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Mise à jour RNA : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

775 664 113 · Active
Adresse : 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL, 75006 PARIS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/05/1967
Dirigeant : Maniere Laurence

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Informations juridiques de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

SIREN : 775 664 113
SIRET (siège) : 775 664 113 00013
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR84775664113
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 13/01/1967
Identifiant association : W751011053

Activité de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Objet de l'association : Déployer les actions suivantes, principalement pour le compte de ses membres titulaires ; entreprendre et réaliser, en interne ou en collaboration, des actions de recherche et d'étude orientées dans le domaine scientifique, technique et économique ; gérer l'administration et le suivi d'exécution de la contractualisation de ces-dites actions de recherche et d'étude, analyse, y compris à co-financement public national ou européen ; contribuer à la diffusion des connaissances techniques, scientifiques et économiques ; valoriser les résultats des actions de recherche menées par le transfert des technologies qui en sont issues ;
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique

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Etablissements de l'entreprise ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00013
    Adresse : 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL 75006 PARIS
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00237
    Adresse : 21 ALLEE DES MARRONNIERS 78000 VERSAILLES
    Date de création : 15/03/2025
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00229
    Adresse : 15 RUE SOUFFLOT 75005 PARIS
    Date de création : 09/07/2009
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00161
    Adresse : BP 537 930 BOULEVARD LAHURE 59500 DOUAI
    Date de création : 01/10/1998
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00179
    Adresse : 27 RUE DAMESME 75013 PARIS
    Date de création : 01/07/1998
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00153
    Adresse : 2 AVENUE DU PRESIDENT PIERRE ANGOT 64000 PAU
    Date de création : 01/03/1997
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00187
    Adresse : 53 B AVENUE BOULOC TORCATIS 81400 CARMAUX
    Date de création : 01/01/1994
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00112
    Adresse : 24 AVENUE PRIEUR DE LA COTE D'OR 94110 ARCUEIL
    Date de création : 01/01/1992
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00096
    Adresse : CHEMIN DE LA HUNIERE 91120 PALAISEAU
    Date de création : 19/01/1990
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00088
    Adresse : ROUTE DE SACLAY 91120 PALAISEAU
    Date de création : 19/01/1990
    Enseigne : LABORATOIRE MECANIQUE DES SOLIDES
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00062
    Adresse : 35 RUE SAINT-HONORE 77300 FONTAINEBLEAU
    Date de création : 01/05/1967
  • Établissement

    En activité

    775 664 113 00054
    Adresse : LES CLAUSONNES 06560 VALBONNE
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00195
    Adresse : CAMPUS DE JARLARD ROUTE DE TEILLET 81000 ALBI
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 31/01/2025
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00203
    Adresse : CENTRE GEOLOGIE INGENIEUR 5 BOULEVARD DESCARTES 77420 CHAMPS-SUR-MARNE
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 30/06/2025
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00211
    Adresse : 4 RUE ALFRED KASTLER 44000 NANTES
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00138
    Adresse : BASSIN ESSAIS DES CARENES CHAUSSEE DU VEXIN 27100 VAL-DE-REUIL
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 31/08/1998
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00120
    Adresse : ARMINES - ECOLE DES MINES RUE DE LA POUDRIERE 81000 ALBI
    Date de création : 01/01/1994
    Date de clôture : 01/01/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00104
    Adresse : LA CHANTERERIE CP 3023 RUE CHRISTIAN PAUC 44300 NANTES
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 30/06/2025
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00021
    Adresse : ENCEINTE DE LA SNECMA RTE NATIONALE 7 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 20/01/1990
    Date de clôture : 31/10/2025
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00070
    Adresse : 6 AVENUE DE CLAVIERES 30100 ALES
    Date de création : 01/01/1982
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00039
    Adresse : 941 RUE CHARLES BOURSEUL 59500 DOUAI
    Date de clôture : 28/02/2024
  • Établissement

    Fermé

    775 664 113 00047
    Adresse : 158 COURS FAURIEL 42100 SAINT-ETIENNE
    Date de clôture : 31/01/2025

Etablissements de l'entreprise ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Finances de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Dirigeants et représentants de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

    • Récépissé de modification
    22/04/2022
    • Procès verbal
    22/04/2022
    • Statuts
    22/04/2022
    • Liste dirigeants
    22/04/2022
    • Récépissé de modification
    13/07/2021
    • Liste dirigeants
    13/07/2021
    • Procès verbal
    13/07/2021
    • Récépissé de modification
    16/04/2021
    • Statuts
    16/04/2021
    • Procès verbal
    16/04/2021
    • Récépissé de modification
    28/02/2019
    • Liste dirigeants
    28/02/2019
    • Procès verbal
    28/02/2019
    • Récépissé de modification
    30/01/2012
    • Procès verbal
    30/01/2012
    • Liste dirigeants
    30/01/2012
    • Récépissé de modification
    30/11/2010
    • Procès verbal
    30/11/2010
    • Liste dirigeants
    30/11/2010
    • Récépissé de modification
    26/11/2009
    • Lettre de déclaration
    26/11/2009
    • Liste dirigeants
    26/11/2009
    • Statuts
    26/11/2009

Comptes annuels de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

  • Comptes sociaux 2024 29/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 18/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 18/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 13/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 27/10/2016
  • Comptes sociaux 2014 09/09/2015
  • Comptes sociaux 2013 13/10/2014
  • Comptes sociaux 2012 13/10/2014
  • Comptes sociaux 2011 06/08/2012
  • Comptes sociaux 2010 21/12/2011
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
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Comment contacter ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 60 BOULEVARD SAINT-MICHEL
75006 PARIS
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 60 bvd saint michel 75272 PARIS CEDEX

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Appels d'offres gagnés par ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

  • Objet : Réalisation d’une étude sur la faisabilité de l’exploitation souterraine de l’or en Guyane

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 17/08/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE

    En savoir plus

  • Objet : 2020-3-Étude de modélisation de la dynamique de remontée de la nappe de surface sur le territoire de Paris et de la petite couronne en cas de crue de la Seine et de la Marne

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS

    En savoir plus

  • Objet : Assurer la maintenance corrective et évolutive de l application S3IC (système d’information de l inspection des installations classées) ainsi que l assistance aux utilisateurs, aux déploiements et à la configuration. - Le marché est alloti comme suit : ...

    Montant : 237 500,00 € · Notifié le : 05/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

    En savoir plus

  • Objet : CSM - Recherche isotopique bas seuil

    Montant : 164 376,00 € · Notifié le : 20/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus

  • Objet : Analyse radiologique et chimique sur 5 échantillons d’eaux souterraines (fractions solubles et insolubles) pour les CI2A

    Montant : 27 163,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus

  • Objet : Caractérisation géochimique des eaux de la Chaîne des Puys et analyses hydrologiques des bassins versants de la Côme et de la Veyre - Projet CAPRICE - Caractérisation hydrologique des bassins versants de Côme et de la Veyre

    Montant : 198 900,00 € · Notifié le : 05/11/2018 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE

    En savoir plus

Labels et certificats de ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 99 99 96 92 94
Écart rémunération (sur 40) 39 39 37 38 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

  • Tubistor
    Enregistrée le 17/07/2017
    Expire le 17/07/2027
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR4376887
    Marque enregistrée
  • PhysalurgY
    Enregistrée le 07/06/2017
    Expire le 07/06/2027
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR4366626
    Marque enregistrée
  • Mine & Société
    Enregistrée le 25/08/2016
    Expire le 25/08/2026
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4294719
    Marque enregistrée
  • A3S
    Enregistrée le 18/06/2015
    Expire le 18/06/2025
    Classes : 01 , 06 , 14
    Numéro : FR4190238
    Marque expirée
  • LUDOVIC
    Enregistrée le 01/04/2015
    Expire le 01/04/2025
    Classes : 07 , 09 , 42
    Numéro : FR4169921
    Marque enregistrée
  • SMART
    Enregistrée le 19/03/2015
    Expire le 19/03/2025
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4166063
    Marque expirée
  • CERES
    Enregistrée le 13/02/2015
    Expire le 13/02/2025
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4156866
    Marque expirée
  • Enregistrée le 14/08/2014
    Expire le 14/08/2024
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR4113510
    Marque expirée
  • FLUMY
    Enregistrée le 14/08/2014
    Expire le 14/08/2034
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR4113546
    Marque renouvelée
  • DiamLite
    Enregistrée le 02/05/2013
    Expire le 02/05/2023
    Classes : 01 , 05 , 09 , 10 , 40 , 42 , 45
    Numéro : FR4003442
    Marque expirée
  • ISIGE INSTITUT SUPERIEUR D'INGENIERIE ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT
    Enregistrée le 01/03/2011
    Expire le 01/03/2021
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3810926
    Marque expirée
  • ISIGE FORMATEUR D'EXPERTS PAR NATURE
    Enregistrée le 01/03/2011
    Expire le 01/03/2021
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3810927
    Marque expirée
  • ISIGETRAINING OF EXPERTS BY NATURE
    Enregistrée le 01/03/2011
    Expire le 01/03/2021
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3810928
    Marque expirée
  • IDEAL CELL INNOVATIVE DUAL MEMBRANE FUEL CELL
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3755747
    Marque expirée
  • INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S NANOMINES
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3755748
    Marque expirée
  • INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S ALLUMINES
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3755749
    Marque expirée
  • INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S MOBIMINES
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3755750
    Marque expirée
  • INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S ECONOMINES
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3755751
    Marque expirée
  • INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S SEDIMINES
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3755752
    Marque expirée
  • INSTITUT CARNOT M.I.N.E.S SENSOMINES
    Enregistrée le 22/07/2010
    Expire le 22/07/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3755753
    Marque expirée
  • LASAT
    Enregistrée le 10/06/2010
    Expire le 10/06/2030
    Classes : 07 , 09 , 42
    Numéro : FR3745402
    Marque renouvelée
  • RIV3D
    Enregistrée le 16/04/2010
    Expire le 16/04/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3731115
    Marque expirée
  • JOIN3D
    Enregistrée le 16/04/2010
    Expire le 16/04/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3731195
    Marque expirée
  • Research open to the world
    Enregistrée le 09/03/2010
    Expire le 09/03/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3720162
    Marque expirée
  • Une recherche Ouverte sur le Monde
    Enregistrée le 09/03/2010
    Expire le 09/03/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3720164
    Marque expirée
  • TRAJET 3D
    Enregistrée le 17/02/2010
    Expire le 17/02/2020
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR3713996
    Marque expirée
  • AnSU
    Enregistrée le 10/02/2010
    Expire le 10/02/2030
    Classes : 09 , 11 , 41 , 42
    Numéro : FR3712140
    Marque renouvelée
  • CimLib
    Enregistrée le 10/02/2010
    Expire le 10/02/2030
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3712147
    Marque renouvelée
  • CO2 ANSU
    Enregistrée le 16/03/2009
    Expire le 16/03/2019
    Classes : 09 , 11 , 41 , 42
    Numéro : FR3637142
    Marque expirée
  • ANSU CO2
    Enregistrée le 16/03/2009
    Expire le 16/03/2019
    Classes : 09 , 11 , 41 , 42
    Numéro : FR3637145
    Marque expirée
  • ARMINES
    Enregistrée le 22/08/2008
    Expire le 22/08/2028
    Classes : 09 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3595241
    Marque renouvelée
  • ARF OBSERVATOIRE DES POLES DE COMPETITIVITE
    Enregistrée le 06/04/2007
    Expire le 06/04/2027
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3493841
    Marque renouvelée
  • ARMINES
    Enregistrée le 14/06/2005
    Expire le 14/06/2035
    Classes : 09 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3365643
    Marque renouvelée
  • ARMINES
    Enregistrée le 14/06/2005
    Expire le 14/06/2025
    Classes : 07 , 09 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3365644
    Marque expirée
  • AIR-EXPANSION
    Enregistrée le 13/08/2003
    Expire le 13/08/2023
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3241956
    Marque expirée
  • REFRIGERENT INVENTORY & EMISSION PREVISIONS (RIEP)
    Enregistrée le 29/04/2002
    Expire le 29/04/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR3162988
    Marque renouvelée
  • SPLIT DESIGN
    Enregistrée le 13/10/2000
    Expire le 13/10/2020
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3059774
    Marque expirée
  • SIMTHERM
    Enregistrée le 13/10/2000
    Expire le 13/10/2020
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3059776
    Marque expirée
  • AIR HEX
    Enregistrée le 13/10/2000
    Expire le 13/10/2020
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3059779
    Marque expirée
  • DYNACELL
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2020
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR3020943
    Marque expirée
  • REXAO
    Enregistrée le 25/01/2000
    Expire le 25/01/2020
    Classes : 09 , 16 , 35 , 42
    Numéro : FR3003275
    Marque expirée
  • OUEST MEDIA LAB
    Enregistrée le 20/12/1999
    Expire le 20/12/2019
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR99831066
    Marque expirée
  • ROLSI
    Enregistrée le 19/03/1999
    Expire le 19/03/2029
    Classes : 09
    Numéro : FR99783328
    Marque renouvelée
  • MODRAY
    Enregistrée le 23/11/1998
    Expire le 23/11/2028
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR98762169
    Marque renouvelée
  • FORGE2
    Enregistrée le 04/06/1997
    Expire le 04/06/2027
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR97681729
    Marque renouvelée
  • FORGE3
    Enregistrée le 04/06/1997
    Expire le 04/06/2027
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR97681730
    Marque renouvelée
  • SUPFORM3
    Enregistrée le 04/06/1997
    Expire le 04/06/2007
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR97681731
    Marque expirée
  • EXPERTGRAPH
    Enregistrée le 22/04/1996
    Expire le 20/06/2026
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR96622508
    Demande irrecevable après publication
  • FRAGSCAN
    Enregistrée le 04/05/1994
    Expire le 04/05/2004
    Classes : 09
    Numéro : FR94518822
    Marque expirée
  • THERMOBLEND
    Enregistrée le 20/01/1994
    Expire le 20/01/2024
    Classes : 07 , 09 , 16 , 41
    Numéro : FR94503244
    Marque expirée

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Brevets déposés par ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

  • PROCEDE DE REGENERATION D'UN ABSORBANT GRANULAIRE, DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE, ET COMPOSITE
    Enregistré le 03/09/1993
    Expiré le 30/09/2004
    Numéro : FR9310755
    Classes : B01J20/3441 , C01B32/366
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PROTECTION PARASISMIQUE D'UNE CONSTRUCTION
    Enregistré le 03/09/1993
    Expiré le 28/07/1999
    Numéro : FR9310508
    Classes : E02D27/34 , E04H9/021 , E04H9/021
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR ABAISSER LA TEMPERATURE AMBIANTE DANS L'HABITACLE D'UN VEHICULE
    Enregistré le 24/12/1993
    Expiré le 30/12/1998
    Numéro : FR9315648
    Classes : B60H1/00778 , B60H1/00849 , B60H1/3202 , B60H3/022
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE REALISATION DES ELEMENTS REFLECTEURS D'UN LUMINAIRE ET LUMINAIRES OBTENUS SUIVANT CE PROCEDE
    Enregistré le 24/06/1994
    Expiré le 30/06/1999
    Numéro : FR9407809
    Classes : F21V7/04 , F21V7/04
    Déchu
  • ECHANGEUR THERMIQUE DU TYPE FONCTIONNANT EN REGIME D'EBULLITION NUCLEE
    Enregistré le 30/06/1994
    Expiré le 30/06/2005
    Numéro : FR9408073
    Classes : F28D1/0213 , F28D2021/0029 , F28D2021/0064 , F28F13/06
    Déchu
  • COMPOSITIONS COMPLEXANTES POUR LA FIXATION D'IONS METALLIQUES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR DES ANALYSES RAPIDES DE METAUX OU EN DETECTION DE FUITES
    Enregistré le 22/07/1994
    Expiré le 03/07/2004
    Numéro : FR9409205
    Classes : G01N31/22 , B01J20/103 , B01J20/223 , B01J20/3071 , B01J20/3078 , B01J20/3204 , B01J20/3246 , B01J20/3248 , B01J20/3251 , B01J20/3253 , B01J20/3255 , B01J20/3265 , B01J20/3289 , B01J2220/44 , B01J2220/49 , B01J2220/58 , B01J2220/60
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR LA COLLECTE OU LA DISTRIBUTION D'ECHATILLONS LIQUIDES
    Enregistré le 07/11/1994
    Expiré le 17/11/2000
    Numéro : FR9413429
    Classes : G01N35/1083 , G01N1/18 , G01N2035/0441 , G01N2035/0493
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR LA FABRICATION D'AEROGELS DE SILICE MONOLITHIQUES ET AEROGELS DE SILICE AINSI OBTENUS
    Enregistré le 07/07/1995
    Expiré le 25/07/2002
    Numéro : FR9508573
    Classes : C01B33/1585 , Y02P20/54 , C01B33/1585 , Y02P20/54
    Dossier déchu définitivement
  • ARTICLE D'HABILLEMENT OU CHAUSSANT A ELEMENT DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE INCORPORE
    Enregistré le 09/08/1995
    Expiré le 02/09/2002
    Numéro : FR9509660
    Classes : A41D13/005 , A43B7/02 , F28D15/0241 , A43B7/082 , A43B7/02 , F28D15/0241 , A41D13/005 , A43B7/082
    Déchu
  • PROCEDE DE REGENERATION D'UN ABSORBANT GRANULAIRE ET SON DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE, PAR CHAUFFAGE PAR INDUCTION ELECTROMAGNETIQUE
    Enregistré le 29/09/1995
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9511466
    Classes : B01J20/3441 , C01B32/366
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET CIMENT POUR ASSEMBLER DES PIECES EN CERAMIQUE AINSI QU'ASSEMBLAGE OBTENU
    Enregistré le 31/10/1995
    Expiré le 28/10/2012
    Numéro : FR9512874
    Classes : C04B35/645 , C04B37/005 , C04B2235/3839 , C04B2235/6567 , C04B2235/96 , C04B2237/08 , C04B2237/16 , C04B2237/365 , C04B2237/60
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'INACTIVATION IRREVERSIBLE D'ENZYMES EN SOLUTION
    Enregistré le 21/12/1995
    Expiré le 31/12/2002
    Numéro : FR9515239
    Classes : A23B7/06 , A23B7/144 , A23B2/704
    Déchu
  • APPAREIL DE REFROIDISSEMENT RAPIDE D'UN LIQUIDE
    Enregistré le 12/01/1996
    Expiré le 31/01/2000
    Numéro : FR9600327
    Classes : F25C1/16 , F25D31/00 , F25D2400/28
    Déchu
  • CAPTEUR DES GRANDEURS CINEMATIQUES D'UN MOBILE CONDUCTEUR
    Enregistré le 27/02/1996
    Expiré le 28/02/2001
    Numéro : FR9602380
    Classes : G01P15/005 , G01P3/49 , G01P3/505 , G01P15/003
    Déchu
  • ECHANGEUR DE CHALEUR A ACCUMULATION POUR APPAREIL A GENERATION DE FROID
    Enregistré le 08/03/1996
    Expiré le 14/03/2001
    Numéro : FR9602964
    Classes : F25B39/00 , F25B2339/042 , F25D3/005 , F28D20/02 , Y02E60/14
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE SECHAGE D'UNE MASSE DE MATIERE FIBREUSE HUMIDE, NOTAMMENT D'UNE MASSE DE LINGE
    Enregistré le 07/03/1996
    Expiré le 02/04/2001
    Numéro : FR9602895
    Classes : D06F58/26 , D06F34/14 , D06F2103/58 , D06F2105/52 , D06F39/40 , D06F58/26 , D06F2103/58 , D06F2105/52 , D06F34/14 , D06F39/40
    Déchu
  • PROCEDE D'ESSAI D'ETANCHEITE D'UNE CAVITE SOUTERRAINE DE STOCKAGE DE FLUIDE
    Enregistré le 10/04/1996
    Expiré le 23/04/2013
    Numéro : FR9604463
    Classes : E21B41/0057 , G01M3/2892 , E21B47/003 , E21B47/117 , G01M3/2892 , E21B41/0057 , E21B47/003 , E21B47/117
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE PIECES PAR GRENAILLAGE, PLUS PARTICULIEREMENT AU MOYEN DE BILLES D'ACIER MISES EN MOUVEMENT PAR UN CHAMP ULTRASONORE
    Enregistré le 16/09/1996
    Expiré le 02/10/2006
    Numéro : FR9611265
    Classes : B24C5/005 , B24C1/10 , B24C3/20
    Déchu
  • MELANGE FRIGORIGENE DE TYPE ZEOTROPE SANS DERIVES CHLORES
    Enregistré le 13/11/1996
    Expiré le 02/12/2002
    Numéro : FR9613803
    Classes : C09K5/045 , C09K2205/106 , C09K2205/12 , C09K2205/34 , F25B9/006
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ISOLATION THERMIQUE UTILISABLE DANS UN ARTICLE D'HABILLEMENT OU CHAUSSANT, ET CHAUSSURE DE SECURITE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF D'ISOLATION
    Enregistré le 11/12/1996
    Expiré le 02/01/2007
    Numéro : FR9615208
    Classes : A41D13/0053 , F28D15/0241
    Déchu
  • ELLIPSOMETRE A LAME BIREFRINGENTE TOURNANTE
    Enregistré le 06/12/1996
    Expiré le 31/12/2002
    Numéro : FR9615006
    Classes : G01N21/211
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE DES CARACTERISTIQUES DE BIREFRINGENCE D'UN MILIEU TRANSPARENT.
    Enregistré le 05/12/1997
    Expiré le 31/12/2002
    Numéro : FR9715382
    Classes : G01N21/23 , G01N21/211
    Déchu
  • PROCEDE POUR LA FABRICATION DE CARBONE 60
    Enregistré le 06/06/1997
    Expiré le 09/06/2000
    Numéro : FR9707011
    Classes : B01J19/088 , B01J2219/0894 , H05H1/42 , Y10S977/742 , Y10S977/835 , Y10S977/844 , C01B32/15 , C01B32/154 , C01B32/05 , B01J19/088 , H05H1/42 , B01J2219/0894 , Y10S977/844 , Y10S977/742 , Y10S977/835 , C01B32/15 , C01B32/154
    Dossier déchu définitivement
  • ALLIAGES INTERMETALLIQUES A BASE DE TITANE DU TYPE Ti2AlNb A HAUTE LIMITE D'ELASTICITE ET FORTE RESISTANCE AU FLUAGE
    Enregistré le 18/12/1997
    Expiré le 22/11/2003
    Numéro : FR9716057
    Classes : C22C14/00 , C22C27/02 , C22F1/183 , C22F1/183 , C22C27/02 , C22C14/00
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE SIMPLIFICATION D'IMAGE ET APPLICATION DU DIT PROCEDE A LA SEGMENTATION ET AU CODAGE D'IMAGES
    Enregistré le 29/05/1998
    Expiré le 02/06/2008
    Numéro : FR9806854
    Classes : G06T5/20 , G06T7/11 , H04N19/39
    Déchu
  • PROCEDE D'ELABORATION D'UNE MATRICE DE CONFINEMENT DE DECHETS
    Enregistré le 27/07/1998
    Expiré le 31/07/2003
    Numéro : FR9809566
