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Mise à jour RNA : le 18/06/2026 Mise à jour INSEE : le 17/06/2026

ADAPEI DE LA MEUSE (ADAPEIM SIEGE SOCIAL)

775 616 592 · Active
Adresse : ROUTE DE NEUVILLE, 55800 VASSINCOURT
Activité : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : Michaut Murielle , Briey Franck , Aissaoui Jazdi

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Informations juridiques de ADAPEI DE LA MEUSE

SIREN : 775 616 592
SIRET (siège) : 775 616 592 00017
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR14775616592
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 28/02/1961
Identifiant association : W551000094

Activité de ADAPEI DE LA MEUSE

Objet de l'association : De poursuivre en liaison avec l'UNAPEI nationale et régionale, auprès des pouvoirs publics, des autorités et des organismes concernés, la défense morale et matériellle des personnes ayant un handicap intellectuel et/ou psychique, des personnes âgées, personnes en perte d'autonomie et de leurs familles, en vue de favoriser l'épanouissement de ces personnes et leur insertion sociale aussi large que possible ; d'apporter aux familles l'appui nécessaire au maintien d'un esprit d'entraide et de solidarité ; de fournir des informations et des conseils ; de promouvoir et de mettre en oeuvre tout ce qui pourrait être utile au meilleur développement physique, intellectuel et moral des personnes handicapées ; de créer et de gérer des établissements appropriés notamment à l'éducation, la rééducation, l'adaptation, la mise au travail, l'insertion sociale, l'hébergement, l'organisation des loisirs, créer et gérer des centres d'aide par le travail, et des ateliers protégés, définis par la loi n° 2005-402 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ; de créer et de gérer tout établissement, service ou activité, notamment économique, quel que soit leur intitulé, et notamment des entreprises adaptées, concourant à l'insertion professionnelle et sociale de personnes en situation de handicap intellectuel et psychique, et à l'accompagnement de leurs familles ; d'organiser et de faire fonctionner les services communs de ces établissements ; de favoriser l'accès au logement des personnes handicapées, et le cas échéant, en leur louant ou sous-louant des logements d'habitation ; et plus généralement réaliser ou s'associer à toute action, initier tout projet, participer à la création, détenir toute participation et participer à la gestion de toute entité, ayant un lien direct ou indirect avc les missions définies ci-dessus
Code NAF ou APE : 88.99B (Action sociale sans hébergement n.c.a.)
Domaine d’activité : Action sociale sans hébergement
Convention collective : De travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) - IDCC 413

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE

  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00017
    Adresse : ROUTE DE NEUVILLE 55800 VASSINCOURT
    Enseigne : ADAPEIM SIEGE SOCIAL
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00355
    Adresse : 4 RUE HENRI DUNANT 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 01/09/2024
    Activité distincte : Pratique dentaire (86.23Z)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00348
    Adresse : 7 RUE DU CLOS DE JARDIN-FONTAINE 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/12/2023
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : .
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00330
    Adresse : 6 RUE DU CLOS DE JARDIN-FONTAINE 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/04/2023
    Activité distincte : Restauration collective sous contrat (56.29A)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00322
    Adresse : 28 AV PIERRE GOUBET 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/01/2023
    Activité distincte : Enseignement de la conduite (85.53Z)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00314
    Adresse : RUE DU CLOS DE JARDIN-FONTAINE 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/12/2022
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00306
    Adresse : ZI OUDINOT RUE DU LIEUTENANT VASSEUR 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Enseignement de la conduite (85.53Z)
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Enseignement, formation
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00298
    Adresse : 1 PLACE DE L’ARTILLERIE 55700 STENAY
    Date de création : 01/11/2019
    Activité distincte : Enseignement de la conduite (85.53Z)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00280
    Adresse : 4 AVENUE CARCANO 55200 COMMERCY
    Date de création : 01/11/2019
    Activité distincte : Enseignement de la conduite (85.53Z)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00272
    Adresse : PARC OUDINOT RUE DU LIEUTENANT VASSEUR 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 01/04/2019
    Activité distincte : Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00256
    Adresse : 20 RUE ERNEST BRADFER 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 01/11/2015
    Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00231
    Adresse : INSTITUT MEDICO EDUCATIF 18 RUE DU CLOS DE L'HOSPICE 55200 COMMERCY
    Date de création : 01/01/2009
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00215
    Adresse : Z I DE CHICAGO RUE DE L'AVENIR 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/01/2003
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00223
    Adresse : RUE DES CHEMINOTS 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/01/2000
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00207
    Adresse : ROUTE DE NEUVILLE 55800 VASSINCOURT
    Date de création : 18/01/1999
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : CAT INDUSTRIEL ANNEXE DE BAR
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00181
    Adresse : 89-91 89 RUE DE VEEL 55800 VASSINCOURT
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : ADAPEIM RESIDENCES SUD MEUSIEN
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00058
    Adresse : 22 RUE DU DEPOT 55800 REVIGNY-SUR-ORNAIN
    Date de création : 31/12/1996
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : FOYER DES TRAVAILLEURS
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00173
    Adresse : RUE DE VEEL 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 04/05/1996
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : RES ET SOUTIEN VIE SOCIALE
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00157
    Adresse : 15 RUE DE LA MARNE 55100 VERDUN
    Date de création : 01/09/1992
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : FOYER ACCUEIL MEDICALISE
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00140
    Adresse : 18 RUE MAGINOT 55160 FRESNES-EN-WOEVRE
    Date de création : 04/10/1988
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : ADAPEIM FOYER D'HEBERGEMENT
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00132
    Adresse : MONT-VILLERS 55160 BONZEE
    Date de création : 04/10/1988
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT LES JARDINS DE VILLERS
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00165
    Adresse : 45 RUE MAGINOT 55160 FRESNES-EN-WOEVRE
    Date de création : 01/09/1988
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00199
    Adresse : ROUTE DE NEUVILLE 55800 VASSINCOURT
    Date de création : 01/09/1986
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
    Enseigne : SCE EDUCATION SPECIALIE SOINS A DOMICILE
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00108
    Adresse : 1 RUE DU PARADIS 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 01/01/1982
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : FOYER D HEBERGEMENT
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00025
    Adresse : ROUTE DE NEUVILLE 55800 VASSINCOURT
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
    Enseigne : INSTITUT MEDICO EDUCATIF
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00066
    Adresse : 4 RUE DE CUMIERES 55100 VERDUN
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT DE VERDUN
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00033
    Adresse : 74 AV P GOUBET ET JEAN VAN HEEGHE 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSE
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
    Enseigne : CENTRE MEDICO EDUCATIF
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00074
    Adresse : 55800 VASSINCOURT
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT LES JARDINS DE VASSINCOURT
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00082
    Adresse : 55 RUE DU PORT 55000 BAR-LE-DUC
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ESAT BAR LE DUC ET VASSINCOURT
  • Établissement

