NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 11/07/2026 Mise à jour RNE : le 11/07/2026 Mise à jour INSEE : le 10/07/2026

SCI BAVAL41

753 237 809 · Active
Adresse : 9 RUE DE LA REINE ASTRID, 13090 AIX-EN-PROVENCE
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 14/06/2012
Dirigeants : BUTIGNOT Marie-Noelle , Butignot Jacques

Voir les statuts

Informations juridiques de SCI BAVAL41

SIREN : 753 237 809
SIRET (siège) : 753 237 809 00011
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR81753237809
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AIX-EN-PROVENCE , le 09/08/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/08/2012)
Numéro RCS : 753 237 809 R.C.S. Aix-en-provence
Capital social : 3 010 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCI BAVAL41

Activité principale déclarée : Acquisition propriété administration location de tous biens et droits immobiliers.
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI BAVAL41 applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Logo Pappers Immobilier Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SCI BAVAL41

  • Siège et établissement principal

    En activité

    753 237 809 00011
    Adresse : 9 RUE DE LA REINE ASTRID 13090 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 14/06/2012

Etablissements de l'entreprise SCI BAVAL41

Finances de SCI BAVAL41

Dirigeants et représentants de SCI BAVAL41

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI BAVAL41

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SCI BAVAL41

    • Acte notarié
      • Augmentation du capital social
      • de M. Jacques BUTIGNOT - Mme Marie-Noëlle COTTALORDA à Melle Florence BUTIGNOT - Melle Virginie BUTIGNOT
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination de co-gérant
      • Agrément des donations de parts sociales - Modification corrélative des statuts
    • Statuts mis à jour
    22/05/2017
    • Acte notarié
      • de M. Jacques Jean Marie BUTIGNOT et Mme Marie-Noëlle Josette COTTALORDA son épouse à Mlle Florence Nicole Marie BUTIGNOT et Mlle Virginie BUTIGNOT
      • Apport d'un bien immobilier.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/10/2016
    • Acte notarié
      • des époux BUTIGNOT Jacques et Marie-Noëlle née COTTALORDA à BUTIGNOT Florence et BUTIGNOT Virginie
    • Statuts mis à jour
    30/11/2015
    • Statuts constitutifs
    09/08/2012

Comptes annuels de SCI BAVAL41

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SCI BAVAL41

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de SCI BAVAL41

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de SCI BAVAL41

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCI BAVAL41

  • Tribunal judiciaire de Paris, 12/06/2024, 23/05591
    Position : Demandeur
    Autres parties : BRENUS
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SCI BAVAL41

  • MODIFICATION 07/06/2017
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SCI BAVAL41
    Capital : 3 010 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Gérant, Associé : BUTIGNOT Jacques ; Gérant, Associé : COTTALORDA Marie-Noëlle, Josette
    Bodacc B n°20170107, annonce n°334
  • MODIFICATION 25/10/2016
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SCI BAVAL41
    Capital : 1 890 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160209, annonce n°126
  • MODIFICATION AUTRE
    22/07/2016
    Dénomination : SCI BAVAL41
    Journal : Les Nouvelles Publications
    Modification statutaire
    Aux termes d'un acte d'augmentation de capital social et de donation de parts sociales reçu par Maître Paul OLLIVIER le 29 juin 2016 concernant la société SCI BAVAL41, société civile immobilière dont le siège social est à AIX EN PROVENCE 13090, 9 avenue de la Reine Astrid, immatriculée au RCS de AIX EN PROVENCE sous le numéro 753237809 a été constatée la modification suivante des statuts : Le capital social est fixé à la somme de UN MILLION HUIT CENT QUATRE-VINGT-DIX MILLE EUROS (1.890.000,00 EUR), divisé en 18 900 parts, de CENT EUROS (100,00 EUR) chacune, attribuées aux associés en proportion de leurs apports, savoir : Monsieur Jacques BUTIGNOT : l'usufruit de 9 450 parts à 100 euros chacune ; Madame Marie-Noëlle Josette BUTIGNOT : l'usufruit de 9 450 parts à 100 euros chacune ; Mademoiselle Florence BUTIGNOT : la nue-propriété de 9 450 parts à 100 euros chacune ; Mademoiselle Virginie BUTIGNOT : la nue-propriété de 9 450 parts à 100 euros chacune. Les modifications statutaires seront publiées au registre du commerce et des sociétés de AIX EN PROVENCE.
    Pour avis
    Le notaire
  • CRÉATION 23/08/2012
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SCI BAVAL41
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 9 avenue de la Reine Astrid 13090 Aix-en-Provence
    Activité : Acquisition propriété administration location de tous biens et droits immobiliers.
    Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : BUTIGNOT Jacques
    Bodacc A n°20120162, annonce n°290
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de SCI BAVAL41

Comment contacter SCI BAVAL41 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 9 RUE DE LA REINE ASTRID
13090 AIX-EN-PROVENCE

Services recommandés pour les SCI

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
La Gestion en ligne Gestion locative En savoir plus
Logo CLH Expert-comptable indépendant En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de SCI BAVAL41

Biens immobiliers de SCI BAVAL41

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SCI BAVAL41

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI BAVAL41

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI BAVAL41

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI BAVAL41

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur