LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Informations juridiques de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

SIREN :	775 630 288
SIRET (siège) :	775 630 288 00048
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR71775630288
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 27/07/1962
Identifiant association :	W621000366

Activité de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Objet de l'association :	Promouvoir la place que les enfants et les jeunes doivent avoir dans la société et développer des projets d'accueil et d'activités à l'intention des enfants ; regrouper les activités et les structures de loisirs, notamment les centres de loisirs, répondant aux besoins des enfants et des familles, en assumer au besoin la gestion ; inciter à l'élaboration et à la mise en oeuvre de projets éducatifs comme de participer à leur réalisation
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) - IDCC 1518

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Etablissements de l'entreprise LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

• Établissement

  En activité

  775 630 288 00048
  Adresse : 24 RUE DU GENERAL DE GAULLE 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1987
• Établissement

  Fermé

  775 630 288 00063
  Adresse : 8 PLACE MERE TERESA 62000 ARRAS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/2016

  Date de clôture : 15/09/2023 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)
• Établissement

  Fermé

  775 630 288 00055
  Adresse : BP 50059 66 B RUE DES HOCHETTES 62000 ARRAS

  Voir sur la carte

  Date de création : 16/04/2013

  Date de clôture : 01/03/2016 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)

Etablissements de l'entreprise LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Finances de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Dirigeants et représentants de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Lesage Jean
Président
Ambruz Sabine
Secrétaire général
Anciens dirigeants
Deman Fabien
Ancien président
Fasquel Nicolas
Ancien administrateur
Debeauvais Celine
Ancien coordinateur
Delobbel Stéphane
Ancien directeur général

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

• • Récépissé de modification

  15/07/2021
• • Liste dirigeants

  15/07/2021
• • Procès verbal

  15/07/2021
• • Récépissé de modification

  28/09/2020
• • Liste dirigeants

  28/09/2020
• • Procès verbal

  28/09/2020
• • Récépissé de modification

  28/06/2019
• • Liste dirigeants

  28/06/2019
• • Procès verbal

  28/06/2019
• • Récépissé de modification

  31/07/2018
• • Liste dirigeants

  31/07/2018
• • Statuts

  31/07/2018
• • Procès verbal

  31/07/2018
• • Récépissé de modification

  28/07/2017
• • Formulaire déclaration

  28/07/2017
• • Liste dirigeants

  28/07/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  28/07/2017
• • Procès verbal

  28/07/2017
• • Récépissé de modification

  24/06/2016
• • Procès verbal

  24/06/2016
• • Formulaire déclaration

  24/06/2016
• • Liste dirigeants

  24/06/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  24/06/2016
• • Récépissé de modification

  03/06/2016
• • Statuts

  03/06/2016
• • Procès verbal

  03/06/2016
• • Formulaire déclaration

  03/06/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  03/06/2016
• • Récépissé de modification

  30/11/2015
• • Liste dirigeants

  30/11/2015
• • Récépissé de modification

  09/10/2014
• • Liste dirigeants

  09/10/2014
• • Récépissé de modification

  30/07/2013
• • Procès verbal

  30/07/2013
• • Statuts

  30/07/2013
• • Liste dirigeants

  30/07/2013
• • Récépissé de modification

  29/06/2012
• • Liste dirigeants

  29/06/2012
• • Récépissé de modification

  08/06/2011
• • Lettre de déclaration

  08/06/2011
• • Liste dirigeants

  08/06/2011
• • Récépissé de modification

  05/07/2010
• • Liste dirigeants

  05/07/2010
• • Récépissé de modification

  05/08/2009
• • Liste dirigeants

  05/08/2009
• • Récépissé de modification

  16/07/2008
• • Liste dirigeants

  16/07/2008
• • Récépissé de modification

  25/07/2007
• • Liste dirigeants

  25/07/2007
• • Récépissé de modification

  31/08/2006

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Comptes annuels de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

• Comptes sociaux 2024 06/06/2025
• Comptes sociaux 2023 04/06/2024
• Comptes sociaux 2022 04/06/2024
• Comptes sociaux 2021 05/06/2023
• Comptes sociaux 2020 05/06/2023
• Comptes sociaux 2019 12/05/2022
• Comptes sociaux 2018 29/04/2020
• Comptes sociaux 2017 29/04/2019
• Comptes sociaux 2016 10/04/2018
• Comptes sociaux 2015 21/03/2017
• Comptes sociaux 2014 26/04/2016
• Comptes sociaux 2013 21/04/2015
• Comptes sociaux 2012 01/04/2014
• Comptes sociaux 2011 22/06/2012

Conformité de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

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0 contentieux

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Annonces JOAFE de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

• MODIFICATION 15/09/2023

  Préfecture de Pas-de-Calais
  Dénomination : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DU PAS-DE-CALAIS

  Adresse : 8 place Mère Térésa 62000 Arras
  Joafe n°20230039, annonce n°1312
• MODIFICATION 03/06/2016

  Préfecture de Pas-de-Calais
  Dénomination : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DU PAS-DE-CALAIS.

  Adresse : 66 bis, rue des Hochettes, 62002 Arras
  Joafe n°20160025, annonce n°1036
• MODIFICATION 29/07/2013

  Préfecture de Pas-de-Calais
  Dénomination : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DU PAS-DE-CALAIS.

  Adresse : 24, rue du Général de Gaulle, 62052 Saint-Laurent-Blangy cedex
  Joafe n°20130033, annonce n°812

Cartographie de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Comment contacter LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	24 RUE DU GENERAL DE GAULLE 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

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Appels d'offres gagnés par LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

• Objet : ANIMATION ET GESTON D’UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LES ENFANTS DE 4 A 14 ANS

  Montant : 71 523,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE SOUCHEZ (MAIRIE)

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• Objet : Organisation des accueils de loisirs sans hébergement

  Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE D'ISBERGUES (MAIRIE)

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• Objet : ANIMATION ET GESTION D’UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (A.L.S.H) POUR LES ENFANTS DE 4 A 14 ANS DE LA COMMUNE DE SOUCHEZ

  Montant : 69 108,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 3 ans

  Acheteur : COMMUNE DE SOUCHEZ (MAIRIE)

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Labels et certificats de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LES FRANCAS DU PAS DE CALAIS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2024-2026

Montant : 100 000 €

Autorité : Conseil régional Hauts-de-France

Publication : 08/07/2024

Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)

Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts

Numéro SA : SA.111728

•

Référence : TM-12316744

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