Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour INSEE : le 11/10/2026

FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

533 519 245 · Active
Adresse : 15 RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 19/02/2009

Voir les comptes

Informations juridiques de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

SIREN : 533 519 245
SIRET (siège) : 533 519 245 00013
Forme juridique : Fondation
Numéro de TVA : FR32533519245
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

Faites travailler votre trésorerie à 2,84%, sans la bloquer.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

  • Établissement

    En activité

    533 519 245 00013
    Adresse : 15 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS
    Date de création : 19/02/2009

Etablissements de l'entreprise FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Finances de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Dirigeants et représentants de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

  • Comptes sociaux 2021 08/02/2023
  • Comptes sociaux 2020 22/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 05/04/2018
  • Comptes sociaux 2015 29/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 24/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 18/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 18/06/2013
  • Comptes sociaux 2011 13/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 12/07/2011

Conformité de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

  • Tribunal judiciaire de Toulon, 26/05/2026, 20/04222
    Début du contentieux : 20/11/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 15 RUE DU LOUVRE
75001 PARIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FONDS DE DOTATION YOLANDE & ALBERT BAUSSAN

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur