| Code NAF ou APE : | 87.90A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Hébergement médico-social et social |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ASS CMSEA
| SIREN : | 775 618 689 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 775 618 689 00290 |
| Numéro LEI : |
969500E9DQ5ZNRSSRC91 |
| Forme juridique : | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ASS CMSEA
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise ASS CMSEA
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Adresse : 47 RUE DUPONT DES LOGES 57000 METZDate de création : 19/01/1981Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)Enseigne : SIEGE SERVICE CENTRALOrganisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Travail socialCertification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
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Adresse : MECS SERAD LES 5 CHEMINS 149 AVENUE DE THIONVILLE 57050 METZDate de création : 01/08/2024Activité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Nom commercial : ASSO CMSEAEnseigne : MECS SERAD LES 5 CHEMINS
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Adresse : 2 PLACE DES PARAIGES 57000 METZDate de création : 01/08/2024Activité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Nom commercial : ASSO CMSEAEnseigne : CENTRE LES WADS
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Adresse : 6 PLACE VALLADIER 57000 METZDate de création : 01/08/2024Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Nom commercial : ASSO CMSEA - SEMNEnseigne : ASSO CMSEA - SEMN
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Adresse : L ENTREPRISE ADAPTEE 1 A RUE VERLAINE 57340 MORHANGEDate de création : 01/08/2024Activité distincte : Services d'aménagement paysager (81.30Z)Enseigne : L'ENTREPRISE DES TALENTS
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Adresse : CER FERME D' AVIGY 57420 POURNOY LA GRASSEDate de création : 01/08/2024Activité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Nom commercial : ASSO CMSEAEnseigne : CER
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Adresse : 2 DOMAINE DU BISCHWALD 57660 BISTROFFDate de création : 01/03/2023Nom commercial : CMSEA BULLE D'REnseigne : CMSEA BULLE D'R
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Adresse : SITE DOMOFUTURA ROUTE NATIONALE 74 57340 MORHANGEDate de création : 01/02/2023Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)Enseigne : CFA - CMSEA
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Adresse : 3 B RUE DU CHEMIN DE CHOIGNES 52000 CHAUMONTDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Nom commercial : CMSEA L'ESCALEEnseigne : CMSEA L'ESCALE
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Adresse : ESAT L ATELIER DES TALENTS 1 RUE TEILHARD DE CHARDIN 57050 METZDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)Enseigne : ESAT L ATELIER DES TALENTS
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Adresse : SERVICE ACT EDUCATIVE ET INVESTIGATION 10 LA TANNERIE 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)
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Adresse : CHRS ESPOIR RUE NATIONALE 57600 FORBACHDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
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Adresse : 625 SESSAD TED 13 RUE DE BELLETANCHE 57070 METZDate de création : 01/11/2014Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
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Adresse : 31 RUE DU PRESIDENT POINCARE 57500 SAINT-AVOLDDate de création : 07/09/2004Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Enseigne : CLUB PREVENTION SECTEUR ST AVOLD
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Adresse : RUE SAINTE ELISABETH 57100 THIONVILLEDate de création : 18/08/2004Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Enseigne : SERVICE SOCIAL D'ACTION EDUCATIVE
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Adresse : FERME D'AVIGY 57420 POMMERIEUXDate de création : 01/01/2002Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Enseigne : CENTRE EDUCATIF RENFORCE
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Adresse : CMSEA - EPS SARREBOURG 47 RUE DUPONT DES LOGES 57000 METZDate de création : 01/11/2000Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)
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Adresse : ANNEXE CHATEAUBRIAND RUE DES VERGERS 57460 BEHREN-LES-FORBACHDate de création : 01/09/1998Enseigne : P.A.E.J. BEHREN
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Adresse : 21 RUE DES GERANIUMS 57070 METZDate de création : 30/12/1997Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10B)Enseigne : SERVICE ACCOMP VIE SOCIALE ADULTE HANDIC
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Adresse : 38 RUE SAINT-BERNARD 57000 METZDate de création : 01/10/1997Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)Enseigne : INSERTION PAR L'ECONOMIE
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Adresse : 69 B RUE MAZELLE 57000 METZDate de création : 01/05/1995Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)Enseigne : EPS METZ VILLE
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Adresse : 80 C RUE DE ST QUENTIN 57950 MONTIGNY-LES-METZDate de création : 20/03/1995Activité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Enseigne : ESPACE INSERTION
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Adresse : CENTRE SPORTS ET LOISIRS LE MONNA 12100 MILLAUDate de création : 01/09/1993Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : ACCUEIL TOXICOMANES
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Adresse : 38 RUE SAINT-BERNARD 57000 METZDate de création : 08/11/1991Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)Enseigne : SEMN METZ SABLON
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Adresse : COTEAU DE LEMOUZY 31 ALLEE DU MAUZAC 46140 LUZECHDate de création : 01/05/1990Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : RESEAU D'ACCUEIL EN FAMILLE
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Adresse : 46 RUE PRINCIPALE 57420 FOVILLEDate de création : 01/10/1989Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : SERVICE ECOUTE ACCUEIL ECHANGE SECRETARI
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Adresse : 9 RUE LOUIS PASTEUR 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/07/1979Activité distincte : Activités juridiques (69.10Z)Enseigne : SCE INVESTIGATION ORIENTATION EDUCATIVE
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Adresse : ANCIENNE GENDARMERIE RUE ERCKMANN CHATRIAN 57400 SARREBOURGDate de création : 01/09/1978Activité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Enseigne : SCE SOCIAL ACTION EDUCATIVE
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Adresse : 6 RUE DE LA CROIX DE LORRAINE 57070 METZActivité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : I.M.P. L'ESPERANCE
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Adresse : 6 RUE PAUL VERLAINE 57380 FAULQUEMONTEnseigne : CTRE ACCUEIL ACCOMP ADO CAAA
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Adresse : 8 B RUE GRANGE LE MERCIER 57950 MONTIGNY-LES-METZActivité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : INSTITUT MEDICO PROF LA HORGNE
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Adresse : 4 RUE DU CALVAIRE 57340 MORHANGEActivité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)Enseigne : INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL
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Adresse : RTE DE BOUZONVILLE 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZActivité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER HEBERGEMENT LE HAUT SORET
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Adresse : 46 RUE DU MARECHAL FOCH 57200 SARREGUEMINESEnseigne : MAISON DE L'ADOLESCENT LE GRAND CHENE
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Adresse : ITEP SESSAD DU CHATEAU DE LORRY 112 GRAND'RUE 57050 LORRY-LES-METZEnseigne : ITEP SESSAD DU CHATEAU DE LORRY
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Adresse : 21 EN CHAPLERUE 57000 METZActivité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)Enseigne : PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE
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Adresse : 1 RUE DE LA VERSEE 57420 SOLGNEEnseigne : CENTRE D'EDUCATION PROFESSIONNELLE
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Adresse : 2 RUE ROGET 57140 WOIPPYActivité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Enseigne : FOYER ST ELOY - CENTRE SOCIAL
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Adresse : 22 RUE DES PRES DE BROUCK 57100 THIONVILLEEnseigne : FOYER LES PRES DE BROUCKContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 09/01/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : 23 RUE DU GENERAL DE CASTELNAU 57340 MORHANGEDate de création : 01/01/2022Date de clôture : 01/08/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Services d'aménagement paysager (81.30Z)
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Adresse : 1 RUE VERLAINE 57340 MORHANGEDate de création : 01/01/2021Date de clôture : 31/12/2021Activité distincte : Services d'aménagement paysager (81.30Z)
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Adresse : CER ECHANGE 22 RUE DE LORRAINE 54150 VAL DE BRIEYDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 01/08/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : CER ECHANGE
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Adresse : MECS SERAD DU CHATEAU DE LORRY 30 BOULEVARD SAINT-SYMPHORIEN 57050 LONGEVILLE-LES-METZDate de création : 01/01/2012Date de clôture : 01/08/2024 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : CSST LES WADS 20 RUE GAMBETTA 57000 METZDate de création : 01/01/2008Date de clôture : 01/08/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Enseigne : CSST LES WADS
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Adresse : 33 B BOULEVARD ANDRE MAGINOT 57000 METZDate de création : 01/01/2007Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : PAEJ
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Adresse : P.A.E.J. DE METZ 69 RUE MAZELLE 57000 METZDate de création : 01/01/2003Date de clôture : 01/01/2007Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)
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Adresse : CTRE COORDINATION DES E PS 47 RUE DUPONT DES LOGES 57000 METZDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 01/08/2024 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)
