MAISON FAMILIALE RURALE

Informations juridiques de MAISON FAMILIALE RURALE

SIREN :	779 250 232
SIRET (siège) :	779 250 232 00039
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR74779250232
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de MAISON FAMILIALE RURALE

Code NAF ou APE :	85.32Z (Enseignement secondaire technique ou professionnel)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Maisons familiales rurales, instituts ruraux et centres - IDCC 7508

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE

• Établissement

  En activité

  779 250 232 00039
  Adresse : LD LE BOURG 63210 VERNINES

  Voir sur la carte

  Date de création : 03/03/2009

  Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

  Satisfaisant

  Date d’inspection : 21/05/2026

  Activité : Restauration collective
• Établissement

  Fermé

  779 250 232 00021
  Adresse : O G EC SAINT ANDRE 11 RUE RIEUF 15500 MASSIAC

  Voir sur la carte

  Date de création : 28/07/1989

  Date de clôture : 09/04/2008

  Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)
• Établissement

  Fermé

  779 250 232 00013
  Adresse : 63210 OLBY

  Voir sur la carte

  Date de clôture : 03/03/2009 et transféré vers un autre établissement

  Organisme de formation certifié Qualiopi

  Certifiée

  Spécialité(s) : Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales

  Certification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage

Etablissements de l'entreprise MAISON FAMILIALE RURALE

Finances de MAISON FAMILIALE RURALE

Dirigeants et représentants de MAISON FAMILIALE RURALE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de MAISON FAMILIALE RURALE

• Comptes sociaux 2024 09/10/2025
• Comptes sociaux 2023 28/06/2024
• Comptes sociaux 2021 03/11/2022
• Comptes sociaux 2018 18/06/2019
• Comptes sociaux 2017 02/07/2018
• Comptes sociaux 2015 16/09/2016
• Comptes sociaux 2013 05/04/2016
• Comptes sociaux 2009 02/11/2010

Conformité de MAISON FAMILIALE RURALE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MAISON FAMILIALE RURALE

• Cour d'appel de Caen, 19/03/2015, 14/01394
  Début du contentieux : 07/04/2014
  Position : Défendeur
  Autres parties : SAGIM, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, TRESORERIE FLERS ET MESSEI, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ORNE, EDF SERVICE CLIENT, COFIDIS, OPH CAEN LA MER HABITAT, VEOLIA EAU NORMANDIE, SOCRAM, SIP SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS, LA BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST, BPCE FINANCEMENT, MATMUT, LYCEE, LCL CREDIT LYONNAIS, GIC, GDF SUEZ, FRANCE TELECOM, CA CONSUMER FINANCE, ASP
  Dispositif : Infirmation totale

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter MAISON FAMILIALE RURALE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	LD LE BOURG 63210 VERNINES

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Épargne	En savoir plus
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Mutuelle	En savoir plus
	Banque	En savoir plus

Entreprises citées de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de MAISON FAMILIALE RURALE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par MAISON FAMILIALE RURALE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de MAISON FAMILIALE RURALE

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

Déposé

Cette structure possède 1 établissement controlé

Organisme de formation certifié Qualiopi

Certifiée

Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)

Spécialité(s):  Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MAISON FAMILIALE RURALE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur