IEED VEDECOM (524979853) : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

IEED VEDECOM

Adresse :	23 B ALLEE DES MARRONNIERS, 78000 VERSAILLES
Activité :	Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif :	Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création :	13/05/2010

Adresse :

23 B ALLEE DES MARRONNIERS, 78000 VERSAILLES

Activité :

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Effectif :

Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)

Création :

13/05/2010

SIREN :	524 979 853
SIRET (siège) :	524 979 853 00032
Forme juridique :	Fondation
Numéro de TVA :	FR41524979853
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

524 979 853

SIRET (siège) :

524 979 853 00032

Forme juridique :

Fondation

Numéro de TVA :

FR41524979853

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité :	Recherche-développement scientifique
Convention collective :	Métallurgie - IDCC 3248

Code NAF ou APE :

72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)

Domaine d’activité :

Recherche-développement scientifique

Convention collective :

Métallurgie - IDCC 3248

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	23 B ALLEE DES MARRONNIERS 78000 VERSAILLES

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Email :

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23 B ALLEE DES MARRONNIERS
78000 VERSAILLES

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. Il s’agit pour VEDECOM d’implémenter des algorithmes de détection d’évènements remarquables en situation de roulage routier. 2 projets sont menés de front. L’un porte sur l’extension des algorithmes règles expert, vers un domaine urbain. L’autre porte sur un couplage des algorithmes règles expert existants en domaine autoroutier et voies rapides, à des modèles IA avancés. Avec les compétences déjà formées et impliquées dans la création de la méthode, VEDECOM souhaite poursuivre la réalisation d’un système d’identification de scenarios routiers, et en particulier : De définir la classification de scénarios et les algorithmes associés, correspondant à un environnement de collecte en urbain. D’implémenter et d’intégrer à la chaine de traitement des modèles d’IA avancés, couplés aux algorithmes d’identification des scénarios en environnement autoroute et voies rapides (Voies à Ch...

Montant : 38 780,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SHERPA ENGINEERING
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. Il s’agit pour VEDECOM d’implémenter des algorithmes de détection d’évènements remarquables en situation de roulage routier. 2 projets sont menés de front. L’un porte sur l’extension des algorithmes règles expert, vers un domaine urbain. L’autre porte sur un couplage des algorithmes règles expert existants en domaine autoroutier et voies rapides, à des modèles IA avancés. Avec les compétences déjà formées et impliquées dans la création de la méthode, VEDECOM souhaite poursuivre la réalisation d’un système d’identification de scenarios routiers, et en particulier : De définir la classification de scénarios et les algorithmes associés, correspondant à un environnement de collecte en urbain. D’implémenter et d’intégrer à la chaine de traitement des modèles d’IA avancés, couplés aux algorithmes d’identification des scénarios en environnement autoroute et voies rapides (Voies à Ch...

Montant : 98 440,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SHERPA ENGINEERING
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Objet : Le présent document constitue le cahier des charges pour la fourniture et l’installation d’équipements d’infrastructure de Bord de Route pour le site d’expérimentation 5G OpenRoad sur la zone du campus de Polytechnique (Projet 5GOR Territoire Polytechniqu

Montant : 40 658,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : T D F
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Objet : Le présent document constitue le cahier des charges pour la fourniture et l’installation d’équipements d’infrastructure de Bord de Route pour le site d’expérimentation 5G OpenRoad sur la zone du campus de Polytechnique (Projet 5GOR Territoire Polytechniqu

Montant : 28 090,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : T D F
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Objet : Le présent document constitue le cahier des charges pour la fourniture et l’installation d’équipements d’infrastructure de Bord de Route pour le site d’expérimentation 5G OpenRoad sur la zone du campus de Polytechnique (Projet 5GOR Territoire Polytechniqu

Montant : 7 697,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : T D F
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Objet : Le présent document constitue le cahier des charges pour la fourniture et l’installation d’équipements d’infrastructure de Bord de Route pour le site d’expérimentation 5G OpenRoad sur la zone du campus de Polytechnique (Projet 5GOR Territoire Polytechniqu

Montant : 29 604,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : T D F
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Objet : Le présent document constitue le cahier des charges pour la fourniture et l’installation d’équipements d’infrastructure de Bord de Route pour le site d’expérimentation 5G OpenRoad sur la zone du campus de Polytechnique (Projet 5GOR Territoire Polytechniqu

Montant : 7 697,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : T D F
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Objet : Le présent document constitue le cahier des charges pour la fourniture et l’installation d’équipements d’infrastructure de Bord de Route pour le site d’expérimentation 5G OpenRoad sur la zone du campus de Polytechnique (Projet 5GOR Territoire Polytechniqu

Montant : 28 843,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : T D F
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Objet : La présente consultation a pour objet le remplacement du parc informatique utilisateur par un prestataire spécialisé via la mise en place d’un contrat de location pour VEDECOM.

