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Mise à jour RCS : le 16/06/2026 Mise à jour RNE : le 16/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS (TPO)

522 397 355 · Active
Adresse : 7 AV DU QUATRE SEPTEMBRE, 64400 OLORON SAINTE MARIE
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/2010
Dirigeants : Lepretre Gerard , Rey Jean-Paul

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Informations juridiques de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

SIREN : 522 397 355
SIRET (siège) : 522 397 355 00028
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR34522397355
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PAU , le 14/05/2010 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/05/2010)
Numéro RCS : 522 397 355 R.C.S. Pau
Capital social : 2 545 700,00 €

Extrait INPI

Activité de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Activité principale déclarée : Transports publics routiers de voyageurs.
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    522 397 355 00028
    Adresse : 7 AV DU QUATRE SEPTEMBRE 64400 OLORON SAINTE MARIE
    Date de création : 01/09/2010
    Enseigne : Tpo
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00101
    Adresse : LIEU DIT LABAT DE GESTA ROUTE DEPARTEMENTALE 918 64570 ARETTE
    Date de création : 31/12/2019
    Activité distincte : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (47.79Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00093
    Adresse : 64130 BARCUS
    Date de création : 30/12/2015
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00085
    Adresse : 4 RUE JEAN BASCOURET ROUTE DE LACOMMANDE 64290 LASSEUBE
    Date de création : 30/12/2015
    Activité distincte : Activités des voyagistes (79.12Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00077
    Adresse : RN 134 64490 BEDOUS
    Date de création : 30/12/2015
    Activité distincte : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00069
    Adresse : 6 LOTISSEMENT BARBE 64190 SUSMIOU
    Date de création : 30/12/2015
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00044
    Adresse : LOT LA CHENAIE 64400 LEDEUIX
    Date de création : 30/12/2015
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    522 397 355 00036
    Adresse : 21 AVENUE DE PAU 64680 OGEU-LES-BAINS
    Date de création : 30/12/2015
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    522 397 355 00051
    Adresse : 64570 LANNE-EN-BARETOUS
    Date de création : 30/12/2015
    Date de clôture : 31/01/2021
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    522 397 355 00010
    Adresse : CENTRE D'ACTIVITE ECONOMIQUE 6 AVENUE DE LA GARE 64400 OLORON-SAINTE-MARIE
    Date de création : 01/03/2010
    Date de clôture : 07/10/2011 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
    Enseigne : TPO

Etablissements de l'entreprise LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Finances de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) 525K 723K 316K 153K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 20,7K -58,7K -141K 422K
BFR exploitation (€) 381K 461K 448K 729K
BFR hors exploitation (€) -360K -520K -588K -307K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 2,17M 2,73M 2,04M 1,77M
Couverture du BFR 105 -46,5 -14,5 4,2
Trésorerie (€) 2,15M 2,79M 2,18M 1,35M
Dettes financières (€) 971K 1,33M 1,34M 1,01M
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,3 -0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 70,2 65,7 62 68,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -2,8 -2,1 -3,7 -8,3
Fonds propres (€) 4,37M 4,3M 3,73M 3,44M
Effectif 0

Dirigeants et représentants de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/06/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    06/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    06/02/2025
    • Procès-verbal de transformation
    16/12/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    16/12/2024
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    16/12/2024
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    16/12/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    26/09/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mandat d'administrateur
    25/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    09/03/2021
    • Déclaration de conformité
      • Fusion Absorption de la SARL MAZERIS VOYAGES 381 181 643 RCS PAU ayant son siège 1 rue du Virgou 64570 Arette
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion Absorption de la SARL MAZERIS VOYAGES 381 181 643 RCS PAU ayant son siège 1 rue du Virgou 64570 Arette
    • Statuts mis à jour
    28/02/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
      • SUR LA VALEUR DES APPORTS
    20/12/2019
    • Projet de traité de fusion
      • Entre la société MAZERIS VOYAGE (381 181 643 R.C.S. PAU) 1 rue du Virgou 64570 ARETTE et la sociét LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS (522 397 355 R.C.S. PAU) 7 avenue du IV septembre 64400 OLORON SAINTE MARIE
    22/11/2019
    • Ordonnance du président
      • Nomination du commissaire unique à la fusion et aux apports
    29/10/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    16/06/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    14/02/2017
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    28/09/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    31/05/2016
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apports partiels d'actifs définitifs
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/03/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    24/03/2016
    • Déclaration de conformité
    24/03/2016
    • Déclaration de conformité
    24/03/2016
    • Déclaration de conformité
    24/03/2016
    • Déclaration de conformité
    24/03/2016
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Augmentation du capital social
    29/12/2015
    • Acte sous seing privé
      • Apport partiel d'actif de la société TRANSPORTS REY RCS PAU 349 474 437 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS RCS PAU 522 397 355 soumis au régime juridique des scissions en applications des dispositions des articles L 236-16 à L 236-21 du code de commerce
    27/11/2015
    • Acte sous seing privé
      • Apport partiel d'actif de la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LEPRETRE RCS PAU 316 644 020 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS RCS PAU 522 397 355 soumis au régime juridique des scissions en applications des dispositions des articles L 236-16 à L 236-21 du code de commerce
    27/11/2015
    • Acte sous seing privé
      • Apport partiel d'actif de la SOCIETE VOYAGES LECHARDOY RCS PAU 392 696 837 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS RCS PAU 522 397 355 soumis au régime juridique des scissions en applications des dispositions des articles L 236-16 à L 236-21 du code de commerce
    27/11/2015
    • Acte sous seing privé
      • Apport partiel d'actif de la société ETABLISSEMENTS MAJESTE RCS PAU 384 188 702 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS RCS PAU 522 397 355 soumis au régime juridique des scissions en applications des dispositions des articles L 236-16 à L 236-21 du code de commerce
    27/11/2015
    • Acte sous seing privé
      • Apport partiel d'actif de la société SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ET TRANSPORTS BERNARD SINDICQ RCS 384 203 097 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS RCS 522 397 355 soumis au régime juridique des scissions en applications des dispositions des articles L 236-16 à L 236-21 du code de commerce
    27/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    13/11/2015
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
    07/10/2015
    • Rapport du commissaire aux apports
      • APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA SOCIETE D EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ET TRANSPORTS BERNARD SINDICQ, TRANSPORTS REY, ETABLISSEMENTS MAJESTE, VOYAGES LECHARDO ET LA SOCIETE D EXPLOITATION DES TRANSPORTS LEPRETRE A LA SOCIETE LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    26/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société TRANSPORTS REY à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société TRANSPORTS REY à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société ETABLISSEMENTS MAJESTE RCS PAU 384 188 702 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LEPRETRE RCS PAU 316 644 020 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société TRANSPORTS REY à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société ETABLISSEMENTS MAJESTE RCS PAU 384 188 702 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société ETABLISSEMENTS MAJESTE RCS PAU 384 188 702 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société TRANSPORTS REY à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce de la SOCIETE D'EXPLOIATATION DES ETABLISSEMENTS ET TRANSPORTS BERNARD SINDICQ RCS PAU 384 203 097 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce de la SOCIETE D'EXPLOIATATION DES ETABLISSEMENTS ET TRANSPORTS BERNARD SINDICQ RCS PAU 384 203 097 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce de la SOCIETE D'EXPLOIATATION DES ETABLISSEMENTS ET TRANSPORTS BERNARD SINDICQ RCS PAU 384 203 097 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société ETABLISSEMENTS MAJESTE RCS PAU 384 188 702 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LEPRETRE RCS PAU 316 644 020 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS LEPRETRE RCS PAU 316 644 020 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la SOCIETE VOYAGES LECHARDOY RCS PAU 392 696 837 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la société ETABLISSEMENTS MAJESTE RCS PAU 384 188 702 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014
    • Acte sous seing privé
      • Projet de traité d'apport partiel d'actif, soumis au régime des scissions conformément aux articles L 236-16 et suivants du code de commerce, de la SOCIETE VOYAGES LECHARDOY RCS PAU 392 696 837 à la société LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS - TPO RCS PAU 522 397 355
    01/12/2014

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Comptes annuels de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 06/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 04/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/08/2023
  • Comptes sociaux 2019 03/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/01/2018
  • Comptes sociaux 2015 09/02/2017

Conformité de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2025
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250155, annonce n°8171
  • MODIFICATION 20/06/2025
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général, Membre du comité de direction : LAGARONNE Christian, Louis, Simon ; Directeur général, Membre du comité de direction : MAZERIS Jean, Claude, Serge ; Président du comité de direction : LEPRETRE Gérard Philippe ; Membre du directoire, Membre du comité de direction : REY Jean-Paul
    Bodacc B n°20250117, annonce n°1349
  • MODIFICATION 13/02/2025
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Capital : 2 545 700,00 €
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250031, annonce n°2450
  • MODIFICATION 19/12/2024
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Directeur général, Membre du comité de direction : REY Jean-Paul ; Directeur général, Membre du comité de direction : LAGARONNE Christian, Louis, Simon ; Directeur général, Membre du comité de direction : MAZERIS Jean, Claude, Serge ; Président du comité de direction : LEPRETRE Gérard Philippe
    Bodacc B n°20240245, annonce n°1772
  • MODIFICATION 03/10/2024
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard Philippe ; Administrateur : REY Jean-Paul ; Administrateur : LAGARONNE Christian, Louis, Simon ; Administrateur : MAZERIS Jean, Claude, Serge
    Bodacc B n°20240192, annonce n°2645
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    23/09/2024
    Dénomination : TPO
    Journal : mediabask.eus
    LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    « TPO »
    Société Anonyme
    Au capital de 3 034 000 euros
    Siège social : 7 Avenue du IV septembre
    (64400) OLORON SAINTE MARIE
    RCS PAU B 522 397 355
    L'assemblée générale ordinaire du 26/06/2024, constatant la fin du mandat d'administrateur de Messieurs Gérard LEPRETRE, Jean-Pierre MAJESTE et Jean-Paul REY, a décidé de ne pas renouveler M. Jean-Pierre MAJESTE et de renouveler dans leur fonction d'administrateur M. Gérard LEPRETRE et M. Jean-Paul REY, pour une durée de six exercices expirant à l'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2029.
    Les mandats des autres administrateurs sont inchangés.
    RCS PAU.
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2024
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240133, annonce n°11830
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2023
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230162, annonce n°4730
  • MODIFICATION 04/11/2022
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard Philippe ; Administrateur : MAJESTE Marcel Jean-Pierre ; Administrateur : REY Jean-Paul ; Administrateur : LAGARONNE Christian, Louis, Simon ; Administrateur : MAZERIS Jean, Claude, Serge
    Bodacc B n°20220215, annonce n°1505
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    18/10/2022
    Dénomination : TPO
    Journal : mediabask.eus
    LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    « TPO »
    Société Anonyme
    Au capital de 3 034 000 euros
    Siège social : 7 Avenue du IV septembre
    (64400) OLORON SAINTE MARIE
    RCS PAU B 522 397 355

    L'assemblée générale ordinaire du 29/06/2022, constatant la fin du mandat d'administrateur de M. André SINDICQ et de M. Christian LAGARONNE, a pris acte du non renouvellement de M. SINDICQ et du renouvellement du mandat d'administrateur de M. Christian LAGARONNE demeurant à SUSMIOU (64190) 2 lotissement Barbé, pour une durée de six exercice expirant à l'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2027.
    Aux termes de ladite assemblée, il a été constaté la fin du mandat du Commissaire aux Comptes titulaire de la « SARL AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR » RCS PAU 451 336 317 et du mandat de Mme Marie-Christine MINVIELLE demeurant à NAY (64800) Centre d'Activités Chemin de Laclau, Commissaire aux Comptes suppléant. La société, au regard des nouveaux seuils applicables, a décidé de ne pas désigner de nouveaux commissaires aux comptes.
    RCS PAU.
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2022
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220150, annonce n°11152
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210152, annonce n°3748
  • MODIFICATION 19/03/2021
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Adresse : 7 Avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard Philippe ; Administrateur : MAJESTE Marcel Jean-Pierre ; Administrateur : REY Jean-Paul ; Administrateur : SINDICQ André, Pierre ; Administrateur : LAGARONNE Christian, Louis, Simon ; Administrateur : MAZERIS Jean, Claude, Serge ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR ; Commissaire aux comptes suppléant : LARBAIGT Marie-Christine
    Bodacc B n°20210055, annonce n°3042
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2020
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200240, annonce n°6406
  • MODIFICATION 05/03/2020
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Capital : 3 034 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MAZERIS VOYAGES, Société à responsabilité limitée (SARL), 1 rue du Virgou 64570 Arette (RCS PAU (6403) 381 181 643)
    Bodacc B n°20200046, annonce n°3695
  • VENTE 26/11/2019
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190227, annonce n°1977
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2019
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190177, annonce n°1087
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2018
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180159, annonce n°8561
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2018
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Bodacc C n°20180014, annonce n°959
  • MODIFICATION 26/02/2017
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard, Philippe ; Administrateur : MAJESTE Marcel, Jean-Pierre ; Administrateur : LECHARDOY Jean ; Administrateur : REY Jean-Paul ; Administrateur : SINDICQ André, Pierre ; Administrateur : LAGARONNE Christian, Louis, Simon ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LARBAIGT Marie-Christine né(e) MINVIELLE
    Bodacc B n°20170040, annonce n°583
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2017
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170015, annonce n°4969
  • MODIFICATION 30/04/2016
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Capital : 2 978 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, le capital
    Bodacc B n°20160086, annonce n°1397
  • MODIFICATION 30/04/2016
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160086, annonce n°1395
  • MODIFICATION 30/04/2016
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160086, annonce n°1393
  • MODIFICATION 30/04/2016
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160086, annonce n°1391
  • MODIFICATION 30/04/2016
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160086, annonce n°1388
  • VENTE 30/04/2016
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard, Philippe Administrateur : MAJESTE Marcel, Jean-Pierre Administrateur : LECHARDOY Jean Administrateur : REY Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LARBAIGT Marie-Christine né(e) MINVIELLE
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 271600 Euros.
    Ancien propriétaire : LAGARONNE Christian, Louis, Simon
    Bodacc A n°20160086, annonce n°966
  • VENTE 30/04/2016
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard, Philippe Administrateur : MAJESTE Marcel, Jean-Pierre Administrateur : LECHARDOY Jean Administrateur : REY Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LARBAIGT Marie-Christine né(e) MINVIELLE
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 37000 Euros.
    Ancien propriétaire : CHOY Jean-Baptiste
    Bodacc A n°20160086, annonce n°965
  • VENTE 06/12/2015
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150235, annonce n°922
  • VENTE 06/12/2015
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150235, annonce n°920
  • VENTE 06/12/2015
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150235, annonce n°918
  • VENTE 06/12/2015
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150235, annonce n°916
  • VENTE 06/12/2015
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150235, annonce n°914
  • MODIFICATION 24/11/2015
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration : LEPRETRE Gérard, Philippe Administrateur : MAJESTE Marcel, Jean-Pierre Administrateur : LECHARDOY Jean Administrateur : REY Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT PAU PAYS DE L'ADOUR (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LARBAIGT Marie-Christine né(e) MINVIELLE
    Bodacc B n°20150226, annonce n°2259
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2015
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Bodacc C n°20150066, annonce n°6821
  • VENTE 10/12/2014
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140237, annonce n°906
  • VENTE 10/12/2014
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140237, annonce n°904
  • VENTE 10/12/2014
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140237, annonce n°902
  • VENTE 10/12/2014
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140237, annonce n°900
  • VENTE 10/12/2014
    RCS de Pau
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140237, annonce n°898
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2014
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Bodacc C n°20140037, annonce n°7182
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2013
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Bodacc C n°20130048, annonce n°10942
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2012
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Bodacc C n°20120045, annonce n°10413
  • MODIFICATION 25/11/2011
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Adresse : 7 avenue du IV Septembre 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Description : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
    Bodacc B n°20110228, annonce n°1478
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2011
    RCS de Pau
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 6 avenue de la Gare Centre d'Activité Economique 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Bodacc C n°20110063, annonce n°14097
  • CRÉATION 01/06/2010
    RCS de Pau
    Dénomination : LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
    Capital : 40 000,00 €
    Adresse : Centre d'Activité Economique 6 avenue de la Gare 64400 Oloron-Sainte-Marie
    Activité : Transports publics routiers de voyageurs
    Administration : Président du Conseil d'Administration : LEPETRE Gérard, Philippe Administrateur : MAJESTE Marcel, Jean-Pierre Administrateur : MAZERIS Pierre, Christophe Administrateur : LECHARDOY Jean
    Bodacc A n°20100104, annonce n°1169
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Comment contacter LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS ?