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Adresse : 1 RTE BOUZONVILLE 57070 SAINT-JULIEN-LES-METZDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)Enseigne : FOYER OCCUPATIONNEL HAUT SORET
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Adresse : 11 RUE DU MAIRE MASSING 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/11/2001Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EPS SARREGUEMINES
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Adresse : BURTHECOURT 57170 SALONNESDate de création : 12/02/2001Date de clôture : 01/01/2002 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CENTRE EDUCATIF RENFORCE
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Adresse : 47 RUE DUPONT DES LOGES 57000 METZDate de création : 01/09/2000Date de clôture : 25/12/2000Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CENTRE EDUCATIF RENFORCE
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Adresse : 46-48 48 RUE CORNEILLE AGRIPPA 57140 WOIPPYDate de création : 25/03/1999Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)
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Adresse : 1 RUE DE PROVENCE 57700 HAYANGEDate de création : 01/03/1998Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EPS VAL DE FENSCH
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Adresse : 80 B RUE DE ST QUENTIN 57950 MONTIGNY-LES-METZDate de création : 01/05/1995Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CAR RESSOURCES ET ENTR.INTERGAT. SOCIALE
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Adresse : 8 RUE GRANGE LE MERCIER 57950 MONTIGNY-LES-METZDate de création : 01/05/1995Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)Enseigne : E.S.A.T. LOTHAIRE
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Adresse : 12 ET 13 12 RUE DU 18 NOVEMBRE 57340 MORHANGEDate de création : 01/05/1995Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)Enseigne : E.S.A.T. LES JARDINS DE MORHANGE
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Adresse : 152 CHEMIN DE BLORY 57950 MONTIGNY-LES-METZDate de création : 01/05/1995Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)Enseigne : E.S.A.T. LES ATELIERS DE BLORY
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Adresse : 71 RUE DE METZ 57300 HAGONDANGEDate de création : 01/04/1995Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EPS HAGONDANGE
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Adresse : 5 B RUE GOETHE 57000 METZDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CREPIS
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Adresse : 5 RUE GOETHE 57000 METZDate de création : 11/06/1993Date de clôture : 25/12/1995Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EPS METZ VILLE
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Adresse : 1 EN CHANDELLERUE 57000 METZDate de création : 11/06/1993Date de clôture : 31/12/2002Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : PREVENTION DES TOXIXOMANIES
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Adresse : 69 RUE MAZELLE 57000 METZDate de création : 11/06/1993Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : PREVENTION SPECIALISEE METZ
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Adresse : 1 EN CHANDELLERUE 57000 METZDate de création : 11/06/1993Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EQUIPE RUE DU SEAE
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Adresse : 9 RUE DU SCHLOSSBERG 57600 FORBACHDate de création : 11/06/1993Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EPS FORBACH
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Adresse : SERVICE D ACTION EDUCATIVE ET D INVEST 1 RUE SEBASTIEN LECLERC 57000 METZDate de création : 11/06/1993Date de clôture : 01/01/2010 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents (88.99A)Enseigne : S A E I
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Adresse : 4 RUE DU HAUT RHELE 57950 MONTIGNY-LES-METZDate de création : 23/12/1991Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)Enseigne : E.S.A.T. RESTO
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Adresse : 12 BOULEVARD DE GUYENNE 57070 METZDate de création : 18/09/1991Date de clôture : 13/11/1997Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)Enseigne : FOYER HERBERGEMENT
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Adresse : 16 RUE DES GARENNES 57155 MARLYDate de création : 01/05/1991Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CHRSTD FORMATION
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Adresse : 1 ROUTE DE BOUZONVILLE 57070 METZDate de création : 19/11/1990Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)Enseigne : FOYER UNITE ACCUEIL PERMANENT
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Adresse : 10 RUE DU LIMOUSIN 57070 METZDate de création : 10/11/1990Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Accueil des adultes handicapés (85.3C)Enseigne : FOYER APPARTEMENT
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Adresse : 26 RUE DU WAD BILLY 57000 METZDate de création : 01/09/1990Date de clôture : 11/06/1993 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)
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Adresse : 26 RUE DU WAD BILLY 57000 METZDate de création : 01/05/1990Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)Enseigne : CSST LES WADS