Montant : 98 957,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 4 ans

Titulaire : ARATICE
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Objet : La prestation consistera pour le Titulaire du marché à apporter son expertise à VEDECOM dans le domaine de la DataScience et du BigData, notamment développer de nouveaux algorithmes pour la classification et l’identification de scénarios urbains.

Montant : 124 800,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 9 mois

Titulaire : SHERPA ENGINEERING
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine de la conduite d’essais thermiques/thermo-physiologiques sur un banc thermique en présence de sujets humains.

Montant : 27 420,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 3 mois

Titulaire : ARIAMIS ENGINEERING
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Objet : La prestation consistera pour le Titulaire du marché à apporter son expertise à VEDECOM dans le domaine de la DataScience et du BigData.

Montant : 62 400,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 8 mois

Titulaire : TECRIS
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Objet : Dans le cadre de l’étude du Système Expert MOOVE, les présentes prestations ont pour objet une prestation intellectuelle dans le domaine du BigData.

Montant : 44 100,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 2 mois

Titulaire : CTRE EUR ETUD SECURITE ANALYSES RISQUES
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Objet : Le présent marché a pour objet de définir la prestation d’infogérance, la gestion du parc matériel et logiciel de VEDECOM ainsi que d’assurer l’administration et la maintenance du datacenter MOOVE. - Gestion du data center MOOVE

Montant : 50 132,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INFINY LINK
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Objet : Le présent marché a pour objet de définir la prestation d’infogérance, la gestion du parc matériel et logiciel de VEDECOM ainsi que d’assurer l’administration et la maintenance du datacenter MOOVE. - Gestion du parc matériel et logiciel de VEDECOM

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INFINY LINK
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Il s’agit pour VEDECOM d’implémenter des algorithmes de détection d’évènements remarquables en - situation de roulage routier. Avec les compétenc

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 3 mois

Titulaire : SHERPA ENGINEERING
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Objet : Le présent Marché a pour objet la réalisation d’une d’évaluation des impacts du passage à l’échelle des services de mobilité autonome nécessitent l’utilisation de la plateforme de simulation VIPSIM développée par VEDECOM.

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 7 mois

Titulaire : APJ CONSEIL
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Objet : La présente consultation a pour objet une prestation intellectuelle dans le domaine du développement logiciel spécialisé dans les technologies de l’embarqué temps réel sur cible DSP et sur le domaine de l’électronique pour VEDECOM.

Montant : 39 400,00 € · Notifié le : 23/09/2022 · Durée : 5 mois

Titulaire : ADENTIS
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Objet : Dans le cadre des travaux du projet SAVIM, la présente prestation a pour objet de réaliser les évaluations des perceptions des capteurs débarqués dans l’infrastructure (caméras, lidars, radars) pour assister des véhicules automatisés et ce au regard de sc

Montant : 32 250,00 € · Notifié le : 21/09/2022 · Durée : 4 mois

Titulaire : LR TECHNOLOGIES
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine des systèmes de recharge de véhicules électriques. - L’adoption des véhicules électriques comme moyen de transport de demain, impose le développement des systèmes

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/02/2022 · Durée : 10 mois

Titulaire : CONCENTUS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine de la conduite d’essais thermiques/thermo-physiologiques sur un banc thermique en présence de sujets humains. - Lot 1 : Responsable essais thermiques/thermo-phys

Montant : 86 400,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 1 an

Titulaire : PORTAGEO
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine de la conduite d’essais thermiques/thermo-physiologiques sur un banc thermique en présence de sujets humains. - Lot 2 : Assistant essais thermiques/thermo-physio

Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 1 an

Titulaire : PORTAGEO
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Objet : La présente consultation a pour objet le développement d’un onduleur pour le système de recharge par induction pour VEDECOM.

Montant : 327 200,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INFINERGIES
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Objet : La présente consultation a pour objet la relance du projet de réalisation et de fourniture d’inducteurs et de condensateurs électriques et de supports pour VEDECOM.

Montant : 94 700,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 1 an

Titulaire : CEFEM INDUSTRIES
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Objet : Dans le cadre de son projet sur les nouveaux systèmes de charge pour véhicules électriques, l’Institut VEDECOM mène des activités de recherche et de développement autour de la recharge intelligente des véhicules électriques. - Pour accompagner ces activités

Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 24/05/2021 · Durée : 10 mois

Titulaire : CONCENTUS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Packager les algorithmes de la chaine de traitement de MOOVE – partie traitement bas niveau.

Montant : 48 830,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CTRE EUR ETUD SECURITE ANALYSES RISQUES
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. Lot 5: Administrer et maintenir le Datacenter Moove.

Montant : 97 875,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 11 mois

Titulaire : ENGINEERING SYSTEMS INTERNATIONAL (ESI FRANCE)
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Développer de nouveaux algorithmes pour la classification et l’identification de scénarios urbains.

Montant : 102 460,00 € · Notifié le : 17/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SHERPA ENGINEERING
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Déployer la fonction export des scénarios.

Montant : 85 400,00 € · Notifié le : 15/03/2021 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OCTOPUS GROUP
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Packager les algorithmes de la chaine de traitement de MOOVE – partie Système Expert MOOVE.

Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 15/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OCTOPUS GROUP
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Objet : La Consultation de VEDECOM porte sur le développement d’un dispositif de formation digital sur les aides à la conduites (ADAS).

Montant : 29 008,00 € · Notifié le : 11/01/2021 · Durée : 5 mois

Titulaire : AUDACE
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Objet : Dans le cadre de l’étude de confort et énergie de l’habitacle pour l’institut VEDECOM en lien avec les partenaires PSA et Faurecia, les présentes prestations ont pour objet une prestation intellectuelle dans le domaine de de la conduite d’essai

Montant : 18 200,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 4 mois

Titulaire : PORTAGEO
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Objet : Dans le cadre de l’étude de confort et énergie de l’habitacle pour l’institut VEDECOM en lien avec les partenaires PSA et Faurecia, les présentes prestations ont pour objet une prestation intellectuelle dans le domaine de de la conduite d’essai

Montant : 23 100,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 4 mois

Titulaire : PORTAGEO
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Objet : Le présent marché a pour objet l’étude et la réalisation d’une évolution d’infrastructure DataCenter bigdata. - - Augmentation des capacités de stockage

Montant : 113 272,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’étude et la réalisation d’une évolution d’infrastructure DataCenter bigdata. - - AUGMENTATION DES CAPACITES DE CALCUL ET DE VIRTUALISATION

Montant : 24 700,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’étude et la réalisation d’une évolution d’infrastructure DataCenter bigdata. - - OPTIMISATION DES PERFORMANCES D’ACCES AU STOCKAGE CXFS/DMF

Montant : 18 200,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’étude et la réalisation d’une évolution d’infrastructure DataCenter bigdata. - - ADMINISTRATION ET MAINTENANCE DE L’INFRASTRUCTURE HW ET SW

Montant : 46 650,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENGINEERING SYSTEMS INTERNATIONAL (ESI FRANCE)
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Objet : La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion du contrat d’assurance « Flotte automobile – Auto missions » de l’IEED VEDECOM

Montant : 37 904,00 € · Notifié le : 02/07/2020 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LUDOVIC MARTIN
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Objet : Dans le cadre de son projet sur les nouveaux systèmes de charge pour véhicules électriques, l’Institut VEDECOM mène des activités de recherche et de développement autour de la recharge intelligente des véhicules électriques. - Pour accompagner ces

Montant : 29 400,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 3 mois

Titulaire : 5 DEGRES
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Objet : Dans le cadre de son projet sur les nouveaux systèmes de charge pour véhicules électriques, l’Institut VEDECOM mène des activités de recherche et de développement autour de la recharge intelligente des véhicules électriques. - Pour accompagner ces

Montant : 54 528,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 7 mois

Titulaire : CONCENTUS
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Objet : MOOVE – Identification des scénarios de routage. Réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Développement des algorithmes

Montant : 97 200,00 € · Notifié le : 28/04/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OCTOPUS GROUP
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Objet : MOOVE – Identification des scénarios de routage. Réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Lot 3: Optimisation des algorithmes

Montant : 79 200,00 € · Notifié le : 27/04/2020 · Durée : 9 mois

Titulaire : OCTOPUS GROUP
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de la fourniture de deux chargeur 50 kW ainsi qu’un accompagnement pour leur installation et leur maintenance dans le cadre de la conception d’un système de charge débarqué innovant pour véhicule éle