    En activité

    775 616 592 00090
    Adresse : ROUTE DE NEUVILLE 55800 VASSINCOURT
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : ADAPEIM HOME FAMILIAL
  • Établissement

    Fermé

    775 616 592 00264
    Adresse : 24 BOULEVARD DES FLANDRES 55000 BAR-LE-DUC
    Date de création : 01/01/2019
    Date de clôture : 13/06/2019
    Activité distincte : Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)
  • Établissement

    Fermé

    775 616 592 00249
    Adresse : 15 B RUE DES PREUX 55100 VERDUN
    Date de création : 18/07/2006
    Date de clôture : 01/12/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
  • Établissement

    Fermé

    775 616 592 00116
    Adresse : 4 RUE DE LA CALIFORNIE 55100 VERDUN
    Date de création : 01/01/1982
    Date de clôture : 26/03/2008
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : ADAPEIM FOYER D HEBERGEMENT
  • Établissement

    Fermé

    775 616 592 00041
    Adresse : 34 RUE DU TRIBEL 55000 BAR-LE-DUC
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Accueil des enfants handicapés (85.3A)
    Enseigne : C M E JOYEUX EVEIL

Etablissements de l'entreprise ADAPEI DE LA MEUSE

Finances de ADAPEI DE LA MEUSE

Dirigeants et représentants de ADAPEI DE LA MEUSE

Entreprises dirigées par ADAPEI DE LA MEUSE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ADAPEI DE LA MEUSE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ADAPEI DE LA MEUSE

    • Récépissé de modification
    25/11/2021
    • Liste dirigeants
    25/11/2021
    • Procès verbal
    25/11/2021
    • Récépissé de modification
    16/10/2020
    • Procès verbal
    16/10/2020
    • Liste dirigeants
    16/10/2020
    • Récépissé de modification
    19/11/2019
    • Procès verbal
    19/11/2019
    • Liste dirigeants
    19/11/2019
    • Récépissé de modification
    25/04/2019
    • Statuts
    25/04/2019
    • Procès verbal
    25/04/2019
    • Récépissé de modification
    06/11/2017
    • Procès verbal
    06/11/2017
    • Formulaire déclaration
    06/11/2017
    • Liste dirigeants
    06/11/2017
    • Deuxième pv
    06/11/2017
    • Statuts
    06/11/2017
    • Liste dirigeants
    02/06/2015
    • Récépissé de modification
    12/02/2014
    • Règlement intérieur
    12/02/2014
    • Statuts
    12/02/2014
    • Procès verbal
    16/10/2012
    • Liste dirigeants
    07/09/2011
    • Récépissé de modification
    17/09/2009
    • Statuts
    17/09/2009
    • Récépissé de modification
    20/09/2007
    • Liste dirigeants
    20/09/2007
    • Autre
    20/06/2006
    • Statuts
    20/06/2006
    • Autre
    20/06/2006
    • Liste dirigeants
    20/06/2006
    • Récépissé de modification
    20/06/2006
    • Liste dirigeants
    20/06/2006

