construction du Complexe sportif de Corbeville pour l’Université de Paris-Saclay<br />
Montant : 92 589,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 11 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE PARIS-SACLAY
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Objet : Assurances en dommages-ouvrage pour la construction d’un parc aquatique et d’un complexe footballistique - Assurance dommages ouvrage pour la création d’un complexe footballistique Marché 202220FCS
Montant : 28 411,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 11 ans
Acheteur : COMMUNE DE CENON (MAIRIE)
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Objet : Prestation d’exécution d’assurance dommages ouvrage pour le bâtiment NBPAH - Nouveau Bâtiment du Pôle Accompagnement et Handicap du Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller
Montant : 61 988,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : LES HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG (HOPITAL CIVIL)
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Objet : GHT BO - CHP Morlaix - Assurance construction - restructuration et extension du bâtiment historique pour accueillir des activités de psychiatrie - GHT BO - CHP Morlaix - Assurance dommages ouvrage dans le cadre de la restructuration et l’extension du bâti
Montant : 110 537,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 10 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE DE BREST
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Objet : Souscription d’une assurance Dommages Ouvrages et d’une assurance Tous Risques Chantier dans le cadre de la construction d’un « BATIment Microalgues Environnement Ressources » (BATIMER) destiné à accueillir des laboratoires et des bureaux sur le Centre At
Montant : 49 003,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER
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Objet : La présente consultation a pour objet la souscription d’une assurance Dommages-Ouvrage dans le cadre de la rénovation et l’extension du centre multi-activités situé à LIFFRE. Les prestations sont réparties en 2 tranches - TF: Assurance dommages ouvrage et
Montant : 81 885,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 13 ans
Acheteur : CC LIFFRE-CORMIER COMMUNAUTE
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Objet : Rénovation énergétique et extension du centre de vacances Le Duchet - PRESTATION D’ASSURANCES - Dommages ouvrage - RD CNR
Montant : 33 089,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 10 ans
Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : Rénovation énergétique et extension du centre de vacances Le Duchet - PRESTATION D’ASSURANCES - Tous risques chantier - Responsabilité décennale constructeur non réalisateur
Montant : 11 415,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : Assurance Dommage Ouvrage - Assurance Tous Risque Chantier - Contrat d’assurance Dommages Ouvrage
Montant : 27 606,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 10 ans
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE SENS
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Objet : Marché de services d’assurance pour la Construction de deux bâtiments dédiés aux activités de psychiatrie sur le site Hôpital Nord du CHU et la construction l’EHPAD de CHAZELLES SUR LYON - Contrat d’assurance « Dommages Ouvrage et CCRD » pour la const
Montant : 62 774,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 10 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
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Objet : Marché de services d’assurance pour la Construction de deux bâtiments dédiés aux activités de psychiatrie sur le site Hôpital Nord du CHU et la construction l’EHPAD de CHAZELLES SUR LYON - Contrat d’assurance « Dommages Ouvrage et CCRD » pour le bâtim
Montant : 60 021,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 10 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
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Objet : Assurances relatives aux risques construction de l’opération de réhabilitation du 1er étage de l’immeuble "Paquebot" à Saint-Nazaire - Assurance Dommages Ouvrage
Montant : 33 707,00 € · Notifié le : 20/01/2021 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE NANTES - SAINT-NAZAIRE
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Objet : Services d' Assurances
Montant : 726 613,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE SAINT QUENTIN (MAIRIE)
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Objet : Assurance "Responsabilité et risques annexes"
Montant : 166 947,00 € · Notifié le : 11/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
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