| Code NAF ou APE : | 30.92Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Fabrication d'autres matériels de transport |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de AT ZWEIRAD GMBH
| SIREN : | 532 714 425 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 532 714 425 00016 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/02/2011) |
Activité de AT ZWEIRAD GMBH
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Dirigeants et représentants de AT ZWEIRAD GMBH
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AT ZWEIRAD GMBH
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AT ZWEIRAD GMBH
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de AT ZWEIRAD GMBH
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AT ZWEIRAD GMBH
Alertes de AT ZWEIRAD GMBH
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AT ZWEIRAD GMBH
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AT ZWEIRAD GMBH
-
Conseil d'État, 06/05/2026, 508022Début du contentieux : 20/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE MONTPELLIERDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
-
Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence, 06/01/2026, 2024015474Début du contentieux : 29/09/2025Position : DemandeurAutres parties : BEE SPHERE ENERGY, SELARL- BERTHOLET, SCP BR ASSOCIESLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Toulouse, 08/07/2025, 23TL01270Début du contentieux : 20/04/2023Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE MONTPELLIERLire sur Pappers Justice
-
Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence, 05/05/2025, 2024015474Position : DemandeurAutres parties : BEE SPHERE ENERGYLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Montpellier, 20/04/2023, 2105882Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE MONTPELLIERDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Bordeaux, 28/02/2018, 15/03816Début du contentieux : 26/05/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
-
Cour d'appel de Pau, 30/06/2014, 13/00496Début du contentieux : 15/01/2013Position : DéfendeurAutres parties : EURL LOCASPORTDispositif : Infirmation partielle
Annonces de AT ZWEIRAD GMBH
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de AT ZWEIRAD GMBH
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter AT ZWEIRAD GMBH ?
Appels d'offres gagnés par AT ZWEIRAD GMBH
-
Objet : 20SIV01-Acquisition de Vélos à Assistance Electrique
Montant : 66 907,00 € · Notifié le : 13/03/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BAYEUX (MAIRIE)
En savoir plus