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Adresse : 45 RUE PRINCIPALE 57420 FOVILLEDate de création : 06/06/1989Date de clôture : 11/06/1993 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : PREVENTION PRIMAIRE
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Adresse : 21 RUE DU MARECHAL FOCH 57250 MOYEUVRE-GRANDEDate de création : 06/06/1989Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SEMN MOYEUVRE
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Adresse : 1 RUE ROGET 57140 WOIPPYDate de création : 06/06/1989Date de clôture : 25/03/1999 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SEMN WOIPPY
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Adresse : 47 RUE DUPONT DES LOGES 57000 METZDate de création : 06/06/1989Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SEMN SECRETARIAT
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Adresse : 5 PLACE SAINT-MARTIN 57000 METZDate de création : 29/06/1988Date de clôture : 01/01/2016 et transféré vers un autre établissementEnseigne : SERVICE ORIENTATION ACTION EDUCATIVE
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Adresse : 21 RUE DES GERANIUMS 57070 METZDate de création : 01/01/1986Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)Enseigne : FOYER LA CORCHADE
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Adresse : 47 RUE DUPONT DES LOGES 57000 METZDate de création : 01/12/1985Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : VIE ASSOCIATIVE
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Adresse : 9 RUE DU 276 RIUS 57600 FORBACHDate de création : 01/06/1982Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CLUB FORBACH KOBENBERG
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Adresse : 8 RUE DE VERDUN 57200 SARREGUEMINESDate de création : 01/07/1981Date de clôture : 01/11/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SEMN SARREGUEMINES
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Adresse : 45 RUE PRINCIPALE 57420 FOVILLEDate de création : 01/05/1981Date de clôture : 31/12/2004Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)Enseigne : CENTRE SANITAIRE DE MOYEN SEJOUR FOVILLE
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Adresse : 25 RUE YVES FARGES 57240 KNUTANGEDate de création : 03/11/1980Date de clôture : 01/03/1998 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SEMN KONACKER
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Adresse : 14 PLACE DES CHARRONS 57000 METZDate de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : EQUIPE RUE
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Adresse : 12 RUE DU 18 NOVEMBRE 57340 MORHANGEDate de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)Enseigne : C.A.T. MORHANGE
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Adresse : 26 B RUE DES BENEDICTINS 57050 LE BAN-SAINT-MARTINDate de clôture : 31/12/2004Activité distincte : Accueil des enfants en difficulté (85.3B)Enseigne : FOYER LA PASSERELLE
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Adresse : 39 RUE LOTHAIRE 57000 METZDate de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)Enseigne : C.A.T. LOTHAIRE
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Adresse : 3 RUE HAUTE PIERRE 57000 METZDate de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SERVICE SOCIAL
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Adresse : 14 AVENUE DE NANCY 57000 METZDate de clôture : 11/06/1993 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : SEMN METZ VILLE
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Adresse : 80 C RUE DE ST QUENTIN 57950 MONTIGNY-LES-METZDate de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)Enseigne : C.A.T. LA HORGNE
Etablissements de l'entreprise ASS CMSEA
Dirigeants et représentants de ASS CMSEA
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS CMSEA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASS CMSEA
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de ASS CMSEA
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Comptes sociaux 2024 26/06/2025
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Comptes sociaux 2023 17/06/2024
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Comptes sociaux 2022 26/06/2023
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Comptes sociaux 2021 23/06/2022
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Comptes sociaux 2020 23/06/2021
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Comptes sociaux 2019 02/10/2020
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Comptes sociaux 2018 26/06/2019
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Comptes sociaux 2017 12/06/2018
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Comptes sociaux 2016 20/06/2017
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Comptes sociaux 2015 21/06/2016
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Comptes sociaux 2014 04/06/2015
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Comptes sociaux 2013 19/06/2014
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Comptes sociaux 2012 26/06/2013
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Comptes sociaux 2011 29/06/2012
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Comptes sociaux 2010 01/07/2011
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Comptes sociaux 2009 02/11/2010
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Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comptes sociaux 2007 02/11/2010
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Comptes sociaux 2006 02/11/2010
Conformité de ASS CMSEA
Alertes de ASS CMSEA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASS CMSEA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASS CMSEA
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Tribunal judiciaire de Bobigny, 10/04/2026, 26/03417Position : DemandeurDispositif : Maintien de la mesure de soins psychiatriquesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Bobigny, 24/03/2026, 26/02722Début du contentieux : 07/10/2025Position : DéfendeurAutres parties : MINISTÈRE PUBLIC, MONSIEUR LE PREFET DE SEINEDispositif : Maintien de la mesure de soins psychiatriquesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Bobigny, 12/02/2026, 26/01406Position : DemandeurDispositif : Maintien de la mesure de soins psychiatriquesLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 01/02/2024, 24/00059Début du contentieux : 27/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 31/03/2023, 2300142Position : DéfendeurAutres parties : COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE, Société Clean Garden, MARTINIQUE ECOLO MULTISERVICE EURLLire sur Pappers Justice
Annonces de ASS CMSEA
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ASS CMSEA
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Comment contacter ASS CMSEA ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0387754028 |
| Adresse : |
47 rue Dupont des Loges 57006 METZ CÉDEX 01
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Appels d'offres gagnés par ASS CMSEA
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Objet : PRESTATION D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN ET TONTE
Montant : 519 320,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE FAULQUEMONT (MAIRIE)
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Objet : Confection, livraison et service à table de repas destinés à la restauration scolaire et nettoyage de locaux, matériels, mobilier et vaisselle
Montant : 6,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE MONTIGNY LES METZ (MAIRIE)
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Objet : SERVICE D¿INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE POUR LA RENOVATION D¿EQUIPEMENTS MUNICIPAUX
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE METZ (MAIRIE)
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Objet : 2023-SA0026 - Prestation d’Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) - relance suite à déclaration sans suite
Montant : 150 460,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
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Objet : 2023-SA0026 - Prestation d’Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) - relance suite à déclaration sans suite
Montant : 54 670,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
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Objet : 2023-SA0026 - Prestation d’Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) - relance suite à déclaration sans suite
Montant : 30 688,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
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Objet : Prestations de lavage, nettoyage à l’eau, repassage des articles d’habillement, d’ameublement et de couchage au profit de la Base de Défense de Metz (lot 9)
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : 130015357
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Objet : Entretien des espaces verts de la SCI du CADRAN -
Montant : 55 224,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SCI DU CADRAN
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Objet : Prestation de Service d’Animation journée Promotion 16-18 Grand Est: Lot 2: Faciliter le parcours de vie
Montant : 1 670 284,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
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Objet : Confection, livraison et service à table de repas destinés à la restauration scolaire et nettoyage des locaux et matériels<br />
Montant : 386 000,00 € · Notifié le : 08/07/2020 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE MONTIGNY LES METZ (MAIRIE)
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Objet : Prestations de lavage, nettoyage à l’eau, repassage des articles d’habillement, d’ameublement et de couchage au profit de la BdD de Metz
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 24/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : 130015357
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Labels et certificats de ASS CMSEA
| Année | 2025 | 2023 | 2022 | 2020 | 2019 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 93 | 94 | 84 | 94 | 99 |
| Écart rémunération (sur 40) | 38 | 39 | 39 | 39 | 39 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | 20 | 20 | 10 | 20 | 20 |
| Écart taux promotion (sur 15) | 10 | 15 | 10 | 10 | 15 |
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | 15 | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 10 | 5 | 10 | 10 | 10 |