Montant : 32 370,00 € · Notifié le : 15/04/2020 · Durée : 4 mois

Titulaire : WATT ET WELL
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Objet : MOOVE – Identification des scénarios de routage. Réalisation d’une prestation intellectuelle dans le domaine du bigdata. - Analyse statistique

Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 15/04/2020 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECRIS
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Objet : La prestation s’inscrit dans le cadre d’un projet de développement de prototypes de stations de recharge innovants. - L’objectif est de mettre en œuvre un réseau de communication entre : le véhicule <–> les bornes de recharge <–> u

Montant : 29 400,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 4 mois

Titulaire : 5 DEGRES
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Objet : VEDECOM étudie et prototype des solutions de recharge innovante. Pour accompagner les équipes techniques, VEDECOM souhaite avoir un support technique pour des activités de prototypage.

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 24/02/2020 · Durée : 1 an

Titulaire : COMLAND
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Objet : VEDECOM souhaite s’entourer de compétences dans le domaine des protocoles de communication des systèmes de recharge, notamment la norme ISO 15118.

Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 18/02/2020 · Durée : 1 an

Titulaire : TRIALOG
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Objet : Etude d’assistance technique développement logiciel temps réel pour la service électrification des véhicules pour VEDECOM.

Montant : 50 575,00 € · Notifié le : 03/02/2020 · Durée : 6 mois

Titulaire : ALTIM FRANCE
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Objet : Dans le cadre de ses activités de recherche collaborative du Domaine 1 (Electrification des Véhicules), VEDECOM développe des moteurs électriques innovants dans le sens où ils permettent une amélioration significative sur au moins un des aspects sui

Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 3 mois

Titulaire : CETIM
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Objet : PRESTATION DE RÉALISATION D 'ESSAI DE CARACTÉRISATION D UNE MACHINE ELECTRIQUE PROTOTYPE

Montant : 32 296,00 € · Notifié le : 06/01/2020 · Durée : 4 mois

Titulaire : CENTRALESUPELEC
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Objet : Fourniture et développement d’un chargeur bidirectionnel embarqué pour moteur véhicule électrique

Montant : 278 600,00 € · Notifié le : 02/01/2020 · Durée : 4 mois

Titulaire : WATT ET WELL
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Année	2025	2024	2023	2022	2021
Note	86	80	65	98	92
Écart rémunération (sur 40)	31	25	25	38	38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15)	15	15	15	15	NC
Hautes rémunérations (sur 10)	5	5	0	10	5

Année

2025

2024

2023

2022

2021

Note

Écart rémunération (sur 40)

Écart taux d’augmentation (sur 20)

Écart taux promotion (sur 15)

Retour congé maternité (sur 15)

Hautes rémunérations (sur 10)

ENCAPSULATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES DANS DES MATERIAUX POLYMERES

Enregistré le 27/11/2014

Expire le 22/10/2026

Numéro : FR1461594

Classes : C08J3/24 , C08L83/04 , C08J2383/05 , C08J2383/07 , C08J2483/07 , C08J2483/05 , C08L2201/08 , C08L2205/025 , C08L2205/03 , C08L2203/206 , C08L2205/05 , H10W74/476 , C08G77/12 , C08L83/04 , C08L2205/025 , C08K5/56 , C08L83/00 , C08G77/20 , H10W76/47 , H10W74/476 , C08G77/12 , C08L83/04 , C08L2205/025 , C08K5/56 , C08L83/00 , H10H20/852 , H10H20/854 , H10W74/476 , H10W74/00 , H10W74/01 , H10W74/40 , H10W74/47 , H10W76/47 , C08G77/20 , C08L2203/206

SYSTEME DE TRANSMISSION MAGNETIQUE

Enregistré le 09/03/2016

Expiré le 31/03/2023

Numéro : FR1651984

Classes : H02K49/102 , H02K2213/06 , H02K2213/09

Déchu

VEHICULE A MOTEUR ELECTRIQUE COMMANDE PAR UN MODULE DE PUISSANCE ET SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D’UN TEL MODULE DE PUISSANCE

Enregistré le 15/03/2016

Expire le 20/02/2027

Numéro : FR1652197

Classes : B60K1/00 , B60K2001/003 , B60K11/06 , B60K1/00 , B60K2001/003 , B60K11/06 , B60K11/08 , B60L2240/525 , H05K7/20145 , H05K7/20418

BARRE OMNIBUS COMPORTANT UNE PLURALITE DE MANCHONS COAXIAUX POURVUS DE BRAS DOTES DE PISTES ELECTRIQUES

Enregistré le 15/03/2016

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1652194

Classes : H05K7/14329 , H05K7/14329 , B60M1/305 , B60M1/307 , B60R16/0238 , H05K7/026

MODULE D’ELECTRONIQUE DE PUISSANCE POUR COMMANDER UN SYSTEME ELECTRIQUE MULTIPHASE, MOTEUR ELECTRIQUE ET VEHICULE EQUIPE DUDIT MODULE

Enregistré le 15/03/2016

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1652195

Classes : H02M7/003 , H05K7/20936 , H05K7/14329 , H10W90/00 , H05K7/14329 , H10W90/00

MODULE D’ELECTRONIQUE DE PUISSANCE REFROIDI, MOTEUR ET VEHICULE INTEGRANT UN TEL MODULE

Enregistré le 15/03/2016

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1652196

Classes : H02M7/003 , H05K7/20936 , H05K7/14329 , H10W90/00 , H05K7/14329

PROCEDE DE TRAITEMENT D’IMAGE POUR LA RECONNAISSANCE DE MARQUAGE AU SOL ET SYSTEME POUR LA DETECTION DU MARQUAGE AU SOL

Enregistré le 13/05/2016

Expire le 22/04/2027

Numéro : FR1654322

Classes : G06V20/588 , G01S17/931 , G06V20/588 , B60R2300/804 , G01S7/481

FLASQUE POUR MACHINE ELECTRIQUE

Enregistré le 13/05/2016

Expiré le 31/05/2022

Numéro : FR1654310

Classes : H02K1/20 , H02K3/522 , H02K9/197 , H02K3/24 , H02K5/203 , H02K1/20 , H02K3/522 , H02K9/197 , H02K5/203 , H02K3/24

Déchu

SYSTEME DE TELEMETRIE OPTIQUE

Enregistré le 19/05/2016

Expire le 21/04/2027

Numéro : FR1654486

Classes : G01S7/006 , G01S17/74 , G01S17/931 , G01S7/006 , G01S17/931 , G01S17/74

SYSTEME DE PILOTAGE D’UN VEHICULE AUTONOME

Enregistré le 29/07/2016

Expire le 19/06/2027

Numéro : FR1657337

Classes : G05D1/0077 , G05D1/0274 , B60W30/10 , B60W2552/00 , B60W2555/60 , B60W2555/20 , B60W2554/00 , B60W2556/20 , B60W2556/10 , B60W2552/10 , B60W60/0016 , B60W2552/00 , B60W60/0025 , B60W2555/60 , B60W30/095 , G01C21/3407 , G01C21/3691 , G01S19/42 , B60W2556/10 , B60W2554/00 , B60W2552/10

HELICE DOUBLE FLUX POUR MACHINE ELECTRIQUE

Enregistré le 21/09/2016

Expiré le 30/09/2022

Numéro : FR1658870

Classes : H02K1/32 , H02K9/04 , H02K9/14 , F04D19/007 , F04D25/08 , F04D29/38 , F04D29/584 , H02K9/06 , H02K9/14 , H02K1/32 , H02K9/04

Déchu

ROTOR VENTILE

Enregistré le 21/09/2016

Expire le 20/08/2026

Numéro : FR1658871

Classes : H02K1/278 , H02K1/28 , H02K1/32 , H02K9/06 , H02K1/278

MANCHON ET ARBRE DE MACHINE ELECTRIQUE

Enregistré le 21/09/2016

Expiré le 30/09/2022

Numéro : FR1658872

Classes : H02K1/32 , H02K9/06 , H02K9/14 , H02K5/1732 , H02K7/00 , H02K9/04 , H02K15/00 , H02K7/003 , H02K9/227 , H02K1/32 , H02K9/06 , H02K9/14 , H02K5/1732 , H02K7/00 , H02K9/04 , H02K15/00 , H02K9/227 , H02K7/003

Déchu

DISSIPATEUR THERMIQUE POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE

Enregistré le 28/09/2016

Expire le 20/08/2026

Numéro : FR1659176

Classes : H02K3/24 , H02K5/18 , H02K9/227 , H02K3/24 , H02K5/18 , H02K9/227

MACHINE ELECTRIQUE COMPORTANT UN ROTOR A AIMANTS PERMANENTS INTERIEURS INCLINES

Enregistré le 01/12/2016

Expire le 20/11/2026

Numéro : FR1661770

Classes : H02K1/2766 , H01F7/0205 , H02K1/2766 , H02K21/02 , H02K21/16

ROTOR POUR MACHINES ELECTRIQUES A AIMANTS PERMANENTS (IPM)

