| Code NAF ou APE : | 55.20Z |
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| Domaine d’activité : | Hébergement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
| SIREN : | 775 670 938 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 775 670 938 00106 |
| Forme juridique : | Fondation |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
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Etablissements de l'entreprise FONDATION LES ENFANTS DU METRO
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Adresse : LAC LD 33 19 PLACE LACHAMBEAUDIE 75012 PARISDate de création : 01/10/2005Date de clôture : 05/12/2013 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : BAT F 34 RUE CHAMPIONNET 75018 PARISDate de création : 17/11/2000Date de clôture : 01/10/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : 1 RUE PHILIDOR 75020 PARISDate de création : 06/09/1995Date de clôture : 31/12/2000Activité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : 159 BOULEVARD DE LA VILLETTE 75010 PARISDate de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
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Adresse : 18 RUE DE NAPLES 75008 PARISDate de clôture : 17/11/2000 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
Etablissements de l'entreprise FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Dirigeants et représentants de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
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Comptes sociaux 2024 17/12/2025
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Comptes sociaux 2023 16/10/2024
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Comptes sociaux 2022 13/02/2024
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Comptes sociaux 2021 07/07/2022
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Comptes sociaux 2020 29/11/2021
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Comptes sociaux 2019 22/10/2020
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Comptes sociaux 2018 03/09/2020
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Comptes sociaux 2017 28/05/2018
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Comptes sociaux 2016 24/05/2017
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Comptes sociaux 2015 06/06/2016
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Comptes sociaux 2014 28/09/2015
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Comptes sociaux 2013 10/06/2014
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Comptes sociaux 2012 21/05/2013
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Comptes sociaux 2011 09/05/2012
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Comptes sociaux 2010 21/11/2011
Conformité de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Alertes de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
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Cour de cassation, 07/05/2026, 24-21.181Début du contentieux : 10/09/2024Position : DéfendeurAutres parties : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE RDS CENTRE BUSLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 16/06/2025, 25/80953Début du contentieux : 21/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE RDS CENTRE BUSDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 10/09/2024, 23/19717Début du contentieux : 21/11/2023Position : DemandeurAutres parties : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE RATP DEPOT D'AUTOBUSDispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 23/05/2024, 24/02469Début du contentieux : 21/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE RDS CENTRE BUSDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
Annonces de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
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Cartographie de FONDATION LES ENFANTS DU METRO
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter FONDATION LES ENFANTS DU METRO ?
Appels d'offres gagnés par FONDATION LES ENFANTS DU METRO
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Objet : Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d’une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 1 : Prestations d’accueil, d’hébergement et de restauration
Montant : 1 173 239,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
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Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU pour les sessions de juin 2024 de la région académique Bourgogne Franche Comté : académie de Dijon – Département de la Nièvre Lot 1 : Session du 03 au 14 juin 2024
Montant : 105 783,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
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