Comptes annuels de ADAPEI DE LA MEUSE

  • Comptes sociaux 2023 06/12/2024

Procédures collectives de ADAPEI DE LA MEUSE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ADAPEI DE LA MEUSE

  • Cour d'appel de Nancy, 23/01/2025, 23/02338
    Début du contentieux : 28/09/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de ADAPEI DE LA MEUSE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ADAPEI DE LA MEUSE

Comment contacter ADAPEI DE LA MEUSE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ROUTE DE NEUVILLE
55800 VASSINCOURT
Email : [email protected]
Téléphone : 0971001606
Adresse : Route de Neuville 55800 Vassincourt

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de ADAPEI DE LA MEUSE

  • LE MOUTON A 5 PATTES (897 509 592) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ADAPEI DE LA MEUSE et LE MOUTON A 5 PATTES de la relation : Banque

Biens immobiliers de ADAPEI DE LA MEUSE

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Appels d'offres gagnés par ADAPEI DE LA MEUSE

  • Objet : Prestations de nettoyage des parties communes des bâtiments en location et prestations annexes: Lot 1: 2024-0048

    Montant : 1 782 066,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

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  • Objet : Entretien des espaces verts des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH Verdun Saint-Mihiel: Lot 05: Entretien des espaces verts du CH Verdun Saint-Mihiel (Site de Saint-Nicolas, site de Sainte-Catherine, Site Sainte-Anne, Village de Cumières)

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

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  • Objet : Entretien des espaces verts des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH Verdun Saint-Mihiel: Lot 06: Entretien des espaces verts du CH Verdun Saint-Mihiel (Site de Désandrouins)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

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  • Objet : BLANCHISSAGE DU LINGE EHPAD COQUILLOTTES SSIAD

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des espaces verts de l’OPH de la Meuse: Lot 1: Entretien des espaces verts de l’OPH de la Meuse - Secteur 1 Bar le Duc et ses environs

    Montant : 213 575,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage des parties communes des Collectifs de l’OPH de la Meuse

    Montant : 1 129 353,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

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  • Objet : Nettoyage des parties communes des Collectifs de l’OPH de la Meuse

    Montant : 1 128 803,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de lavage, nettoyage à l’eau, repassage des articles d’habillement, d’ameublement et de couchage au profit de la Base de Défense de Verdun (lot 17)

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130015357

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des espaces verts des établissements du GHT Coeur Grand Est: Lot 7: Toutes prestations d’entretien des espaces verts pour le CH Verdun saint-Mihiel

    Montant : 335 815,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage des parties communes des Collectifs de l’OPH de la Meuse

    Montant : 1 124 943,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage des parties communes des Collectifs de l’OPH de la Meuse

    Montant : 1 090 013,00 € · Notifié le : 06/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

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  • Objet : Prestations de location et d’entretien de linge plat n°2022-01: Lot 2 : Belleville-sur-Meuse

    Montant : 1 600,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SERVICES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS D'INCLUSION ET D'ACCOMPAGNEMENT ARGONNE MEUSE

    En savoir plus
  • Objet : Nettoyage des parties communes des Collectifs de l’OPH de la Meuse

    Montant : 1 105 310,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

    En savoir plus
  • Objet : Entretien des espaces verts des Etablissements du GHT Grand Coeur Est, Du GCS Coeur Grand Est et de l’EHPAD de Thiéblemont: Lot 01: Nord Meusien : CH de Verdun et CH de Saint-Mihiel

    Montant : 13 200,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL

    En savoir plus
  • Objet : Entretien Eco-responsable des Espaces Verts pour le patrimoine de l’OPH de la Meuse: Lot 1: Lot n°1: Secteur Bar-le Duc

    Montant : 201 569,00 € · Notifié le : 16/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE

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  • Objet : Prestations de lavage, nettoyage à l’eau, repassage des articles d’habillement, d’ameublement et de couchage au profit de la BdD de Verdun

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 25/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130015357

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Labels et certificats de ADAPEI DE LA MEUSE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Enseignement, formation
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 99 92 93 93 86
Écart rémunération (sur 40) 39 38 39 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5 5 5 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Bilan carbone
Publié

Propriétés intellectuelles de ADAPEI DE LA MEUSE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ADAPEI DE LA MEUSE

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 4 253 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 1 520 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 278 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 03/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 3 042 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 03/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 4 774 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 03/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 7 070 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 29/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 4 830 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 1 619 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 7 252 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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