Enregistré le 01/12/2016

Expire le 20/11/2026

Numéro : FR1661771

Classes : H02K1/2773

MODULE DE COMMUTATION DE PUISSANCE, CONVERTISSEUR INTEGRANT CELUI-CI ET PROCEDE DE FABRICATION

Enregistré le 12/12/2016

Expiré le 02/01/2023

Numéro : FR1662331

Classes : H05K1/056 , H05K3/4608 , H05K2201/10166 , H02M7/003 , H10W40/47 , H10W42/20 , H10W90/00 , H02M3/155 , H10W90/00 , H10W20/20 , H10W40/47 , H10W70/65

Déchu

PROCEDE D'INTEGRATION DE PUCES DE PUISSANCE ET MODULES ELECTRONIQUES DE PUISSANCE

Enregistré le 12/12/2016

Expire le 20/11/2026

Numéro : FR1662333

Classes : H05K1/056 , H05K3/4608 , H05K3/4697 , H05K2201/10166 , H05K2201/10174 , H10W40/47 , H10W70/611 , H10W90/401 , H10W90/00 , H10W74/129 , H10W40/22 , H10W40/255 , H10W70/09 , H10W70/60 , H10W70/093 , H10W70/614 , H10W72/20 , H10W74/114

PROCEDE D’INTEGRATION DE PUCES DE PUISSANCE PARALLELISABLE ET MODULES ELECTRONIQUES DE PUISSANCE

Enregistré le 12/12/2016

Expire le 20/11/2026

Numéro : FR1662335

Classes : H05K1/056 , H05K2201/10166 , H10W40/47 , H10W70/611 , H10W90/401 , H10W90/00 , H03K17/60 , H10W90/00 , H10W70/65 , H10W70/611 , H10W70/614 , H10W74/129 , H10W90/401

CIRCUITS ELECTRONIQUES DE PUISSANCE EQUIPES DE BUS BARRES FORMANT DISSIPATEURS THERMIQUES ET PROCEDE D’INTEGRATION

Enregistré le 19/12/2016

Expire le 19/11/2026

Numéro : FR1662803

Classes : H10W40/47 , H10W70/614 , H10W70/60 , H10W70/093 , H10W90/00 , H10W72/9413 , H10W70/682 , H10W70/614 , H10W70/093 , H10W90/00 , H10W40/47 , H10W70/60

PROCEDE D’INTEGRATION DE PUCES DE PUISSANCE ET DE BUS BARRES FORMANT DISSIPATEURS THERMIQUES

Enregistré le 19/12/2016

Expire le 20/11/2026

Numéro : FR1662804

Classes : H10W40/47 , H10W70/614 , H10W90/00 , H10W40/47 , H10W40/25 , H10W70/65 , H10W70/614 , H10W90/00 , H10W70/60 , H10W70/093

PANNEAU DE CHARGE SANS FIL, UNITE DE STOCKAGE D’ENERGIE EQUIPEE ET SYSTEME D’ALIMENTATION ELECTRIQUE CHARGEABLE

Enregistré le 19/01/2017

Expire le 17/12/2026

Numéro : FR1750408

Classes : H01F27/2804 , H01F38/14 , H01F2027/2809 , H02J50/10 , Y02T10/7072 , Y02T90/14 , H02J50/005 , H02J50/70 , B60L53/122 , H01F27/36 , Y02T10/70 , Y02T90/12 , H01F27/366 , H02J7/70 , H02J50/10 , H01F38/14 , B60L53/122 , H01F27/366 , H02J50/005 , H02J50/70 , H02J7/70

ANTENNE A FENTES INTEGREE DANS UNE CARTE DE CIRCUIT IMPRIME ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELLE-CI

Enregistré le 01/02/2017

Expire le 21/01/2027

Numéro : FR1750851

Classes : H01Q13/18 , H01Q21/064 , H05K3/4697 , H05K2201/10098 , H05K2203/063 , H10W70/05 , H01Q13/18 , H01Q21/064 , H05K3/4697 , H05K2201/10098 , H05K2203/063 , H10W70/05 , H01Q13/18 , H01Q21/064 , H05K1/145 , H05K3/4697 , H05K2201/10098 , H05K2203/063 , H10W70/05

STRUCTURE DE DIFFRACTION INTEGREE DANS UNE CARTE DE CIRCUIT IMPRIME ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELLE-CI

Enregistré le 01/02/2017

Expire le 21/01/2027

Numéro : FR1750852

Classes : G02B3/08 , G02B5/1857 , G02B5/1866 , G02B5/32 , G03H1/0244 , G03H2260/62 , G03H2260/63 , H05K1/0206 , H05K1/0274 , H05K3/4623 , H05K3/4697 , H05K2201/1006 , H05K2201/10106 , H05K2201/10121 , H05K2203/061 , G02B5/18 , H05K1/0203 , H05K1/0274 , H05K1/183 , H05K2201/10121

MODULE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE ET CONVERTISSEUR ELECTRIQUE DE PUISSANCE L’INCORPORANT

Enregistré le 13/04/2017

Expire le 19/03/2027

Numéro : FR1753254

Classes : H10W40/242 , H10W40/22 , H10W72/07351 , H10W72/30 , H10W90/00 , H10W72/877 , H10W74/00 , F28D15/04 , H10W40/73 , H10W90/00

PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE DEFAUT ET PROTECTION POUR DES DISPOSITIFS ELECTRONIQUES DE COMMUTATION DE PUISSANCE

Enregistré le 07/06/2017

Expire le 20/05/2027

Numéro : FR1755041

Classes : G01R31/327 , G01R31/327 , H02H1/0023 , H02H1/003

CHARGEUR ISOLE REVERSIBLE POUR RELIER UN DISPOSITIF DE STOCKAGE A UN RESEAU ELECTRIQUE

Enregistré le 15/06/2017

Expire le 21/05/2027

Numéro : FR1755396

Classes : H02M7/4807 , H02M7/487 , H02M7/797 , B60L53/22 , H02J7/14 , H02J2207/40 , H02J7/02 , H02J2207/20 , Y02T10/70 , Y02T10/92 , Y02T10/7072 , Y02T90/14 , H02M7/4837 , H02J2105/37 , H02M7/797 , H02J2207/20 , H02J7/02 , H02J2105/37

MODULE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE ET SYSTEME ELECTRONIQUE COMPRENANT UN TEL MODULE ELECTRONIQUE

Enregistré le 17/11/2017

Expire le 23/10/2026

Numéro : FR1760846

Classes : H10W40/255 , H10W40/77 , H10W40/47 , H10W90/00 , H05K7/209 , H05K7/20936 , H10W90/00

ENSEMBLE DE BUS BARRES FORMANT BOITIER ET DISSIPATEUR THERMIQUE POUR UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PUISSANCE

Enregistré le 27/02/2018

Expire le 21/01/2027

Numéro : FR1851689

Classes : H02M7/003 , H10W76/138 , H10W40/47 , H10W90/00 , H02G5/10 , H02M7/003 , H05K7/14 , H05K7/2039 , H05K7/2089 , H10W40/47

MODULE DE COMMUTATION DE PUISSANCE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PUISSANCE INTEGRANT CELUI-CI

Enregistré le 27/02/2018

Expire le 21/01/2027

Numéro : FR1851690

Classes : H02M7/003 , H10W76/138 , H10W40/47 , H10W90/00 , H02M7/003 , H05K7/2049 , H10W76/138 , H10W40/611 , H10W72/00 , H10W90/00

ELEMENT MODULAIRE DE COMMUTATION DE PUISSANCE ET ENSEMBLE DEMONTABLE DE PLUSIEURS ELEMENTS MODULAIRES

Enregistré le 30/03/2018

Expire le 20/02/2027

Numéro : FR1852816

Classes : H10W70/464 , H10W90/811 , H10W72/07354 , H10W72/347 , H10W90/736 , H10W72/07336 , H10W72/07331 , H10W72/00 , H10W90/00 , H10W72/90 , H10W72/59 , H10W72/932 , H10W72/936 , H10W72/944 , H10W72/926 , H10W72/853 , H10W72/874 , H10W72/073 , H10W70/464 , H10W90/811 , H10W70/65 , H10W72/60 , H10W90/00 , H10W90/811 , H10W40/47 , H10W40/255 , H10W70/464 , H10W72/30 , H10W90/00

CONVERTISSEUR NPC QUATRE BRAS POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES ET CHARGEUR BIDIRECTIONNEL COMPRENANT UN TEL CONVERTISSEUR

Enregistré le 30/03/2018

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1852814

Classes : H02J7/02 , H02M1/4216 , H02M7/487 , H02M7/797 , Y02B40/00 , Y02B70/10 , H02M1/4283 , H02M1/4216 , H02M7/487 , H02M7/797 , H02J7/02 , H02M1/4283 , Y02B70/10 , Y02B40/00 , B60L53/62 , B60L2210/30 , H02J7/02 , H02M7/2173 , H02M7/219

ELEMENT MODULAIRE DE COMMUTATION DE PUISSANCE ET ENSEMBLE DEMONTABLE DE PLUSIEURS ELEMENTS MODULAIRES

Enregistré le 13/06/2018

Expire le 21/05/2027

Numéro : FR1855156

Classes : H10W70/464 , H10W90/811 , H10W90/00

TOLE D’ENSEMBLE MAGNETIQUE COMPRENANT DES CANAUX DE REFROIDISSEMENT, ENSEMBLE MAGNETIQUE, ET MACHINE ELECTRIQUE TOURNANT COMPRENANT UN EMPILEMENT DE TELLES TOLES D’ENSEMBLE MAGNETIQUE

Enregistré le 18/10/2018

Expire le 24/09/2026

Numéro : FR1859658

Classes : H02K1/146 , H02K1/20 , H02K1/24 , H02K1/32 , H02K3/24 , H02K9/227 , H02K9/227 , H02K1/20

MODULE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE

Enregistré le 07/11/2018

Expire le 23/10/2026

Numéro : FR1871394

Classes : H10W40/228 , H10W40/255 , H10W70/65 , H10W72/07354 , H10W72/347 , H10W90/00 , H10W72/944 , H10W72/926

CONTRÔLEUR DE COMMANDE DE CONVERTISSEUR ÉLECTRIQUE ET CONVERTISSEUR ÉLECTRIQUE, NOTAMMENT POUR UNE INTÉGRATION DANS UN VEHICULE ÉLECTRIQUE

Enregistré le 19/03/2019

Expiré le 20/02/2021

Numéro : FR1902824

Classes : H02M7/487 , H02M7/5395 , H02M1/0003 , H02M7/4833 , Y02T90/14 , Y02T10/7072 , Y02T10/70 , Y02T90/12

Rejeté

CHARGEUR ÉLECTRIQUE RÉVERSIBLE ISOLÉ, NOTAMMENT POUR UNE INTÉGRATION DANS UN VEHICULE ÉLECTRIQUE

Enregistré le 19/03/2019

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1902817

Classes : H02M3/33584 , H02M3/33592 , H02M7/487 , H02M7/797 , Y02B70/10 , H02M1/0074 , H02M1/0077 , H02M1/007 , Y02T90/14 , Y02T10/7072 , Y02T10/70 , Y02T90/12

PROCÉDÉ DE FABRICATION BAS COÛT D’UN ÉLÉMENT MODULAIRE DE COMMUTATION DE PUISSANCE

Enregistré le 28/03/2019

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1903229

Classes : H10W70/05 , H10W70/635 , H10W70/611 , H10W90/00

COUPLEUR INDUCTIF ET SYSTÈME DE RECHARGE PAR INDUCTION MAGNÉTIQUE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES

Enregistré le 08/04/2019

Expiré le 18/03/2021

Numéro : FR1903756

Classes : H01F38/14 , H01F27/255 , B60L5/005 , H01F27/306 , H01F27/366 , Y02T90/14 , Y02T10/7072 , Y02T10/70 , Y02T90/12

Rejeté

Ecran de blindage magnétique pour un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile

Enregistré le 25/07/2019

Expire le 18/06/2027

Numéro : FR1908439

Classes : B60L53/12 , B60L2270/147 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/14

PISTE DE RECHARGE INDUCTIVE POUR VÉHICULES ÉLECTRIFIÉS ET SYSTÈME DE RECHARGE DYNAMIQUE L’INCORPORANT

Enregistré le 01/08/2019

Expiré le 23/07/2026

Numéro : FR1908818

Classes : H02J50/12 , B60L2210/40 , B60L53/39 , B60L53/32 , B60L53/122 , Y02T10/70 , Y02T10/72 , Y02T10/7072 , Y02T90/12 , Y02T90/14

SYSTEME ET PROCEDE DE CHARGE DE VEHICULES AUTOMOBILES

Enregistré le 16/04/2020

Expiré le 22/10/2022

Numéro : FR2003816

Classes : B60L58/12 , B60L53/11 , B60L53/14 , B60L53/66 , B60L53/67 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/12 , Y02T90/14 , Y02T90/16

Rejeté

SYSTEME ET PROCEDE DE CHARGE DE VEHICULES AUTOMOBILES

Enregistré le 15/05/2020

Expire le 24/03/2027

Numéro : FR2004881

Classes : B60L58/12 , B60L53/11 , B60L53/14 , B60L53/66 , B60L53/67 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/12 , Y02T90/14 , Y02T90/16

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