    Classes : C04B40/0259 , B28B3/06 , B28B7/46 , B28B23/0081 , C04B28/02 , Y02W30/91
    Déchu
  • PROCEDE D'ELABORATION D'UN MATERIAU NOTAMMENT A BASE DE CIMENT
    Enregistré le 27/07/1998
    Expiré le 27/07/2002
    Numéro : FR9809564
    Classes : B28B7/46 , B28B3/00 , B28B3/06 , B28B7/0097 , C04B40/0259 , C04B2201/50
    Rejeté
  • PROCEDE DE PREVISIONS DES CARACTERISTIQUES MECANIQUES DE MATERIAUX DE TYPE CIMENT
    Enregistré le 27/07/1998
    Expiré le 31/07/2002
    Numéro : FR9809565
    Classes : G01N33/383
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRELEVER DES MICRO-ECHANTILLONS D'UN FLUIDE SOUS PRESSION CONTENU DANS UN CONTAINER
    Enregistré le 21/08/1998
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9810708
    Classes : G01N30/20 , G01N30/22 , G01N2001/205 , G01N2030/6008
    Dossier déchu définitivement
  • ECHANGEUR SOUPLE A EFFET CALODUC ASSOCIE A DES CIRCUITS CALOPORTEURS
    Enregistré le 31/08/1998
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9811046
    Classes : A47C7/74 , B60H1/00285 , B60H2001/00307 , B60N2/5614 , F28D15/0241
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION, DANS DES CONDITIONS DE TEMPERATURE ET DE PRESSION EXTREMES, DES RELATIONS ENTRE PRESSION, VOLUME ET TEMPERATURE D'UN CORPS PUR ET/OU D'UN MELANGE
    Enregistré le 02/09/1998
    Expiré le 29/09/2000
    Numéro : FR9811116
    Classes : G01N25/02 , G01N7/00 , G01N33/2823
    Dossier rejeté définitivement
  • VITRAGE A POUVOIR ABSORBANT VARIABLE
    Enregistré le 31/08/1998
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9811048
    Classes : A01G9/1469 , E06B3/6722 , A01G9/22 , Y02A40/25 , Y02P60/12 , Y02B10/20 , E06B3/6722 , A01G9/1469 , A01G9/22 , Y02A40/25 , Y02P60/12
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE SECHAGE D'UNE MASSE DE MATIERE FIBREUSE
    Enregistré le 02/11/1998
    Expiré le 30/11/2002
    Numéro : FR9813902
    Classes : D06F58/206 , D06F58/26 , F26B23/004 , F26B23/005 , Y02B30/52 , Y02P70/10 , D06F58/206 , D06F58/26
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D'UN MATERIAU DESTINE A RECEVOIR UN REVETEMENT
    Enregistré le 17/11/1998
    Expiré le 30/11/2005
    Numéro : FR9814594
    Classes : C23C4/02 , B05D3/0218 , B05D3/06 , B05D3/08 , B05D3/144
    Dossier déchu définitivement
  • ESPACE D'EXPOSITION VIRTUEL, A ECHELLE NOMINALE
    Enregistré le 16/11/1998
    Expiré le 30/11/2006
    Numéro : FR9814515
    Classes : G06Q30/02 , G06F3/011
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE, SYSTEME ET COMPOSANT POUR AUGMENTER LES TRANSFERTS THERMIQUES DANS UN DISPOSITIF ECHANGEUR DE CHALEUR
    Enregistré le 01/02/1999
    Expiré le 28/02/2002
    Numéro : FR9901264
    Classes : F28F1/02 , F28F13/06
    Dossier déchu définitivement
  • TURBOVENTILATEUR MU PAR LA DETENTE D'UN LIQUIDE OU D'UN GAZ FRIGORIGENE DANS UN SYSTEME FRIGORIFIQUE OU DE CLIMATISATION
    Enregistré le 12/04/1999
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR9904758
    Classes : F24F12/00 , F25B11/04 , F25B2400/14 , F25B2400/141 , F25D17/06 , F25D23/003 , F24F12/00 , F25B11/04 , F25B2400/14 , F25B2400/141 , F25D17/06 , F25D23/003
    Dossier déchu définitivement
  • FLUIDE FRIGORIGENE
    Enregistré le 29/04/1999
    Expiré le 29/04/2006
    Numéro : FR9905624
    Classes : C09K5/045 , C09K2205/106
    Dossier déchu définitivement
  • DETECTEUR D'UN GAZ DE REFERENCE ET D'UN COMPOSE OXYDOREDUCTEUR DANS UNE ATMOSPHERE
    Enregistré le 11/10/1999
    Expiré le 23/10/2016
    Numéro : FR9912621
    Classes : G01N27/4168
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACCUMULATION DE CHALEUR A EFFET CALODUC
    Enregistré le 28/10/1999
