ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Informations juridiques de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

SIREN :	778 356 311
SIRET (siège) :	778 356 311 00010
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR70778356311
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 01/06/1992
Identifiant association :	W251000383

Activité de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Objet de l'association :	Donner aux familles qui en sont membres les moyensd'exercer leurs droits et d'assurmer leurs responsabilités, notamment en ce qui concerne l'éducation, l'orientation et la formation professionnelle, générale, morale et sociale des enfants fréquentant la maison familiale rurale ; assurmer la création, la gestion et la responsabilité légale, morale et financière de la maison familiale rurale
Code NAF ou APE :	85.32Z (Enseignement secondaire technique ou professionnel)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Maisons familiales rurales, instituts ruraux et centres - IDCC 7508

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

• Établissement

  En activité

  778 356 311 00010
  Adresse : 36 RUE DE JESUS 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

  Voir sur la carte

  Date de création : 29/02/1992

  Organisme de formation certifié Qualiopi

  Certifiée

  Spécialité(s) : Productions végétales, cultures spécialisées, productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, ..., sécurité des biens et des personnes, police, surveillance

  Certification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
• Établissement

  En activité

  778 356 311 00028
  Adresse : 15 IMPASSE DES SAINT-MARTIN 25000 BESANCON

  Voir sur la carte

  Date de création : 13/03/2025

  Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)

Etablissements de l'entreprise ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Finances de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Dirigeants et représentants de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

• • Récépissé de modification

  20/06/2022
• • Procès verbal

  20/06/2022
• • Liste dirigeants

  20/06/2022
• • Récépissé de modification

  04/09/2019
• • Liste dirigeants

  04/09/2019
• • Procès verbal

  04/09/2019
• • Récépissé de modification

  22/03/2018
• • Liste dirigeants

  22/03/2018
• • Procès verbal

  22/03/2018
• • Récépissé de modification

  22/03/2018
• • Liste dirigeants

  22/03/2018
• • Procès verbal

  22/03/2018
• • Récépissé de modification

  24/02/2016
• • Procès verbal

  24/02/2016
• • Liste dirigeants

  24/02/2016
• • Récépissé de modification

  06/02/2015
• • Procès verbal

  06/02/2015
• • Liste dirigeants

  06/02/2015
• • Récépissé de modification

  26/02/2014
• • Procès verbal

  26/02/2014
• • Liste dirigeants

  26/02/2014
• • Récépissé de modification

  30/10/2013
• • Procès verbal

  30/10/2013
• • Liste dirigeants

  30/10/2013
• • Récépissé de modification

  24/02/2012
• • Procès verbal

  24/02/2012
• • Liste dirigeants

  24/02/2012
• • Récépissé de modification

  27/05/2011
• • Procès verbal

  27/05/2011
• • Liste dirigeants

  27/05/2011
• • Récépissé de modification

  24/02/2010
• • Procès verbal

  24/02/2010
• • Statuts

  24/02/2010
• • Récépissé de modification

  24/02/2010
• • Procès verbal

  24/02/2010
• • Liste dirigeants

  24/02/2010
• • Récépissé de modification

  16/10/2009
• • Procès verbal

  16/10/2009
• • Liste dirigeants

  16/10/2009

Comptes annuels de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

• Comptes sociaux 2024 22/01/2026
• Comptes sociaux 2023 22/01/2026
• Comptes sociaux 2022 27/06/2023
• Comptes sociaux 2020 25/05/2021
• Comptes sociaux 2018 29/01/2019
• Comptes sociaux 2017 03/05/2018
• Comptes sociaux 2016 11/04/2017
• Comptes sociaux 2015 09/02/2016
• Comptes sociaux 2014 09/02/2016
• Comptes sociaux 2013 09/02/2016
• Comptes sociaux 2012 10/07/2013
• Comptes sociaux 2011 16/04/2012
• Comptes sociaux 2010 16/04/2012
• Comptes sociaux 2008 02/11/2010
• Comptes sociaux 2007 02/11/2010

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces JOAFE de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

• MODIFICATION 19/02/2010

  Préfecture de Pontarlier
  Dénomination : MAISON FAMILIALE RURALE DE VERCEL.

  Adresse : 36, rue de Jésus, 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
  Joafe n°20100011, annonce n°316

Cartographie de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	36 RUE DE JESUS 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

Email :	[email protected]
Téléphone :	0381563940
Adresse :	36 rue de jésus 25530 VERCEL VILLEDIEU LE CAMP

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

• Objet : Programme régional de formation à destination des demandeurs d’emploi - Qualification de tous secteurs – tous niveaux - 2020 – Territoire du Doubs - Technicien agricole - Canton de Valdahon

  Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 ans

  Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

  En savoir plus

• Objet : Programme régional de formation à destination des demandeurs d’emploi - Qualification de tous secteurs – tous niveaux - 2020 – Territoire du Doubs - Dispositif sécurité - Canton Vercel-Villedieu le Camp

  Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 ans

  Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

  En savoir plus

• Objet : Programme régional de formation à destination des demandeurs d’emploi - Qualification de tous secteurs – tous niveaux - 2020 – Territoire du Doubs - Module spécialisation cynophile - Canton Vercel-Villedieu le Camp

  Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 ans

  Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

  En savoir plus

Labels et certificats de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Organisme de formation certifié Qualiopi

Certifiée

Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)

Spécialité(s):  Productions végétales, cultures spécialisées, productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, ..., sécurité des biens et des personnes, police, surveillance

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.