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Entreprises citées de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

  • AUDIT PAU PAYS DE L ADOUR (451 336 317) Cité 5 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et AUDIT PAU PAYS DE L ADOUR de la relation : Commissaire aux comptes
  • OMTIS (878 966 167) Cité 3 fois entre 2019 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et OMTIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent SINDICQ , Frédéric CHIPOY , Julien CAPDEVIELLE et 1 autre
  • LEPRETRE LA CHAUMIERE (316 644 020) Cité 20 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et LEPRETRE LA CHAUMIERE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gérard LEPRETRE
  • SARL TRANSPORTS REY (349 474 437) Cité 18 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et SARL TRANSPORTS REY de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Paul REY , COLETTE LASSALLE , JEAN REY
  • MAZERIS VOYAGES (381 181 643) Cité 10 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et MAZERIS VOYAGES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Claude MAZERIS
  • CENTRE AUDIT ET CONSEIL (382 012 094) Cité 24 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et CENTRE AUDIT ET CONSEIL de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean GENEVET , Laurence BERNADAS
  • SARL ETABLISSEMENTS MAJESTE (384 188 702) Cité 20 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et SARL ETABLISSEMENTS MAJESTE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre MAJESTE , DIDIER MAJESTE
  • C3S (384 203 097) Cité 20 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et C3S de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : André SINDICQ
  • SOC VOYAGES LECHARDOY (392 696 837) Cité 18 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et SOC VOYAGES LECHARDOY de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean LECHARDOY
  • CHOY JEAN (327 996 625) Cité 4 fois entre 2014 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et CHOY JEAN de la relation : Commissaire aux apports
  • LAGARONNE CHRISTIAN (388 782 963) Cité 4 fois entre 2014 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et LAGARONNE CHRISTIAN de la relation : Formaliste
  • REY BERNARD (308 467 323) Cité 3 fois en 2014 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et REY BERNARD de la relation : Inconnue
  • GIETV (793 322 801) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS et GIETV de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe JUNQUA
    • Seules 13 sur environ 122 relations (10.7%) sont affichées dans cette liste.
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Appels d'offres gagnés par LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES 2025-2029 - VERS PISCINES ET AUTRES

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN (REGIE DES MOBILITES)

    En savoir plus

  • Objet : 24.010 -LOT 1 -BIDOUZE SAISON

    Montant : 17 154 707,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNDICAT DES MOBILITES PAYS BASQUE-ADOUR (TRANSPORTS SCOLAIRES)

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  • Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB. - Transport périscolaires vers équipements intercommunaux ou évènements organisés par CCHB

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

    En savoir plus

  • Objet : NAVETTE PERIURBAINE 2025-2026

    Montant : 224 229,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN (REGIE DES MOBILITES)

    En savoir plus

  • Objet : EXPLOITATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT REGULIER SUR LES COMMUNES LIMITROPHES D’OLORON STE-MARIE.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : TRANSPORT A LA DEMANDE DE LA VALEE D’ASPE 2025-2026

    Montant : 117 446,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN (REGIE DES MOBILITES)

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  • Objet : EXPERIMENTATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT REGULIER

    Montant : 142 969,00 € · Notifié le : 23/08/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : EXPÉRIMENTATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE EN VALLÉE D’ASPE

    Montant : 183 662,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : LOCATION DE 2 MINIBUS AVEC CHAUFFEURS POUR LE TRANSPORT DE VOYAGEURS (NAVETTE URBAINE 2023-2026). -

    Montant : 1 290 172,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : TRANSPORTS PERISCOLAIRES DE LA CCHB 2022-2025 - Lot 01:Transports périscolaires des enfants des écoles du RPI de Josbaig vers la cantine

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : TRANSPORTS PERISCOLAIRES DE LA CCHB 2022-2025 - Lot 02: Transport non prévisible de la CCHB vers les équipements et événements organisés par les services de la CCHB.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : TRANSPORTS PERISCOLAIRES DE LA CCHB. - Transports périscolaires Vallée Josbaig

    Montant : 16 500,00 € · Notifié le : 07/10/2020 · Durée : 9 mois

    Acheteur : CC DU HAUT BEARN

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  • Objet : TRANSPORTS PERISCOLAIRES DE LA CCHB. - Transport vers équipements et événements CCHB

    Montant : 73 000,00 € · Notifié le : 07/10/2020 · Durée : 9 mois

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Labels et certificats de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 5 137 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 18 805 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 7 441 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant : 136 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 8 924 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)
Montant : 400 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 343 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 7 144 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 4 995 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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