    Expiré le 04/05/2002
    Numéro : FR9913768
    Classes : F24H7/0233 , Y02E60/14
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACCUMULATION DE CHALEUR A EFFET CALODUC
    Enregistré le 22/06/2000
    Expiré le 17/06/2009
    Numéro : FR0008026
    Classes : F28D15/02 , F24H7/0233
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FORAGE AUTO-PENETRANT ET OUTIL GENERATEUR DE POUSSEE PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE
    Enregistré le 01/03/2000
    Expiré le 01/04/2020
    Numéro : FR0002620
    Classes : E21B10/43 , E21B10/55 , E21B10/43 , E21B10/55
    Expiré
  • PROCEDE D'IMPREGNATION A COEUR DE PIECES DE BOIS PAR TRAITEMENT THERMIQUE EN BAINS
    Enregistré le 30/06/2000
    Expiré le 30/06/2015
    Numéro : FR0008505
    Classes : B27K5/0085 , B27K3/0285 , B27K3/04 , B27K2240/70
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORAGE ROTARY D'UN PUITS
    Enregistré le 25/07/2000
    Expiré le 24/07/2013
    Numéro : FR0009721
    Classes : E21B7/06 , E21B17/1064 , E21B17/1064 , E21B7/06
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'ELIMINATION PAR EVAPORATION D'UN SUBSTRAT EN POLYURETHANNE HORS D'UNE MOUSSE METALLIQUE
    Enregistré le 05/09/2000
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR0011274
    Classes : B22F3/1137 , B22F3/1021
    Déchu
  • COMPOSITION DE REVETEMENT ET PROCEDE DE REVETEMENT D'UNE SURFACE D'UN SUBSTRAT
    Enregistré le 07/09/2000
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0011403
    Classes : C04B35/111 , C04B35/486 , C04B35/62222 , C04B35/624
    Déchu
  • PROCEDE D'EXTRACTION DU DIOXYDE DE CARBONE PAR ANTI-SUBLIMATION EN VUE DE SON STOCKAGE
    Enregistré le 30/01/2001
    Expiré le 30/01/2021
    Numéro : FR0101232
    Classes : B01D53/002 , B01D53/002
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ECHANTILLONNAGE PASSIF DE POLLUANTS DANS L'AIR
    Enregistré le 16/02/2001
    Expiré le 28/02/2014
    Numéro : FR0102151
    Classes : G01N1/2273 , G01N1/2214 , G01N2001/2276
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ALIMENTATION EN HYDROGENE D'UNE PILE A COMBUSTIBLE ET UTILISATION POUR LA TRACTION ELECTRIQUE D'UN VEHICULE
    Enregistré le 05/09/2001
    Expiré le 30/09/2011
    Numéro : FR0111484
    Classes : H01M8/0612 , H01M8/0668 , Y02E60/50 , H01M8/0612 , H01M8/0668
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION D'HYDROGENE PAR CONVERSION A HAUTE TEMPERATURE AVEC DE LA VAPEUR D'EAU
    Enregistré le 26/10/2001
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0113892
    Classes : C01B3/34 , C01B3/32 , C01B3/36 , C01B2203/0216 , C01B2203/0811 , C01B2203/1217 , C01B2203/1247 , Y02P20/129
    Déchu

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Aides perçues par ARMINES ASS RECHERCHE DEVEL METHODE PROCES INDUS

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 969 552 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 03/09/2018
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10093840
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 824 612 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 02/09/2018
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10091957
Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 352 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
•
Référence : TM-12031981
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 127 133 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
•
Référence : TM-11886822
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 543 191 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/11/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010263